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Aucune valeur disponible

114 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers N-R.
Cote
2849W11 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers N-R.
Résultat n°2

Dossiers C-E.
Cote
2849W8 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers C-E.
Résultat n°3

Dossiers A-B.
Cote
2849W7 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers A-B.
Résultat n°4

Dossiers S-Z.
Cote
2849W12 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers S-Z.
Résultat n°5

Dossiers L-M.
Cote
2849W10 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers L-M.
Résultat n°6

Dossiers F-K.
Cote
2849W9 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers F-K.
Résultat n°7

N° 1 à 200.
Cote
252W128 (Cote)
 Date
1947-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Recensement : déclarations individuelles
  • N° 1 à 200.
Résultat n°8

N° 201 à 578.
Cote
252W129 (Cote)
 Date
1947-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Recensement : déclarations individuelles
  • N° 201 à 578.
Résultat n°9

Recensement : notices individuelles donnant droit à un carnet d'identité.
Cote
252W130 (Cote)
 Date
1962-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Forains
  • Recensement : notices individuelles donnant droit à...
Résultat n°10

Enfants bénéficiant de l'école gratuite et enfants forains qui ne vont pas à l'école : listes nominatives.
Cote
EDEP114/R2 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Enfants bénéficiant de l'école gratuite et enfants...
Résultat n°11

D
Cote
4M600 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • D
Résultat n°12

L
Cote
4M603 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • L
Résultat n°13

R - S
Cote
4M606 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • R - S
Résultat n°14

N - P
Cote
4M605 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • N - P
Résultat n°15

Liste des carnets d'identité délivrés à compter du 1er juillet 1927 (1927-1954).
Cote
4M608 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Forains, délivrance de carnets en application du décret...
  • Liste des carnets d'identité délivrés à compter du...
Résultat n°16

C
Cote
4M599 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • C
Résultat n°17

E - G
Cote
4M601 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • E - G
Résultat n°18

Liste des récépissés délivrés à compter du 14 avril 1930 (1930-1949).
Cote
4M609 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Forains, délivrance de carnets en application du décret...
  • Liste des récépissés délivrés à compter du 14 avril...
Résultat n°19

B
Cote
4M598 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • B
Résultat n°20

A
Cote
4M597 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
  • A