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147 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite à l'attentat contre le 1erConsul : correspondance, adresses (germinal-ventôse an XII) ; attribution au 1erConsul de la dignité impériale : voeux du département (17 floréal an XII).

Date

an XII

Cote

1M242 (Cote)

Résultat n°2

Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des notables : adresses, correspondance (1814) ; suppression des emblèmes, chiffres et armoiries de Napoléon Bonaparte : correspondance, copie du Bulletin officiel (1814).

Date

1814

Cote

1M247 (Cote)

Résultat n°3

Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).

Date

-

Cote

1M277 (Cote)

Résultat n°4

Renseignements sur les membres élus : correspondance (an XII-1815) ; renseignements sur les membres de la légion d'honneur adjoints aux collèges électoraux : correspondance (1806-1812) ; procès-verbaux des opérations de scrutin (an XIII, 1806, 1812), listes des candidats pour la présidence des collèges électoraux (an XIII-1812) ; convocation pour la fête du « Champ de Mai » à Paris : réponses des membres (1815).

Date

-

Cote

3M158 (Cote)

Résultat n°5

Restauration. - Prestations de serment : circulaires (1814-1816), procès-verbal de Pierre LETAILLANDIER (1820).

Date

1814-1820

Cote

2V66 (Cote)

Résultat n°6

Individus rayés de la liste des émigrés, promesse de fidélité à la Constitution : registre d'inscription (29 fructidor an IX-8 vendémiaire an X).

Date

an IX-anX

Cote

1M241 (Cote)

Résultat n°7

Présence de la ville de Tours au couronnement de l'Empereur, sollicitation de la ville : correspondance.

Date

an XII

Cote

1M243 (Cote)

Résultat n°8

Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique : instructions, correspondance, liste de voyageurs (mars-juin 1815) ; surveillance des émigrés rentrés en France : correspondance, procès-verbaux de prestation de serment de fidélité [Application du décret du 25 mars 1815] (mars-avril 1815) ; acceptation de l'Acte additionnel aux constitutions de l'Empire : relevé des votes des communes (classement par arrondissement et canton), correspondance (mai-juin 1815) ; révocation et nomination de fonctionnaires : correspondance, arrêtés préfectoraux, listes de personnels nommés par le commissaire extraordinaire (avril-juin 1815).

Date

1815

Cote

1M249 (Cote)

Résultat n°9

Règne de Louis Philippe, proclamation du roi : correspondance (août-décembre 1830). Charte constitutionnelle, publication : procès-verbaux (octobre-novembre 1830), affiche .

Date

1830

Cote

1M264 (Cote)

Résultat n°10

République de 1848, arrestation des ministres de Louis Philippe : mandat d'amener du 27 février 1848 ; adhésion des communes : liste des communes ayant adhéré au gouvernement provisoire, délibérations communales (février-mars 1848) (classement par arrondissements, cantons).

Date

1848

Cote

1M272 (Cote)

Résultat n°11

Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).

Date

1852

Cote

1M280 (Cote)

Résultat n°12

Gouvernement de la République et de la Défense nationale du 4 septembre 1870, adhésion des communes : adresses et délibérations des communes.

Date

1870

Cote

1M290 (Cote)

Résultat n°13

1895-1904

Date

1895-1904

Cote

1M292 (Cote)

Résultat n°14

1905-1920

Date

1905-1920

Cote

1M293 (Cote)

Résultat n°15

Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

Date

-

Cote

2M2 (Cote)

Résultat n°16

Actes d'adhésion à la royauté, procès-verbal de prestation de serment d'obéissance et de fidélité au roi Louis XVIII des conseillers généraux, maires et notables du département (classement par arrondissement) (1814).

Date

-

Cote

2M3 (Cote)

Résultat n°17

Circulaires, correspondance (an VIII-an IX) ; surveillance du clergé : correspondance (an IX-an X).

Date

-

Cote

2V58 (Cote)

Résultat n°18

Dossiers nominatifs.

Date

-

Cote

2V59 (Cote)

Résultat n°19

Etats nominatifs des prêtres insoumis et assermentés résidant dans les communes de l'arrondissement de Tours (an IX) et du département (s.d.).

Date

-

Cote

2V60 (Cote)

Résultat n°20

Circulaires (an X-an XIII).

Date

-

Cote

2V61 (Cote)

Résultat n°21

Procès-verbaux collectifs (an XII).

Date

-

Cote

2V62 (Cote)

Résultat n°22

Arrondissement de Tours :

Date

-

Cote

2V63 (Cote)

Résultat n°23

Arrondissement de Loches :

Date

-

Cote

2V64 (Cote)

Résultat n°24

Arrondissement de Chinon :

Date

-

Cote

2V65 (Cote)

Résultat n°25

Serment des présidents des assemblées de canton (an XII), serment de fidélité à l'empereur des membres des collèges électoraux (1812), des membres du conseil général et du conseil d'arrondissement de Tours (1815) : procès-verbaux.

