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Aucune valeur disponible

147 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tours - Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

3M28 (Cote)

Résultat n°2

Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

Date

-

Cote

3M25 (Cote)

Résultat n°3

Avoine - Bueil-en-Touraine

Date

-

Cote

3M19 (Cote)

Résultat n°4

Chisseaux - Huismes

Date

-

Cote

3M22 (Cote)

Résultat n°5

Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

Date

-

Cote

2M2 (Cote)

Résultat n°6

Etats nominatifs des prêtres insoumis et assermentés résidant dans les communes de l'arrondissement de Tours (an IX) et du département (s.d.).

Date

-

Cote

2V60 (Cote)

Résultat n°7

Circulaires, correspondance (an VIII-an IX) ; surveillance du clergé : correspondance (an IX-an X).

Date

-

Cote

2V58 (Cote)

Résultat n°8

Dossiers nominatifs.

Date

-

Cote

2V59 (Cote)

Résultat n°9

Joué-lès-Tours - Monts

Date

-

Cote

3M23 (Cote)

Résultat n°10

Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Pierre-des-Corps

Date

-

Cote

3M26 (Cote)

Résultat n°11

Morand - Pocé-sur-Cisse

Date

-

Cote

3M24 (Cote)

Résultat n°12

Actes d'adhésion à la royauté, procès-verbal de prestation de serment d'obéissance et de fidélité au roi Louis XVIII des conseillers généraux, maires et notables du département (classement par arrondissement) (1814).

Date

-

Cote

2M3 (Cote)

Résultat n°13

Abilly - Auzouer-en-Touraine

Date

-

Cote

3M18 (Cote)

Résultat n°14

Cangey - Chenusson

Date

-

Cote

3M20 (Cote)

Résultat n°15

Chinon

Date

-

Cote

3M21 (Cote)

Résultat n°16

Saint-Quentin-sur-Indrois - Tournon-Saint-Pierre

Date

-

Cote

3M27 (Cote)

Résultat n°17

Individus rayés de la liste des émigrés, promesse de fidélité à la Constitution : registre d'inscription (29 fructidor an IX-8 vendémiaire an X).

Date

an IX-anX

Cote

1M241 (Cote)

Résultat n°18

Arrondissement de Loches :

Date

-

Cote

2V64 (Cote)

Résultat n°19

Arrondissement de Tours :

Date

-

Cote

2V63 (Cote)

Résultat n°20

Procès-verbaux collectifs (an XII).

Date

-

Cote

2V62 (Cote)

Résultat n°21

Arrondissement de Chinon :

Date

-

Cote

2V65 (Cote)

Résultat n°22

Circulaires (an X-an XIII).

Date

-

Cote

2V61 (Cote)

Résultat n°23

Renseignements sur les membres élus : correspondance (an XII-1815) ; renseignements sur les membres de la légion d'honneur adjoints aux collèges électoraux : correspondance (1806-1812) ; procès-verbaux des opérations de scrutin (an XIII, 1806, 1812), listes des candidats pour la présidence des collèges électoraux (an XIII-1812) ; convocation pour la fête du « Champ de Mai » à Paris : réponses des membres (1815).

Date

-

Cote

3M158 (Cote)

Résultat n°24

Présence de la ville de Tours au couronnement de l'Empereur, sollicitation de la ville : correspondance.

Date

an XII

Cote

1M243 (Cote)

Résultat n°25

Serment des présidents des assemblées de canton (an XII), serment de fidélité à l'empereur des membres des collèges électoraux (1812), des membres du conseil général et du conseil d'arrondissement de Tours (1815) : procès-verbaux.

Date

-

Cote

3M1 (Cote)

Résultat n°26

Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite à l'attentat contre le 1erConsul : correspondance, adresses (germinal-ventôse an XII) ; attribution au 1erConsul de la dignité impériale : voeux du département (17 floréal an XII).

