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114 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Gaz, électricité ; métallurgie ; transports ; employés de commerce, de bureaux et de maison ; imprimerie et cartonnerie ; tonnellerie ; autres branches d'activité (sculpteurs et mouleurs ; forains ; chiffonnier ; petites industries ; poudrerie [Concerne la poudrerie du Ripault à Monts.]).
Cote
10M113 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
  • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
  • Syndicats professionnels dissous (classement thématique...
  • Gaz, électricité ; métallurgie ; transports ; employés...
Résultat n°2

N° 1 à 200.
Cote
252W128 (Cote)
 Date
1947-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Recensement : déclarations individuelles
  • N° 1 à 200.
Résultat n°3

N° 201 à 578.
Cote
252W129 (Cote)
 Date
1947-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Recensement : déclarations individuelles
  • N° 201 à 578.
Résultat n°4

Recensement : notices individuelles donnant droit à un carnet d'identité.
Cote
252W130 (Cote)
 Date
1962-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Forains
  • Recensement : notices individuelles donnant droit à...
Résultat n°5

Dossiers A-B.
Cote
2849W7 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers A-B.
Résultat n°6

Dossiers C-E.
Cote
2849W8 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers C-E.
Résultat n°7

Dossiers F-K.
Cote
2849W9 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers F-K.
Résultat n°8

Dossiers L-M.
Cote
2849W10 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers L-M.
Résultat n°9

Dossiers N-R.
Cote
2849W11 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers N-R.
Résultat n°10

Dossiers S-Z.
Cote
2849W12 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers S-Z.
Résultat n°11

Vente à l'étalage, réglementation et contentieux : dossier de l'affaire Salvador, marchand de draps, correspondance.
Cote
4M526 (Cote)
 Date
1811-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Vente à l'étalage, réglementation et contentieux :...
Résultat n°12

Colportage et estampillage, contrôle : catalogues des livres et journaux approuvés par le ministère de l'Intérieur (1854-1865, lacunes), états mensuels des ouvrages, livres et gravures estampillées dans le département (1877-1880).
Cote
4M527 (Cote)
 Date
1854-1880
 Lieu - Type de document
catalogue, statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage et estampillage, contrôle : catalogues des...
Résultat n°13

Réglementation : instructions, circulaires ministérielles (1835-1881).
Cote
4M528 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Réglementation : instructions, circulaires ministérielles...
Résultat n°14

Registre d'inscription des permissions délivrées (1849-1864).
Cote
4M529 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
  • Registre d'inscription des permissions délivrées (1849-1864).
Résultat n°15

Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés (1872-1880).
Cote
4M530 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
  • Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés...
Résultat n°16

Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1849-1869
Cote
4M531 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
  • Lettres de demande, permissions et autorisations de...
Résultat n°17

Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1870-1880
Cote
4M532 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
  • Lettres de demande, permissions et autorisations de...
Résultat n°18

1880 - 1886
Cote
4M533 (Cote)
 Date
1880-1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage en application des lois...
  • Enregistrement des déclarations de colportage (1880-1935).
  • 1880 - 1886
Résultat n°19

1887 - 1888
Cote
4M534 (Cote)
 Date
1887-1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage en application des lois...
  • Enregistrement des déclarations de colportage (1880-1935).
  • 1887 - 1888
Résultat n°20

1916 - 1935
Cote
4M535 (Cote)
 Date
1916-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage en application des lois...
  • Enregistrement des déclarations de colportage (1880-1935).
  • 1916 - 1935
Résultat n°21

1881-1897
Cote
4M536 (Cote)
 Date
1881-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage en application des lois...
  • Déclarations de colportage, correspondance (1881-1940).
  • 1881-1897
Résultat n°22

1898-1913
Cote
4M537 (Cote)
 Date
1898-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage en application des lois...
  • Déclarations de colportage, correspondance (1881-1940).
  • 1898-1913
Résultat n°23

1914-1917
Cote
4M538 (Cote)
 Date
1914-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage en application des lois...
  • Déclarations de colportage, correspondance (1881-1940).
  • 1914-1917
Résultat n°24

1918-1933
Cote
4M539 (Cote)
 Date
1918-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage en application des lois...
  • Déclarations de colportage, correspondance (1881-1940).
  • 1918-1933
Résultat n°25

1934-1940
Cote
4M540 (Cote)
 Date
1934-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage en application des lois...
  • Déclarations de colportage, correspondance (1881-1940).
  • 1934-1940
Résultat n°26

Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés jusqu'au 24 juin 1877 (1877).
Cote
4M541 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage de journaux.
  • Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés...
Résultat n°27

Enregistrement des déclarations de colporteurs en application de la loi du 9 mars 1878 : registre des déclarations (1878-1880).
Cote
4M542 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage de journaux.
  • Enregistrement des déclarations de colporteurs en application...
Résultat n°28

Autorisation antérieure à la circulaire du 4 juin 1877 : demandes de permission, spécimen, procès-verbaux de police et de gendarmerie (1874-1877).
Cote
4M543 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport de police, rapport de gendarmerie

