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114 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers N-R.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W11 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers N-R.
  2. Résultat n°2

    Dossiers C-E.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W8 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers C-E.
  3. Résultat n°3

    Dossiers A-B.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W7 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers A-B.
  4. Résultat n°4

    Dossiers S-Z.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W12 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers S-Z.
  5. Résultat n°5

    Dossiers L-M.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W10 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers L-M.
  6. Résultat n°6

    Dossiers F-K.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W9 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers F-K.
  7. Résultat n°7

    N° 1 à 200.

    Date

    1947-1970

    Cote

    252W128 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Recensement : déclarations individuelles
    • N° 1 à 200.
  8. Résultat n°8

    N° 201 à 578.

    Date

    1947-1970

    Cote

    252W129 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Recensement : déclarations individuelles
    • N° 201 à 578.
  9. Résultat n°9

    Recensement : notices individuelles donnant droit à un carnet d'identité.

    Date

    1962-1970

    Cote

    252W130 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Forains
    • Recensement : notices individuelles donnant droit à...
  10. Résultat n°10

    Enfants bénéficiant de l'école gratuite et enfants forains qui ne vont pas à l'école : listes nominatives.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP114/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Enfants bénéficiant de l'école gratuite et enfants...
  11. Résultat n°11

    D

    Cote

    4M600 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • D
  12. Résultat n°12

    L

    Cote

    4M603 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • L
  13. Résultat n°13

    R - S

    Cote

    4M606 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • R - S
  14. Résultat n°14

    N - P

    Cote

    4M605 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • N - P
  15. Résultat n°15

    Liste des carnets d'identité délivrés à compter du 1er juillet 1927 (1927-1954).

    Cote

    4M608 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Forains, délivrance de carnets en application du décret...
    • Liste des carnets d'identité délivrés à compter du...
  16. Résultat n°16

    C

    Cote

    4M599 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • C
  17. Résultat n°17

    E - G

    Cote

    4M601 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • E - G
  18. Résultat n°18

    Liste des récépissés délivrés à compter du 14 avril 1930 (1930-1949).

    Cote

    4M609 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Forains, délivrance de carnets en application du décret...
    • Liste des récépissés délivrés à compter du 14 avril...
  19. Résultat n°19

    B

    Cote

    4M598 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • B
  20. Résultat n°20

    A

    Cote

    4M597 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • A
  21. Résultat n°21

    H - K

    Cote

    4M602 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • H - K
  22. Résultat n°22

    T - Z

    Cote

    4M607 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • T - Z
  23. Résultat n°23

    M

    Cote

    4M604 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • M
  24. Résultat n°24

    Correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1931-1940).

    Cote

    4M610 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Forains, délivrance de carnets en application du décret...
    • Correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1931-1940).
  25. Résultat n°25

    D - L

    Cote

    4M567 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • D - L
  26. Résultat n°26

    A - C

    Cote

    4M569 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • A - C
  27. Résultat n°27

    N - Z

    Cote

    4M571 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • N - Z
  28. Résultat n°28

    D - M

    Cote

    4M570 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • D - M
  29. Résultat n°29

    A - C

    Cote

    4M560 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • A - C
  30. Résultat n°30

    n° 1199 (29 mars 1928) - n°1298 (1/12/1928)

    Cote

    4M585 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n° 1199 (29 mars 1928) - n°1298 (1/12/1928)
  31. Résultat n°31

    M - Z

    Cote

    4M568 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • M - Z
  32. Résultat n°32

    n°625 9/1/1923) - n°717 (12/11/1923)

    Cote

    4M579 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°625 9/1/1923) - n°717 (12/11/1923)
  33. Résultat n°33

    Réglementation : instructions et circulaires ministérielles, correspondance (1913-1939). Application de la loi en Indre-et-Loire : correspondance, données statistiques, états nominatifs (1913-1933).

    Cote

    4M559 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Réglementation : instructions et circulaires ministérielles,...
  34. Résultat n°34

    n°2264 (27/5/1939) - n°2356 (17/9/1943)

    Date

    27/5/1939-17/9/1943

    Cote

    4M596 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°2264 (27/5/1939) - n°2356 (17/9/1943)
  35. Résultat n°35

    n° 1 - 200

    Cote

    4M624 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
    • 1940
    • n° 1 - 200
  36. Résultat n°36

    n° 201 - 389

    Cote

    4M625 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
    • 1940
    • n° 201 - 389
  37. Résultat n°37

    Marchands ambulants de nationalité étrangère, refus de délivrance de récépissé de déclaration : correspondance, note de renseignements, fiches de déclaration.

