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114 résultats

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  1. Résultat n°1

    Gaz, électricité ; métallurgie ; transports ; employés de commerce, de bureaux et de maison ; imprimerie et cartonnerie ; tonnellerie ; autres branches d'activité (sculpteurs et mouleurs ; forains ; chiffonnier ; petites industries ; poudrerie [Concerne la poudrerie du Ripault à Monts.]).

    Cote

    10M113 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels dissous (classement thématique...
    • Gaz, électricité ; métallurgie ; transports ; employés...
  2. Résultat n°2

    N° 1 à 200.

    Date

    1947-1970

    Cote

    252W128 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Recensement : déclarations individuelles
    • N° 1 à 200.
  3. Résultat n°3

    N° 201 à 578.

    Date

    1947-1970

    Cote

    252W129 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Recensement : déclarations individuelles
    • N° 201 à 578.
  4. Résultat n°4

    Recensement : notices individuelles donnant droit à un carnet d'identité.

    Date

    1962-1970

    Cote

    252W130 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Forains
    • Recensement : notices individuelles donnant droit à...
  5. Résultat n°5

    Dossiers A-B.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W7 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers A-B.
  6. Résultat n°6

    Dossiers C-E.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W8 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers C-E.
  7. Résultat n°7

    Dossiers F-K.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W9 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers F-K.
  8. Résultat n°8

    Dossiers L-M.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W10 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers L-M.
  9. Résultat n°9

    Dossiers N-R.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W11 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers N-R.
  10. Résultat n°10

    Dossiers S-Z.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W12 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers S-Z.
  11. Résultat n°11

    Vente à l'étalage, réglementation et contentieux : dossier de l'affaire Salvador, marchand de draps, correspondance.

    Date

    1811-1852

    Cote

    4M526 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Vente à l'étalage, réglementation et contentieux :...
  12. Résultat n°12

    Colportage et estampillage, contrôle : catalogues des livres et journaux approuvés par le ministère de l'Intérieur (1854-1865, lacunes), états mensuels des ouvrages, livres et gravures estampillées dans le département (1877-1880).

    Date

    1854-1880

    Cote

    4M527 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage et estampillage, contrôle : catalogues des...
  13. Résultat n°13

    Réglementation : instructions, circulaires ministérielles (1835-1881).

    Cote

    4M528 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Réglementation : instructions, circulaires ministérielles...
  14. Résultat n°14

    Registre d'inscription des permissions délivrées (1849-1864).

    Cote

    4M529 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
    • Registre d'inscription des permissions délivrées (1849-1864).
  15. Résultat n°15

    Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés (1872-1880).

    Cote

    4M530 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
    • Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés...
  16. Résultat n°16

    Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1849-1869

    Cote

    4M531 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
    • Lettres de demande, permissions et autorisations de...
  17. Résultat n°17

    Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1870-1880

    Cote

    4M532 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
    • Lettres de demande, permissions et autorisations de...
  18. Résultat n°18

    1880 - 1886

    Date

    1880-1886

    Cote

    4M533 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage en application des lois...
    • Enregistrement des déclarations de colportage (1880-1935).
    • 1880 - 1886
  19. Résultat n°19

    1887 - 1888

    Date

    1887-1888

    Cote

    4M534 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage en application des lois...
    • Enregistrement des déclarations de colportage (1880-1935).
    • 1887 - 1888
  20. Résultat n°20

    1916 - 1935

    Date

    1916-1935

    Cote

    4M535 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage en application des lois...
    • Enregistrement des déclarations de colportage (1880-1935).
    • 1916 - 1935
  21. Résultat n°21

    1881-1897

    Date

    1881-1897

    Cote

    4M536 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage en application des lois...
    • Déclarations de colportage, correspondance (1881-1940).
    • 1881-1897
  22. Résultat n°22

