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114 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers N-R.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W11 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers N-R.
  2. Résultat n°2

    Dossiers C-E.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W8 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers C-E.
  3. Résultat n°3

    Dossiers A-B.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W7 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers A-B.
  4. Résultat n°4

    Dossiers S-Z.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W12 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers S-Z.
  5. Résultat n°5

    Dossiers L-M.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W10 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers L-M.
  6. Résultat n°6

    Dossiers F-K.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W9 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers F-K.
  7. Résultat n°7

    N° 1 à 200.

    Date

    1947-1970

    Cote

    252W128 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Recensement : déclarations individuelles
    • N° 1 à 200.
  8. Résultat n°8

    N° 201 à 578.

    Date

    1947-1970

    Cote

    252W129 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Recensement : déclarations individuelles
    • N° 201 à 578.
  9. Résultat n°9

    Recensement : notices individuelles donnant droit à un carnet d'identité.

    Date

    1962-1970

    Cote

    252W130 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Forains
    • Recensement : notices individuelles donnant droit à...
  10. Résultat n°10

    Enfants bénéficiant de l'école gratuite et enfants forains qui ne vont pas à l'école : listes nominatives.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP114/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Enfants bénéficiant de l'école gratuite et enfants...
  11. Résultat n°11

    D

    Cote

    4M600 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • D
  12. Résultat n°12

    L

    Cote

    4M603 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • L
  13. Résultat n°13

    R - S

    Cote

    4M606 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • R - S
  14. Résultat n°14

    N - P

    Cote

    4M605 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • N - P
  15. Résultat n°15

    Liste des carnets d'identité délivrés à compter du 1er juillet 1927 (1927-1954).

    Cote

    4M608 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Forains, délivrance de carnets en application du décret...
    • Liste des carnets d'identité délivrés à compter du...
  16. Résultat n°16

    C

    Cote

    4M599 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • C
  17. Résultat n°17

    E - G

    Cote

    4M601 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • E - G
  18. Résultat n°18

    Liste des récépissés délivrés à compter du 14 avril 1930 (1930-1949).

    Cote

    4M609 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Forains, délivrance de carnets en application du décret...
    • Liste des récépissés délivrés à compter du 14 avril...
  19. Résultat n°19

    B

    Cote

    4M598 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • B
  20. Résultat n°20

    A

    Cote

    4M597 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • A
  21. Résultat n°21

    H - K

    Cote

    4M602 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • H - K
  22. Résultat n°22

    T - Z

    Cote

    4M607 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • T - Z
  23. Résultat n°23

    M

    Cote

    4M604 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • M
  24. Résultat n°24

    Correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1931-1940).

    Cote

    4M610 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Forains, délivrance de carnets en application du décret...
    • Correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1931-1940).
  25. Résultat n°25

    D - L

    Cote

    4M567 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • D - L
  26. Résultat n°26

    A - C

    Cote

    4M569 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • A - C
  27. Résultat n°27

    N - Z

    Cote

    4M571 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • N - Z
  28. Résultat n°28

    D - M

    Cote

    4M570 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • D - M
  29. Résultat n°29

    A - C

    Cote

    4M560 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • A - C
  30. Résultat n°30

    n° 1199 (29 mars 1928) - n°1298 (1/12/1928)

    Cote

    4M585 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n° 1199 (29 mars 1928) - n°1298 (1/12/1928)
  31. Résultat n°31

    M - Z

    Cote

    4M568 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • M - Z
  32. Résultat n°32

    n°625 9/1/1923) - n°717 (12/11/1923)

    Cote

    4M579 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°625 9/1/1923) - n°717 (12/11/1923)
  33. Résultat n°33

    Réglementation : instructions et circulaires ministérielles, correspondance (1913-1939). Application de la loi en Indre-et-Loire : correspondance, données statistiques, états nominatifs (1913-1933).

    Cote

    4M559 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Réglementation : instructions et circulaires ministérielles,...
  34. Résultat n°34

    n°2264 (27/5/1939) - n°2356 (17/9/1943)

    Date

    27/5/1939-17/9/1943

    Cote

    4M596 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°2264 (27/5/1939) - n°2356 (17/9/1943)
  35. Résultat n°35

    n° 1 - 200

    Cote

    4M624 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
    • 1940
    • n° 1 - 200
  36. Résultat n°36

    n° 201 - 389

    Cote

    4M625 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
    • 1940
    • n° 201 - 389
  37. Résultat n°37

    Marchands ambulants de nationalité étrangère, refus de délivrance de récépissé de déclaration : correspondance, note de renseignements, fiches de déclaration.

    Date

    1932-1940

    Cote

    4M553 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Marchands ambulants de nationalité étrangère, refus...
  38. Résultat n°38

    Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés (1872-1880).

    Cote

    4M530 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
    • Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés...
  39. Résultat n°39

    Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1870-1880

    Cote

    4M532 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
    • Lettres de demande, permissions et autorisations de...
  40. Résultat n°40

    Réglementation : instructions, circulaires ministérielles (1835-1881).

    Cote

    4M528 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Réglementation : instructions, circulaires ministérielles...