    Date

    1932-1940

    Cote

    4M553 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Marchands ambulants de nationalité étrangère, refus...
  38. Résultat n°38

    Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés (1872-1880).

    Cote

    4M530 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
    • Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés...
  39. Résultat n°39

    Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1870-1880

    Cote

    4M532 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
    • Lettres de demande, permissions et autorisations de...
  40. Résultat n°40

    Réglementation : instructions, circulaires ministérielles (1835-1881).

    Cote

    4M528 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Réglementation : instructions, circulaires ministérielles...
  41. Résultat n°41

    Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1849-1869

    Cote

    4M531 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
    • Lettres de demande, permissions et autorisations de...
  42. Résultat n°42

    Registre d'inscription des permissions délivrées (1849-1864).

    Cote

    4M529 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
    • Registre d'inscription des permissions délivrées (1849-1864).
  43. Résultat n°43

    1934-1940

    Date

    1934-1940

    Cote

    4M540 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage en application des lois...
    • Déclarations de colportage, correspondance (1881-1940).
    • 1934-1940
  44. Résultat n°44

    n° 401 - 656

    Cote

    4M623 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
    • 1939
    • n° 401 - 656
  45. Résultat n°45

    n° 201 - 400

    Cote

    4M622 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
    • 1939
    • n° 201 - 400
  46. Résultat n°46

    n° 1 - 200

    Cote

    4M621 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
    • 1939
    • n° 1 - 200
  47. Résultat n°47

    n°2163 (3/2/1938) - n°2263 (9/5/1939)

    Date

    3/2/1938-9/5/1939

    Cote

    4M595 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°2163 (3/2/1938) - n°2263 (9/5/1939)
  48. Résultat n°48

    Gaz, électricité ; métallurgie ; transports ; employés de commerce, de bureaux et de maison ; imprimerie et cartonnerie ; tonnellerie ; autres branches d'activité (sculpteurs et mouleurs ; forains ; chiffonnier ; petites industries ; poudrerie [Concerne la poudrerie du Ripault à Monts.]).

    Cote

    10M113 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels dissous (classement thématique...
    • Gaz, électricité ; métallurgie ; transports ; employés...
  49. Résultat n°49

    Déclaration d'exercice : lettres de déclaration, avis aux procureurs de la République, correspondance (1878-1879).

    Cote

    4M545 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Déclaration d'exercice : lettres de déclaration, avis...
  50. Résultat n°50

    Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés jusqu'au 24 juin 1877 (1877).

    Cote

    4M541 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés...
  51. Résultat n°51

    Enregistrement des déclarations de colporteurs en application de la loi du 9 mars 1878 : registre des déclarations (1878-1880).

    Cote

    4M542 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Enregistrement des déclarations de colporteurs en application...
  52. Résultat n°52

    n° 1 - 200

    Cote

    4M618 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
    • 1938
    • n° 1 - 200
  53. Résultat n°53

    Autorisation antérieure à la circulaire du 4 juin 1877 : demandes de permission, spécimen, procès-verbaux de police et de gendarmerie (1874-1877).

    Cote

    4M543 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Autorisation antérieure à la circulaire du 4 juin 1877...
  54. Résultat n°54

    Renouvellement des autorisations de vente sur la voie publique suite à la circulaire du 4 juin 1877 : correspondance, formulaires vierges de permission de vendeurs de journaux (1877-1878).

    Cote

    4M544 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Renouvellement des autorisations de vente sur la voie...
  55. Résultat n°55

    n° 201 - 400

    Cote

    4M619 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
    • 1938
    • n° 201 - 400
  56. Résultat n°56

    Chiffonniers et brocanteurs, autorisation d'exercice : lettres de demande, certificats de résidence.

    Date

    1898-1938

    Cote

    4M551 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Chiffonniers et brocanteurs, autorisation d'exercice...
  57. Résultat n°57

    n° 401 - 722

    Cote

    4M620 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
    • 1938
    • n° 401 - 722
  58. Résultat n°58

    Autorisation en exécution de la loi du 17 juin 1880 : dossiers individuels de colporteurs (1880-1881).

