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15 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.

Date

1889-1927

Cote

4M653 (Cote)

Résultat n°2

Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).

Date

-

Cote

4M1177 (Cote)

Résultat n°3

1893 - 1898

Date

1893-1898

Cote

4M663 (Cote)

Résultat n°4

1899 - 1910

Date

1899-1910

Cote

4M664 (Cote)

Résultat n°5

1888 - 1897

Date

1888-1897

Cote

4M679 (Cote)

Résultat n°6

Allemands, Anglais, Austro-Hongrois, Belges.

Date

-

Cote

4M680 (Cote)

Résultat n°7

Espagnols, Italiens, Polonais, Suisses, autres nationalités.

Date

-

Cote

4M681 (Cote)

Résultat n°8

1902-1907

Date

1902-1907

Cote

4M682 (Cote)

Résultat n°9

1908-1911

Date

1908-1911

Cote

4M683 (Cote)

Résultat n°10

Allemands, Américains, Anglais, Austro-Hongrois, Belges, Chinois.

Date

-

Cote

4M684 (Cote)

Résultat n°11

Espagnols, Grecs, Hollandais, Italiens, Luxembourgeois, Russes, Serbes, Suisses, Turcs, autres nationalités.

Date

-

Cote

4M685 (Cote)

Résultat n°12

Demandes de rectification et de naturalisation, rectification de l'état civil d'Alexandre-Pierre Terlot dit Heureux : déclaration du requérant, certificat administratif (1832); rectification de l'état civil de Jules Guépier : jugement (1860); demande de naturalisation du sieur Joseph : extrait de délibération, lettre (1865-1866); naturalisation de Jean Albert Cirille Viotti : extraits de casier judiciaire, extraits de registres d'état civil, correspondance, décrets, certificats, notes (1887-1891).

Date

1832-1891

Cote

EDEP027/E18 (Cote)

Résultat n°13

Naturalisation de M. Vallez, entrepreneur de travaux au Grand-Pressigny : demande d'admission à domicile, passeport, correspondance.

Date

1871-1891

Cote

EDEP113/1E25 (Cote)

Résultat n°14

Rapatriés d'Algérie : déclaration de reconnaissance de la nationalité française.

Date

1963-1968

Cote

EDEP124/H15 (Cote)

Résultat n°15

Demandes de naturalisation, dossiers individuels : notice de renseignement, certificat de baptême, correspondance

Date

1922-1939

Cote

EDEP132/2J5 (Cote)