    1898-1913

    Date

    1898-1913

    Cote

    4M537 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage en application des lois...
    • Déclarations de colportage, correspondance (1881-1940).
    • 1898-1913
  23. Résultat n°23

    1914-1917

    Date

    1914-1917

    Cote

    4M538 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage en application des lois...
    • Déclarations de colportage, correspondance (1881-1940).
    • 1914-1917
  24. Résultat n°24

    1918-1933

    Date

    1918-1933

    Cote

    4M539 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage en application des lois...
    • Déclarations de colportage, correspondance (1881-1940).
    • 1918-1933
  25. Résultat n°25

    1934-1940

    Date

    1934-1940

    Cote

    4M540 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage en application des lois...
    • Déclarations de colportage, correspondance (1881-1940).
    • 1934-1940
  26. Résultat n°26

    Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés jusqu'au 24 juin 1877 (1877).

    Cote

    4M541 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés...
  27. Résultat n°27

    Enregistrement des déclarations de colporteurs en application de la loi du 9 mars 1878 : registre des déclarations (1878-1880).

    Cote

    4M542 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Enregistrement des déclarations de colporteurs en application...
  28. Résultat n°28

    Autorisation antérieure à la circulaire du 4 juin 1877 : demandes de permission, spécimen, procès-verbaux de police et de gendarmerie (1874-1877).

    Cote

    4M543 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Autorisation antérieure à la circulaire du 4 juin 1877...
  29. Résultat n°29

    Renouvellement des autorisations de vente sur la voie publique suite à la circulaire du 4 juin 1877 : correspondance, formulaires vierges de permission de vendeurs de journaux (1877-1878).

    Cote

    4M544 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Renouvellement des autorisations de vente sur la voie...
  30. Résultat n°30

    Déclaration d'exercice : lettres de déclaration, avis aux procureurs de la République, correspondance (1878-1879).

    Cote

    4M545 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Déclaration d'exercice : lettres de déclaration, avis...
  31. Résultat n°31

    Autorisation en exécution de la loi du 17 juin 1880 : dossiers individuels de colporteurs (1880-1881).

    Cote

    4M546 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Autorisation en exécution de la loi du 17 juin 1880...
  32. Résultat n°32

    Autorisation en application de l'article 18 de la loi du 29 juillet 1881 : lettres de demande (1888-1938).

    Cote

    4M547 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Autorisation en application de l'article 18 de la loi...
  33. Résultat n°33

    Arrêtés préfectoraux, correspondance (1882-1894).

    Cote

    4M548 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Bibliothèques des gares de chemins de fer, autorisation...
    • Arrêtés préfectoraux, correspondance (1882-1894).
  34. Résultat n°34

    Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887) : 1874-1880

    Cote

    4M549 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Bibliothèques des gares de chemins de fer, autorisation...
    • Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887)...
  35. Résultat n°35

    Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887) : 1880-1887

    Cote

    4M550 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Bibliothèques des gares de chemins de fer, autorisation...
    • Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887)...
  36. Résultat n°36

    Chiffonniers et brocanteurs, autorisation d'exercice : lettres de demande, certificats de résidence.

    Date

    1898-1938

    Cote

    4M551 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Chiffonniers et brocanteurs, autorisation d'exercice...
  37. Résultat n°37

    Marchands ambulants, demande d'autorisation de séjour dans le département : procès-verbaux et rapports de police, correspondance.

    Date

    1877-1911

    Cote

    4M552 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Marchands ambulants, demande d'autorisation de séjour...
  38. Résultat n°38

    Marchands ambulants de nationalité étrangère, refus de délivrance de récépissé de déclaration : correspondance, note de renseignements, fiches de déclaration.

    Date

    1932-1940

    Cote

    4M553 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Marchands ambulants de nationalité étrangère, refus...
  39. Résultat n°39

    Permis (classement alphabétique,1854-1864), passeports à l'intérieur (classement chronologique,1852-1870).