    Cote

    4M546 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Autorisation en exécution de la loi du 17 juin 1880...
  59. Résultat n°59

    Autorisation en application de l'article 18 de la loi du 29 juillet 1881 : lettres de demande (1888-1938).

    Cote

    4M547 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Autorisation en application de l'article 18 de la loi...
  60. Résultat n°60

    n°2064 (20/1/1937) - n°2162 (28/1/1938)

    Date

    20/1/1937-28/1/1938

    Cote

    4M594 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°2064 (20/1/1937) - n°2162 (28/1/1938)
  61. Résultat n°61

    n° 401 - 724

    Cote

    4M617 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
    • 1937
    • n° 401 - 724
  62. Résultat n°62

    n° 201 - 400

    Cote

    4M616 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
    • 1937
    • n° 201 - 400
  63. Résultat n°63

    n° 1 - 200

    Cote

    4M615 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
    • 1937
    • n° 1 - 200
  64. Résultat n°64

    n°1964 (31/12/1935) - n°2063 (19/1/1937)

    Date

    31/12/1935-19/1/1937

    Cote

    4M593 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1964 (31/12/1935) - n°2063 (19/1/1937)
  65. Résultat n°65

    n° 551 - 738

    Cote

    4M614 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
    • 1936
    • n° 551 - 738
  66. Résultat n°66

    n° 1 - 200

    Cote

    4M611 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
    • 1936
    • n° 1 - 200
  67. Résultat n°67

    n° 201 - 400

    Cote

    4M612 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
    • 1936
    • n° 201 - 400
  68. Résultat n°68

    n° 401 - 550

    Cote

    4M613 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
    • 1936
    • n° 401 - 550
  69. Résultat n°69

    1916 - 1935

    Date

    1916-1935

    Cote

    4M535 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage en application des lois...
    • Enregistrement des déclarations de colportage (1880-1935).
    • 1916 - 1935
  70. Résultat n°70

    n°1862 (6/2/1935) - n°1963 (21/12/1935)

    Date

    6/2/1935-21/12/1935

    Cote

    4M592 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1862 (6/2/1935) - n°1963 (21/12/1935)
  71. Résultat n°71

    n°1699 (28/6/1933) - n°1861 (2/2/1935)

    Date

    28/6/1933-2/2/1935

    Cote

    4M591 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1699 (28/6/1933) - n°1861 (2/2/1935)
  72. Résultat n°72

    n°1699 (28/6/1933) - n°1796 (21/6/1934)

    Date

    28/6/1933-21/6/1934

    Cote

    4M590 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1699 (28/6/1933) - n°1796 (21/6/1934)
  73. Résultat n°73

    1918-1933

    Date

    1918-1933

    Cote

    4M539 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage en application des lois...
    • Déclarations de colportage, correspondance (1881-1940).
    • 1918-1933
  74. Résultat n°74

    Forains et nomades : arrêtés

    Date

    1908-1933

    Cote

    EDEP119/1I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Forains et nomades : arrêtés
  75. Résultat n°75

    n°1599 (21/3/1932) - n°1698 (23/6/1933)

    Date

    21/3/1932-23/6/1933

    Cote

    4M589 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1599 (21/3/1932) - n°1698 (23/6/1933)
  76. Résultat n°76

    n°1499 (7/11/1930) - n°1598 (15/3/1932)

    Date

    7/11/1930-15/3/1932

    Cote

    4M588 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1499 (7/11/1930) - n°1598 (15/3/1932)
  77. Résultat n°77

    n°1399 (28/8/1929) - n°1498 (6/11/1930)

    Date

    28/8/1929-6/11/1930

    Cote

    4M587 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1399 (28/8/1929) - n°1498 (6/11/1930)
  78. Résultat n°78

    n°1299 (1/12/1928) - n°1398 (28/8/1929)

    Date

    1/12/1928-28/8/1929

    Cote

    4M586 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1299 (1/12/1928) - n°1398 (28/8/1929)
  79. Résultat n°79

    A - B

    Cote

    4M560 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • A - B
  80. Résultat n°80

    E - K

    Cote

    4M562 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • E - K