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114 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers N-R.
Cote
2849W11 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers N-R.
Résultat n°2

Dossiers C-E.
Cote
2849W8 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers C-E.
Résultat n°3

Dossiers A-B.
Cote
2849W7 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers A-B.
Résultat n°4

Dossiers S-Z.
Cote
2849W12 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers S-Z.
Résultat n°5

Dossiers L-M.
Cote
2849W10 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers L-M.
Résultat n°6

Dossiers F-K.
Cote
2849W9 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers F-K.
Résultat n°7

N° 1 à 200.
Cote
252W128 (Cote)
 Date
1947-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Recensement : déclarations individuelles
  • N° 1 à 200.
Résultat n°8

N° 201 à 578.
Cote
252W129 (Cote)
 Date
1947-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Recensement : déclarations individuelles
  • N° 201 à 578.
Résultat n°9

Recensement : notices individuelles donnant droit à un carnet d'identité.
Cote
252W130 (Cote)
 Date
1962-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Forains
  • Recensement : notices individuelles donnant droit à...
Résultat n°10

Enfants bénéficiant de l'école gratuite et enfants forains qui ne vont pas à l'école : listes nominatives.
Cote
EDEP114/R2 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Enfants bénéficiant de l'école gratuite et enfants...
Résultat n°11

D
Cote
4M600 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • D
Résultat n°12

L
Cote
4M603 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • L
Résultat n°13

R - S
Cote
4M606 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • R - S
Résultat n°14

N - P
Cote
4M605 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • N - P
Résultat n°15

Liste des carnets d'identité délivrés à compter du 1er juillet 1927 (1927-1954).
Cote
4M608 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Forains, délivrance de carnets en application du décret...
  • Liste des carnets d'identité délivrés à compter du...
Résultat n°16

C
Cote
4M599 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • C
Résultat n°17

E - G
Cote
4M601 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • E - G
Résultat n°18

Liste des récépissés délivrés à compter du 14 avril 1930 (1930-1949).
Cote
4M609 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Forains, délivrance de carnets en application du décret...
  • Liste des récépissés délivrés à compter du 14 avril...
Résultat n°19

B
Cote
4M598 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • B
Résultat n°20

A
Cote
4M597 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • A
Résultat n°21

H - K
Cote
4M602 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • H - K
Résultat n°22

T - Z
Cote
4M607 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • T - Z
Résultat n°23

M
Cote
4M604 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • M
Résultat n°24

Correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1931-1940).
Cote
4M610 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport de gendarmerie

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Forains, délivrance de carnets en application du décret...
  • Correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1931-1940).
Résultat n°25

D - L
Cote
4M567 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1929 - 1935
  • D - L
Résultat n°26

A - C
Cote
4M569 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • A - C
Résultat n°27

N - Z
Cote
4M571 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • N - Z
Résultat n°28

D - M
Cote
4M570 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • D - M
Résultat n°29

A - C
Cote
4M560 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1929 - 1935
  • A - C
Résultat n°30

n° 1199 (29 mars 1928) - n°1298 (1/12/1928)
Cote
4M585 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n° 1199 (29 mars 1928) - n°1298 (1/12/1928)
Résultat n°31

M - Z
Cote
4M568 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1929 - 1935
  • M - Z
Résultat n°32

n°625 9/1/1923) - n°717 (12/11/1923)
Cote
4M579 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°625 9/1/1923) - n°717 (12/11/1923)
Résultat n°33

Réglementation : instructions et circulaires ministérielles, correspondance (1913-1939). Application de la loi en Indre-et-Loire : correspondance, données statistiques, états nominatifs (1913-1933).
Cote
4M559 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Réglementation : instructions et circulaires ministérielles,...
Résultat n°34

n°2264 (27/5/1939) - n°2356 (17/9/1943)
Cote
4M596 (Cote)
 Date
27/5/1939-17/9/1943
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°2264 (27/5/1939) - n°2356 (17/9/1943)
Résultat n°35

n° 1 - 200
Cote
4M624 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
  • 1940
  • n° 1 - 200
Résultat n°36

n° 201 - 389
Cote
4M625 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
  • 1940
  • n° 201 - 389
Résultat n°37

Marchands ambulants de nationalité étrangère, refus de délivrance de récépissé de déclaration : correspondance, note de renseignements, fiches de déclaration.
Cote
4M553 (Cote)
 Date
1932-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Marchands ambulants de nationalité étrangère, refus...
Résultat n°38

Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés (1872-1880).
Cote
4M530 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
  • Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés...
Résultat n°39

Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1870-1880
Cote
4M532 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
  • Lettres de demande, permissions et autorisations de...
Résultat n°40

Réglementation : instructions, circulaires ministérielles (1835-1881).
Cote
4M528 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Réglementation : instructions, circulaires ministérielles...