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  1. Résultat n°1

    Enfants bénéficiant de l'école gratuite et enfants forains qui ne vont pas à l'école : listes nominatives.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP114/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Enfants bénéficiant de l'école gratuite et enfants...
  2. Résultat n°2

    Vente à l'étalage, réglementation et contentieux : dossier de l'affaire Salvador, marchand de draps, correspondance.

    Date

    1811-1852

    Cote

    4M526 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Vente à l'étalage, réglementation et contentieux :...
  3. Résultat n°3

    Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés (1872-1880).

    Cote

    4M530 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
    • Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés...
  4. Résultat n°4

    Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1870-1880

    Cote

    4M532 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
    • Lettres de demande, permissions et autorisations de...
  5. Résultat n°5

    Réglementation : instructions, circulaires ministérielles (1835-1881).

    Cote

    4M528 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Réglementation : instructions, circulaires ministérielles...
  6. Résultat n°6

    Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1849-1869

    Cote

    4M531 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
    • Lettres de demande, permissions et autorisations de...
  7. Résultat n°7

    Registre d'inscription des permissions délivrées (1849-1864).

    Cote

    4M529 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
    • Registre d'inscription des permissions délivrées (1849-1864).
  8. Résultat n°8

    Correspondance, états numériques des carnets accordés en 1895-1896.

    Cote

    4M555 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
    • Correspondance, états numériques des carnets accordés...
  9. Résultat n°9

    Registres nominatifs des autorisations accordées et des carnets délivrés (1899-1912) : 12 mars 1908 - 20 décembre 1912

    Cote

    4M557 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
    • Registres nominatifs des autorisations accordées et...
  10. Résultat n°10

    Registres nominatifs des autorisations accordées et des carnets délivrés (1899-1912) : 13 janvier 1899 - 12 mars 1908

    Cote

    4M556 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
    • Registres nominatifs des autorisations accordées et...
  11. Résultat n°11

    Carnets nominatifs de forains (1863-1907).

    Cote

    4M558 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
    • Carnets nominatifs de forains (1863-1907).
  12. Résultat n°12

    Permis (classement alphabétique,1854-1864), passeports à l'intérieur (classement chronologique,1852-1870).

    Cote

    4M554 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
    • Permis (classement alphabétique,1854-1864), passeports...
  13. Résultat n°13

    Colportage et estampillage, contrôle : catalogues des livres et journaux approuvés par le ministère de l'Intérieur (1854-1865, lacunes), états mensuels des ouvrages, livres et gravures estampillées dans le département (1877-1880).

    Date

    1854-1880

    Cote

    4M527 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage et estampillage, contrôle : catalogues des...
  14. Résultat n°14

    Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887) : 1880-1887

    Cote

    4M550 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Bibliothèques des gares de chemins de fer, autorisation...
    • Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887)...
  15. Résultat n°15

    Arrêtés préfectoraux, correspondance (1882-1894).

    Cote

    4M548 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Bibliothèques des gares de chemins de fer, autorisation...
    • Arrêtés préfectoraux, correspondance (1882-1894).
  16. Résultat n°16

    Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887) : 1874-1880

    Cote

    4M549 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Bibliothèques des gares de chemins de fer, autorisation...
    • Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887)...
  17. Résultat n°17

    Déclaration d'exercice : lettres de déclaration, avis aux procureurs de la République, correspondance (1878-1879).

    Cote

    4M545 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Déclaration d'exercice : lettres de déclaration, avis...
  18. Résultat n°18

    Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés jusqu'au 24 juin 1877 (1877).

    Cote

    4M541 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés...
  19. Résultat n°19

    Enregistrement des déclarations de colporteurs en application de la loi du 9 mars 1878 : registre des déclarations (1878-1880).

    Cote

    4M542 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Enregistrement des déclarations de colporteurs en application...
  20. Résultat n°20

    Autorisation antérieure à la circulaire du 4 juin 1877 : demandes de permission, spécimen, procès-verbaux de police et de gendarmerie (1874-1877).

    Cote

    4M543 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Autorisation antérieure à la circulaire du 4 juin 1877...