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Résultats de la recherche

  • 1

    Tours - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M28 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Tours - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 2

    Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Cote

    3M25 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 3

    Avoine - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M19 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Avoine - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 4

    Chisseaux - Huismes

    Cote

    3M22 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Chisseaux - Huismes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 5

    Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

    Cote

    2M2 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 2M

    • Personnel administratif
    • Prestation de serment.
    • Registre de nominations, prestations de serment et...
  • 6

    Etats nominatifs des prêtres insoumis et assermentés résidant dans les communes de l'arrondissement de Tours (an IX) et du département (s.d.).

    Cote

    2V60 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la série V

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Prestation de serments
    • Constitution de l'an VIII.
    • Etats nominatifs des prêtres insoumis et assermentés...
  • 7

    Circulaires, correspondance (an VIII-an IX) ; surveillance du clergé : correspondance (an IX-an X).

    Cote

    2V58 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la série V

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Prestation de serments
    • Constitution de l'an VIII.
    • Circulaires, correspondance (an VIII-an IX) ; surveillance...
  • 8

    Dossiers nominatifs.

    Cote

    2V59 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la série V

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Prestation de serments
    • Constitution de l'an VIII.
    • Dossiers nominatifs.
  • 9

    Joué-lès-Tours - Monts

    Cote

    3M23 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Joué-lès-Tours - Monts

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 10

    Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Pierre-des-Corps

    Cote

    3M26 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Pierre-des-Corps

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 11

    Morand - Pocé-sur-Cisse

    Cote

    3M24 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Morand - Pocé-sur-Cisse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 12

    Actes d'adhésion à la royauté, procès-verbal de prestation de serment d'obéissance et de fidélité au roi Louis XVIII des conseillers généraux, maires et notables du département (classement par arrondissement) (1814).

    Cote

    2M3 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 2M

    • Personnel administratif
    • Prestation de serment.
    • Actes d'adhésion à la royauté, procès-verbal de prestation...
  • 13

    Abilly - Auzouer-en-Touraine

    Cote

    3M18 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Abilly - Auzouer-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 14

    Cangey - Chenusson

    Cote

    3M20 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Cangey - Chenusson

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 15

    Chinon

    Cote

    3M21 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Chinon

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 16

    Saint-Quentin-sur-Indrois - Tournon-Saint-Pierre

    Cote

    3M27 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Saint-Quentin-sur-Indrois - Tournon-Saint-Pierre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 17

    Individus rayés de la liste des émigrés, promesse de fidélité à la Constitution : registre d'inscription (29 fructidor an IX-8 vendémiaire an X).

    Date

    an IX-anX

    Cote

    1M241 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Consulat
    • Individus rayés de la liste des émigrés, promesse de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 18

    Arrondissement de Loches :

    Cote

    2V64 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la série V

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Prestation de serments
    • Concordat
    • Procès-verbaux individuels (an X-1806).
    • Arrondissement de Loches :
  • 19

    Arrondissement de Tours :

    Cote

    2V63 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la série V

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Prestation de serments
    • Concordat
    • Procès-verbaux individuels (an X-1806).
    • Arrondissement de Tours :
  • 20

    Procès-verbaux collectifs (an XII).

    Cote

    2V62 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la série V

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Prestation de serments
    • Concordat
    • Procès-verbaux collectifs (an XII).