Date

-

Cote

3M1 (Cote)

Résultat n°26

Souvigny-en-Touraine - Tournon-Saint-Pierre

Date

-

Cote

3M100 (Cote)

Résultat n°27

La Tour-Saint-Gelin - Vallères

Date

-

Cote

3M101 (Cote)

Résultat n°28

Varennes - Villaines-les-Rochers

Date

-

Cote

3M102 (Cote)

Résultat n°29

Abilly - Luzillé

Date

-

Cote

3M104 (Cote)

Résultat n°30

Maillé - Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

3M105 (Cote)

Résultat n°31

Abilly - Athée-sur-Cher

Date

-

Cote

3M106 (Cote)

Résultat n°32

Autrèche - Ballan-Miré

Date

-

Cote

3M107 (Cote)

Résultat n°33

Barrou - Bléré

Date

-

Cote

3M108 (Cote)

Résultat n°34

Bossay-sur-Claise - Bréhémont

Date

-

Cote

3M109 (Cote)

Résultat n°35

Bridoré - Chambourg-sur-Indre

Date

-

Cote

3M110 (Cote)

Résultat n°36

Chambray-lès-Tours - Charentilly

Date

-

Cote

3M111 (Cote)

Résultat n°37

Chargé - Chemillé-sur-Dême

Date

-

Cote

3M112 (Cote)

Résultat n°38

Chemillé-sur-Indrois - Cinais

Date

-

Cote

3M113 (Cote)

Résultat n°39

Cinq-Mars-la-Pile - Courcoué

Date

-

Cote

3M114 (Cote)

Résultat n°40

Couziers - Druye

Date

-

Cote

3M115 (Cote)

Résultat n°41

Épeigné-les-Bois - Francueil

Date

-

Cote

3M116 (Cote)

Résultat n°42

Genillé - L'Île-Bouchard

Date

-

Cote

3M117 (Cote)

Résultat n°43

Ingrandes-de-Touraine - Ligré

Date

-

Cote

3M118 (Cote)

Résultat n°44

Ligueil - Lublé

Date

-

Cote

3M119 (Cote)

Résultat n°45

Lussault-sur-Loire - Marcilly-sur-Maulne

Date

-

Cote

3M120 (Cote)

Résultat n°46

Marcilly-sur-Vienne - Monthodon

Date

-

Cote

3M121 (Cote)

Résultat n°47

Montlouis-sur-Loire - Mouzay

Date

-

Cote

3M122 (Cote)

Résultat n°48

Nazelles - Notre-Dame d'Oé

Date

-

Cote

3M123 (Cote)

Résultat n°49

Nouans-les-Fontaines - Pocé-sur-Cisse

Date

-

Cote

3M124 (Cote)

Résultat n°50

Pont-de-Ruan - La Riche

Date

-

Cote

3M125 (Cote)

Résultat n°51

Richelieu - Saché

Date

-

Cote

3M126 (Cote)

Résultat n°52

Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Épain

Date

-

Cote

3M127 (Cote)

Résultat n°53

Saint-Étienne-de-Chigny - Saint-Nicolas-de-Bourgueil

Date

-

Cote

3M128 (Cote)

Résultat n°54

Saint-Nicolas-des-Motets - Saint-Senoch

Date

-

Cote

3M129 (Cote)

Résultat n°55

Saint-Symphorien - Sazilly

Date

-

Cote

3M130 (Cote)

Résultat n°56

Semblançay - Theneuil

Date

-

Cote

3M131 (Cote)

Résultat n°57

Thilouze - Tours

Date

-

Cote

3M132 (Cote)

Résultat n°58

Trogues - Villandry

Date

-

Cote

3M133 (Cote)

Résultat n°59

La Ville-aux-Dames - Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

3M134 (Cote)

Résultat n°60

Abilly - Auzouer-en-Touraine

Date

-

Cote

3M18 (Cote)

Résultat n°61

Avoine - Bueil-en-Touraine

Date

-

Cote

3M19 (Cote)

Résultat n°62

Elections générales de novembre 1833 [Régime de la loi du 22 juin 1833.], organisation : circulaires, arrêtés préfectoraux, relevé des déclarations d'élection de domicile produites par les justices de paix des cantons, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), prestation de serment des membres élus au conseil général et aux conseils d'arrondissement, liste des membres élus au conseil général, protestation contre les opérations électorales des cantons de Château-la-Vallière, Tours-Centre, Tours-Nord et Tours-Sud.

Date

1833

Cote

3M195 (Cote)

Résultat n°63

1830

Date

1830

Cote

3M2 (Cote)

Résultat n°64

Cangey - Chenusson

Date

-

Cote

3M20 (Cote)

Résultat n°65

Chinon

Date

-

Cote

3M21 (Cote)

Résultat n°66

Chisseaux - Huismes

Date

-

Cote

3M22 (Cote)

Résultat n°67

Joué-lès-Tours - Monts

Date

-

Cote

3M23 (Cote)

Résultat n°68

Morand - Pocé-sur-Cisse

Date

-

Cote

3M24 (Cote)

Résultat n°69

Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

Date

-

Cote

3M25 (Cote)

Résultat n°70

Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Pierre-des-Corps

Date

-

Cote

3M26 (Cote)

Résultat n°71

Déroulement de la campagne électorale : prestation de serment des candidats : procès-verbaux, profession de foi des candidats, imprimés électoraux, rapports de police et de gendarmerie et correspondance des sous-préfets et des maires (classement par circonscription et par canton) (1862-1863) ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par circonscription), correspondance.

Date

-

Cote

3M267 (Cote)

Résultat n°72

Saint-Quentin-sur-Indrois - Tournon-Saint-Pierre

Date

-

Cote

3M27 (Cote)

Résultat n°73

Tours - Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

3M28 (Cote)

Résultat n°74

Abilly - Azay-sur-Indre

Date

-

Cote

3M29 (Cote)

Résultat n°75

1852

Date

1852

Cote

3M3 (Cote)

Résultat n°76

Balesmes - Bueil-en-Touraine

Date

-

Cote

3M30 (Cote)

Résultat n°77

Cangey - Charnizay

Date

-

Cote

3M31 (Cote)

Résultat n°78

Château-la-Vallière - Cléré-les-Pins

Date

-

Cote

3M32 (Cote)

Résultat n°79

Cormery - La Ferrière

Date

-

Cote

3M33 (Cote)

Résultat n°80

Ferrière-Larçon - Ligueil

Date

-

Cote

3M34 (Cote)