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48 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Subsistances, foires et marchés : droit de confirmation et privilèges (1618) ; marché aux porcs (1783)
Cote
EDEP132/HH1 (Cote)
 Date
1618-1783
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série HH : Agriculture Industrie Commerce
  • Subsistances, foires et marchés : droit de confirmation...
Résultat n°2

Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).
Cote
C 940 (Cote)
 Date
1634-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Finances et impositions
  • Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances...
Résultat n°3

Déclarations des quantités de grains achetées par les boulangers et approvisionneurs du marché de Bléré, inscription.
Cote
EDEP027/4F24 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Marché au grains
  • Déclarations des quantités de grains achetées par les...
Résultat n°4

1793 (15 novembre), minute
Cote
EDEP027/4F20 (Cote)
 Date
1793
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Marché au grains
  • Quantités de grains déposées pour le marché, inscription.
  • 1793 (15 novembre), minute
Résultat n°5

1793 (31 octobre) - an II (20 pluviôse)
Cote
EDEP027/4F19 (Cote)
 Date
1793-an II
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Marché au grains
  • Quantités de grains déposées pour le marché, inscription.
  • 1793 (31 octobre) - an II (20 pluviôse)
Résultat n°6

Compte général des recettes et dépenses des receveurs pour le marché. 1793 (25 octobre) - an II (28 nivôse)
Cote
EDEP027/4F28 (Cote)
 Date
1793-an II
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bilan comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Marché au grains
  • Compte général des recettes et dépenses des receveurs...
Résultat n°7

Grains, réquisition et approvisionnement du marché d'Amboise : extraits de délibérations, correspondance, ordre de mission.à [ à noter, pièces jointes f. 24 (note, déclaration de possesseur pré-imprimée).] 1793-an III. 1814
Cote
EDEP027/4F34 (Cote)
 Date
1793-1814
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, note, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Réquisitions, approvisionnement
  • Grains, réquisition et approvisionnement du marché...
Résultat n°8

1793 (19 novembre) et an II (14, 16 frimaire), minutes
Cote
EDEP027/4F21 (Cote)
 Date
1793-an II
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Marché au grains
  • Quantités de grains déposées pour le marché, inscription.
  • 1793 (19 novembre) et an II (14, 16 frimaire), minutes
Résultat n°9

an II (14 nivôse, 12 pluviôse)
Cote
EDEP027/4F22 (Cote)
 Date
an II (calendrier républicain)
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Marché au grains
  • Quantités de grains déposées pour le marché, inscription.
  • an II (14 nivôse, 12 pluviôse)
Résultat n°10

an II (8 fructidor) - an III (2e j. compl.)
Cote
EDEP027/4F23 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Marché au grains
  • Quantités de grains déposées pour le marché, inscription.
  • an II (8 fructidor) - an III (2e j. compl.)
Résultat n°11

Etats décadaires des quantités de grains et légumes vendues sur le marché de Bléré.
Cote
EDEP027/4F27 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Marché au grains
  • Etats décadaires des quantités de grains et légumes...
Résultat n°12

Marchés, état de la situation : registre; citoyens approvisionnant le marché : registre
Cote
EDEP014/F6 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
  • Marchés, état de la situation : registre; citoyens...
Résultat n°13

Foires et marchés, droits de place, création : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, correspondance.
Cote
EDEP077/F8 (Cote)
 Date
1806-1866
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
  • Foires et marchés, droits de place, création : procès-verbaux...
Résultat n°14

Foires et marchés : droits de place et baux à ferme
Cote
EDEP112/F5 (Cote)
 Date
1808-1906
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Foires et marchés : droits de place et baux à ferme
Résultat n°15

Grains, approvisionnement et vente obligatoire sur les marchés : correspondance entre la commune et le Préfet.
Cote
EDEP091/F8 (Cote)
 Date
1812
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Grains, approvisionnement et vente obligatoire sur...
Résultat n°16

Quantités de froment, seigle, orge, son, avoine, haricots secs, pommes de terre, paille et foin vendues au marché de Bléré, inscription. 1812 (21 février) - 1814 (30 décembre)
Cote
EDEP027/4F29 (Cote)
 Date
1812-1814.
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Marché au grains
  • Quantités de froment, seigle, orge, son, avoine, haricots...
Résultat n°17

Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels : tenue des registres ; approvisionnement du marché en blé : correspondance
Cote
EDEP141/1I3 (Cote)
 Date
1815-1920
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 1I
  • Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels...
Résultat n°18

Foires et marchés.
Cote
EDEP111/F9 (Cote)
 Date
1817-1900
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Foires et marchés.
Résultat n°19

Police des foires et marchés : correspondance, procès-verbal de constat d'infraction.
Cote
EDEP027/1I14 (Cote)
 Date
1818-1891
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Police des foires et marchés : correspondance, procès-verbal...
Résultat n°20

Correspondance relative à la création de foires, marchés ou assemblées dans diverses communes
Cote
EDEP059/F1 (Cote)
 Date
1832
 Lieu
Charentilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Correspondance relative à la création de foires, marchés...