    Cote

    4M554 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
    • Permis (classement alphabétique,1854-1864), passeports...
  40. Résultat n°40

    Correspondance, états numériques des carnets accordés en 1895-1896.

    Cote

    4M555 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
    • Correspondance, états numériques des carnets accordés...
  41. Résultat n°41

    Registres nominatifs des autorisations accordées et des carnets délivrés (1899-1912) : 13 janvier 1899 - 12 mars 1908

    Cote

    4M556 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
    • Registres nominatifs des autorisations accordées et...
  42. Résultat n°42

    Registres nominatifs des autorisations accordées et des carnets délivrés (1899-1912) : 12 mars 1908 - 20 décembre 1912

    Cote

    4M557 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
    • Registres nominatifs des autorisations accordées et...
  43. Résultat n°43

    Carnets nominatifs de forains (1863-1907).

    Cote

    4M558 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
    • Carnets nominatifs de forains (1863-1907).
  44. Résultat n°44

    Réglementation : instructions et circulaires ministérielles, correspondance (1913-1939). Application de la loi en Indre-et-Loire : correspondance, données statistiques, états nominatifs (1913-1933).

    Cote

    4M559 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Réglementation : instructions et circulaires ministérielles,...
  45. Résultat n°45

    A - B

    Cote

    4M560 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • A - B
  46. Résultat n°46

    A - C

    Cote

    4M560 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • A - C
  47. Résultat n°47

    C - D

    Cote

    4M561 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • C - D
  48. Résultat n°48

    E - K

    Cote

    4M562 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • E - K
  49. Résultat n°49

    L - M

    Cote

    4M563 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • L - M
  50. Résultat n°50

    N - R

    Cote

    4M564 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • N - R
  51. Résultat n°51

    S - Z

    Cote

    4M565 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • S - Z
  52. Résultat n°52

    D - L

    Cote

    4M567 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • D - L
  53. Résultat n°53

    M - Z

    Cote

    4M568 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • M - Z
  54. Résultat n°54

    A - C

    Cote

    4M569 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • A - C
  55. Résultat n°55

    D - M

    Cote

    4M570 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • D - M
  56. Résultat n°56

    N - Z

    Cote

    4M571 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • N - Z
  57. Résultat n°57

    n°1 (7/11/1913) - n°100 (26/11/1913)

    Date

    7/11/1913-26/11/1913

    Cote

    4M572 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1 (7/11/1913) - n°100 (26/11/1913)
  58. Résultat n°58

    n°101 (27/11/1913) - n°200 (27/3/1914)

    Date

    27/11/1913-27/3/1914

    Cote

    4M573 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°101 (27/11/1913) - n°200 (27/3/1914)
  59. Résultat n°59

    n°201 (4/4/1914) - n°247 (24/2/1920)

    Date

    4/4/1914-24/2/1920

    Cote

    4M574 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°201 (4/4/1914) - n°247 (24/2/1920)
  60. Résultat n°60

    n°248 (26/2/1920) - n°342 (14/1/1921)

    Date

    26/2/1920-14/1/1921

    Cote

    4M575 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°248 (26/2/1920) - n°342 (14/1/1921)
  61. Résultat n°61

    n°343 (18/1/1921) - n°434 (2/9/1921)

    Date

    18/1/1921-2/9/1921

    Cote

    4M576 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°343 (18/1/1921) - n°434 (2/9/1921)
  62. Résultat n°62

    n°435 (3/9/1921) - n°530 (21/4/1922)

    Date

    3/9/1921-21/4/1922

    Cote

    4M577 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°435 (3/9/1921) - n°530 (21/4/1922)
  63. Résultat n°63

    n°531 (22/4/1922) - n°624 (6/1/1923)

    Date

    22/4/1922-6/1/1923

    Cote

    4M578 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°531 (22/4/1922) - n°624 (6/1/1923)
  64. Résultat n°64

    n°625 9/1/1923) - n°717 (12/11/1923)