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage de journaux.
  • Autorisation antérieure à la circulaire du 4 juin 1877...
Résultat n°29

Renouvellement des autorisations de vente sur la voie publique suite à la circulaire du 4 juin 1877 : correspondance, formulaires vierges de permission de vendeurs de journaux (1877-1878).
Cote
4M544 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage de journaux.
  • Renouvellement des autorisations de vente sur la voie...
Résultat n°30

Déclaration d'exercice : lettres de déclaration, avis aux procureurs de la République, correspondance (1878-1879).
Cote
4M545 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage de journaux.
  • Déclaration d'exercice : lettres de déclaration, avis...
Résultat n°31

Autorisation en exécution de la loi du 17 juin 1880 : dossiers individuels de colporteurs (1880-1881).
Cote
4M546 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage de journaux.
  • Autorisation en exécution de la loi du 17 juin 1880...
Résultat n°32

Autorisation en application de l'article 18 de la loi du 29 juillet 1881 : lettres de demande (1888-1938).
Cote
4M547 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage de journaux.
  • Autorisation en application de l'article 18 de la loi...
Résultat n°33

Arrêtés préfectoraux, correspondance (1882-1894).
Cote
4M548 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Bibliothèques des gares de chemins de fer, autorisation...
  • Arrêtés préfectoraux, correspondance (1882-1894).
Résultat n°34

Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887) : 1874-1880
Cote
4M549 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
catalogue

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Bibliothèques des gares de chemins de fer, autorisation...
  • Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887)...
Résultat n°35

Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887) : 1880-1887
Cote
4M550 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
catalogue

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Bibliothèques des gares de chemins de fer, autorisation...
  • Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887)...
Résultat n°36

Chiffonniers et brocanteurs, autorisation d'exercice : lettres de demande, certificats de résidence.
Cote
4M551 (Cote)
 Date
1898-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Chiffonniers et brocanteurs, autorisation d'exercice...
Résultat n°37

Marchands ambulants, demande d'autorisation de séjour dans le département : procès-verbaux et rapports de police, correspondance.
Cote
4M552 (Cote)
 Date
1877-1911
 Lieu - Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Marchands ambulants, demande d'autorisation de séjour...
Résultat n°38

Marchands ambulants de nationalité étrangère, refus de délivrance de récépissé de déclaration : correspondance, note de renseignements, fiches de déclaration.
Cote
4M553 (Cote)
 Date
1932-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Marchands ambulants de nationalité étrangère, refus...
Résultat n°39

Permis (classement alphabétique,1854-1864), passeports à l'intérieur (classement chronologique,1852-1870).
Cote
4M554 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
passeport, permis

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
  • Permis (classement alphabétique,1854-1864), passeports...
Résultat n°40

Correspondance, états numériques des carnets accordés en 1895-1896.
Cote
4M555 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
  • Correspondance, états numériques des carnets accordés...
Résultat n°41

Registres nominatifs des autorisations accordées et des carnets délivrés (1899-1912) : 13 janvier 1899 - 12 mars 1908
Cote
4M556 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
  • Registres nominatifs des autorisations accordées et...
Résultat n°42

Registres nominatifs des autorisations accordées et des carnets délivrés (1899-1912) : 12 mars 1908 - 20 décembre 1912
Cote
4M557 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
  • Registres nominatifs des autorisations accordées et...
Résultat n°43

Carnets nominatifs de forains (1863-1907).
Cote
4M558 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
  • Carnets nominatifs de forains (1863-1907).
Résultat n°44

Réglementation : instructions et circulaires ministérielles, correspondance (1913-1939). Application de la loi en Indre-et-Loire : correspondance, données statistiques, états nominatifs (1913-1933).
Cote
4M559 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Réglementation : instructions et circulaires ministérielles,...
Résultat n°45

A - B
Cote
4M560 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • A - B
Résultat n°46

A - C
Cote
4M560 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1929 - 1935
  • A - C
Résultat n°47

C - D
Cote
4M561 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • C - D
Résultat n°48

E - K
Cote
4M562 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • E - K
Résultat n°49

L - M
Cote
4M563 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • L - M
Résultat n°50

N - R
Cote
4M564 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • N - R
Résultat n°51

S - Z
Cote
4M565 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • S - Z
Résultat n°52

D - L
Cote
4M567 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1929 - 1935
  • D - L
Résultat n°53

M - Z
Cote
4M568 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1929 - 1935
  • M - Z
Résultat n°54

A - C
Cote
4M569 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • A - C
Résultat n°55

D - M
Cote
4M570 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • D - M
Résultat n°56

N - Z
Cote
4M571 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • N - Z
Résultat n°57

n°1 (7/11/1913) - n°100 (26/11/1913)
Cote
4M572 (Cote)
 Date
7/11/1913-26/11/1913
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°1 (7/11/1913) - n°100 (26/11/1913)
Résultat n°58

n°101 (27/11/1913) - n°200 (27/3/1914)
Cote
4M573 (Cote)
 Date
27/11/1913-27/3/1914
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°101 (27/11/1913) - n°200 (27/3/1914)
Résultat n°59

n°201 (4/4/1914) - n°247 (24/2/1920)
Cote
4M574 (Cote)
 Date
4/4/1914-24/2/1920
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°201 (4/4/1914) - n°247 (24/2/1920)
Résultat n°60

n°248 (26/2/1920) - n°342 (14/1/1921)
Cote
4M575 (Cote)
 Date
26/2/1920-14/1/1921
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°248 (26/2/1920) - n°342 (14/1/1921)
Résultat n°61

n°343 (18/1/1921) - n°434 (2/9/1921)
Cote
4M576 (Cote)
 Date
18/1/1921-2/9/1921
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°343 (18/1/1921) - n°434 (2/9/1921)
Résultat n°62

n°435 (3/9/1921) - n°530 (21/4/1922)
Cote
4M577 (Cote)
 Date
3/9/1921-21/4/1922
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
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  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°435 (3/9/1921) - n°530 (21/4/1922)
Résultat n°63

n°531 (22/4/1922) - n°624 (6/1/1923)
Cote
4M578 (Cote)
 Date
22/4/1922-6/1/1923
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
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  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°531 (22/4/1922) - n°624 (6/1/1923)
Résultat n°64

n°625 9/1/1923) - n°717 (12/11/1923)
Cote
4M579 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°625 9/1/1923) - n°717 (12/11/1923)
Résultat n°65

n°718 (12/11/1923) - n°811 (3/10/1924)
Cote
4M580 (Cote)
 Date
12/11/1923-3/10/1924
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°718 (12/11/1923) - n°811 (3/10/1924)
Résultat n°66

n°812 (7/10/1924) - n°905 (10/11/1925)
Cote
4M581 (Cote)
 Date
7/10/1924-10/11/1925
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°812 (7/10/1924) - n°905 (10/11/1925)
Résultat n°67

n°906 (10/11/1925) - n°1000 (23/9/1926)
Cote
4M582 (Cote)
 Date
10/11/1925-23/9/1926
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
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  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°906 (10/11/1925) - n°1000 (23/9/1926)
Résultat n°68

n°1001 (24/9/1926) - n°1098 (29/7/1927)
Cote
4M583 (Cote)
 Date
24/9/1926-29/7/1927
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
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  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°1001 (24/9/1926) - n°1098 (29/7/1927)
Résultat n°69

n°1099 (1/8/1927) - n°1198 (26/3/1928)
Cote
4M584 (Cote)
 Date
1/8/1927-26/3/1928
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°1099 (1/8/1927) - n°1198 (26/3/1928)
Résultat n°70

n° 1199 (29 mars 1928) - n°1298 (1/12/1928)
Cote
4M585 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n° 1199 (29 mars 1928) - n°1298 (1/12/1928)
Résultat n°71

n°1299 (1/12/1928) - n°1398 (28/8/1929)
Cote
4M586 (Cote)
 Date
1/12/1928-28/8/1929
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°1299 (1/12/1928) - n°1398 (28/8/1929)
Résultat n°72

n°1399 (28/8/1929) - n°1498 (6/11/1930)
Cote
4M587 (Cote)
 Date
28/8/1929-6/11/1930
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°1399 (28/8/1929) - n°1498 (6/11/1930)
Résultat n°73

n°1499 (7/11/1930) - n°1598 (15/3/1932)
Cote
4M588 (Cote)
 Date
7/11/1930-15/3/1932
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°1499 (7/11/1930) - n°1598 (15/3/1932)
Résultat n°74

n°1599 (21/3/1932) - n°1698 (23/6/1933)
Cote
4M589 (Cote)
 Date
21/3/1932-23/6/1933
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°1599 (21/3/1932) - n°1698 (23/6/1933)
Résultat n°75

n°1699 (28/6/1933) - n°1796 (21/6/1934)
Cote
4M590 (Cote)
 Date
28/6/1933-21/6/1934
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°1699 (28/6/1933) - n°1796 (21/6/1934)
Résultat n°76

n°1699 (28/6/1933) - n°1861 (2/2/1935)
Cote
4M591 (Cote)
 Date
28/6/1933-2/2/1935
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°1699 (28/6/1933) - n°1861 (2/2/1935)
Résultat n°77

n°1862 (6/2/1935) - n°1963 (21/12/1935)
Cote
4M592 (Cote)
 Date
6/2/1935-21/12/1935
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°1862 (6/2/1935) - n°1963 (21/12/1935)
Résultat n°78

n°1964 (31/12/1935) - n°2063 (19/1/1937)
Cote
4M593 (Cote)
 Date
31/12/1935-19/1/1937
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°1964 (31/12/1935) - n°2063 (19/1/1937)
Résultat n°79

n°2064 (20/1/1937) - n°2162 (28/1/1938)
Cote
4M594 (Cote)
 Date
20/1/1937-28/1/1938
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°2064 (20/1/1937) - n°2162 (28/1/1938)
Résultat n°80

n°2163 (3/2/1938) - n°2263 (9/5/1939)
Cote
4M595 (Cote)
 Date
3/2/1938-9/5/1939
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°2163 (3/2/1938) - n°2263 (9/5/1939)