    Cote

    4M579 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°625 9/1/1923) - n°717 (12/11/1923)
  65. Résultat n°65

    n°718 (12/11/1923) - n°811 (3/10/1924)

    Date

    12/11/1923-3/10/1924

    Cote

    4M580 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°718 (12/11/1923) - n°811 (3/10/1924)
  66. Résultat n°66

    n°812 (7/10/1924) - n°905 (10/11/1925)

    Date

    7/10/1924-10/11/1925

    Cote

    4M581 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°812 (7/10/1924) - n°905 (10/11/1925)
  67. Résultat n°67

    n°906 (10/11/1925) - n°1000 (23/9/1926)

    Date

    10/11/1925-23/9/1926

    Cote

    4M582 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°906 (10/11/1925) - n°1000 (23/9/1926)
  68. Résultat n°68

    n°1001 (24/9/1926) - n°1098 (29/7/1927)

    Date

    24/9/1926-29/7/1927

    Cote

    4M583 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1001 (24/9/1926) - n°1098 (29/7/1927)
  69. Résultat n°69

    n°1099 (1/8/1927) - n°1198 (26/3/1928)

    Date

    1/8/1927-26/3/1928

    Cote

    4M584 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1099 (1/8/1927) - n°1198 (26/3/1928)
  70. Résultat n°70

    n° 1199 (29 mars 1928) - n°1298 (1/12/1928)

    Cote

    4M585 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n° 1199 (29 mars 1928) - n°1298 (1/12/1928)
  71. Résultat n°71

    n°1299 (1/12/1928) - n°1398 (28/8/1929)

    Date

    1/12/1928-28/8/1929

    Cote

    4M586 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1299 (1/12/1928) - n°1398 (28/8/1929)
  72. Résultat n°72

    n°1399 (28/8/1929) - n°1498 (6/11/1930)

    Date

    28/8/1929-6/11/1930

    Cote

    4M587 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1399 (28/8/1929) - n°1498 (6/11/1930)
  73. Résultat n°73

    n°1499 (7/11/1930) - n°1598 (15/3/1932)

    Date

    7/11/1930-15/3/1932

    Cote

    4M588 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1499 (7/11/1930) - n°1598 (15/3/1932)
  74. Résultat n°74

    n°1599 (21/3/1932) - n°1698 (23/6/1933)

    Date

    21/3/1932-23/6/1933

    Cote

    4M589 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1599 (21/3/1932) - n°1698 (23/6/1933)
  75. Résultat n°75

    n°1699 (28/6/1933) - n°1796 (21/6/1934)

    Date

    28/6/1933-21/6/1934

    Cote

    4M590 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1699 (28/6/1933) - n°1796 (21/6/1934)
  76. Résultat n°76

    n°1699 (28/6/1933) - n°1861 (2/2/1935)

    Date

    28/6/1933-2/2/1935

    Cote

    4M591 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1699 (28/6/1933) - n°1861 (2/2/1935)
  77. Résultat n°77

    n°1862 (6/2/1935) - n°1963 (21/12/1935)

    Date

    6/2/1935-21/12/1935

    Cote

    4M592 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1862 (6/2/1935) - n°1963 (21/12/1935)
  78. Résultat n°78

    n°1964 (31/12/1935) - n°2063 (19/1/1937)

    Date

    31/12/1935-19/1/1937

    Cote

    4M593 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1964 (31/12/1935) - n°2063 (19/1/1937)
  79. Résultat n°79

    n°2064 (20/1/1937) - n°2162 (28/1/1938)

    Date

    20/1/1937-28/1/1938

    Cote

    4M594 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°2064 (20/1/1937) - n°2162 (28/1/1938)
  80. Résultat n°80

    n°2163 (3/2/1938) - n°2263 (9/5/1939)

    Date

    3/2/1938-9/5/1939

    Cote

    4M595 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°2163 (3/2/1938) - n°2263 (9/5/1939)