Date

an XII

Cote

1M242 (Cote)

Résultat n°27

Cormery - La Ferrière

Date

-

Cote

3M33 (Cote)

Résultat n°28

Saint-Règle - Tours

Date

-

Cote

3M40 (Cote)

Résultat n°29

Limeray - Mettray

Date

-

Cote

3M35 (Cote)

Résultat n°30

Abilly - Azay-sur-Indre

Date

-

Cote

3M29 (Cote)

Résultat n°31

Trogues - Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

3M41 (Cote)

Résultat n°32

Château-la-Vallière - Cléré-les-Pins

Date

-

Cote

3M32 (Cote)

Résultat n°33

Balesmes - Bueil-en-Touraine

Date

-

Cote

3M30 (Cote)

Résultat n°34

Noizay - Preuilly-sur-Claise

Date

-

Cote

3M37 (Cote)

Résultat n°35

Restauration. - Prestations de serment : circulaires (1814-1816), procès-verbal de Pierre LETAILLANDIER (1820).

Date

1814-1820

Cote

2V66 (Cote)

Résultat n°36

Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Quentin-sur-Indrois

Date

-

Cote

3M39 (Cote)

Résultat n°37

Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des notables : adresses, correspondance (1814) ; suppression des emblèmes, chiffres et armoiries de Napoléon Bonaparte : correspondance, copie du Bulletin officiel (1814).

Date

1814

Cote

1M247 (Cote)

Résultat n°38

Razines - Saint-Branchs

Date

-

Cote

3M38 (Cote)

Résultat n°39

Ferrière-Larçon - Ligueil

Date

-

Cote

3M34 (Cote)

Résultat n°40

Monnaie - Neuvy-le-Roi

Date

-

Cote

3M36 (Cote)

Résultat n°41

Cangey - Charnizay

Date

-

Cote

3M31 (Cote)

Résultat n°42

Maillé - Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

3M43 (Cote)

Résultat n°43

Abilly - Luzillé

Date

-

Cote

3M42 (Cote)

Résultat n°44

Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique : instructions, correspondance, liste de voyageurs (mars-juin 1815) ; surveillance des émigrés rentrés en France : correspondance, procès-verbaux de prestation de serment de fidélité [Application du décret du 25 mars 1815] (mars-avril 1815) ; acceptation de l'Acte additionnel aux constitutions de l'Empire : relevé des votes des communes (classement par arrondissement et canton), correspondance (mai-juin 1815) ; révocation et nomination de fonctionnaires : correspondance, arrêtés préfectoraux, listes de personnels nommés par le commissaire extraordinaire (avril-juin 1815).

Date

1815

Cote

1M249 (Cote)

Résultat n°45

Luzé - Monthodon

Date

-

Cote

3M52 (Cote)

Résultat n°46

Azay-sur-Cher - Bourgueil

Date

-

Cote

3M45 (Cote)

Résultat n°47

1830

Date

1830

Cote

3M2 (Cote)

Résultat n°48

Champigny-sur-Veude - Cheillé

Date

-

Cote

3M47 (Cote)

Résultat n°49

Bournan - Chambray-lès-Tours

Date

-

Cote

3M46 (Cote)

Résultat n°50

Neuilly-le-Brignon - Pont-de-Ruan

Date

-

Cote

3M54 (Cote)

Résultat n°51

Vernou-sur-Brenne - Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

3M60 (Cote)

Résultat n°52

Ports-sur-Vienne - Rouziers-de-Touraine

Date

-

Cote

3M55 (Cote)

Résultat n°53

Abilly - Azay-le-Rideau

Date

-

Cote

3M44 (Cote)

Résultat n°54

Faye-la-Vineuse - L'Île-Bouchard

Date

-

Cote

3M50 (Cote)

Résultat n°55

Tournon-Saint-Pierre - Verneuil-sur-Indre

Date

-

Cote

3M59 (Cote)

Résultat n°56

Couesmes - Esvres-sur-Indre

Date

-

Cote

3M49 (Cote)

Résultat n°57

Chemillé-sur-Dême - Cormery

Date

-

Cote

3M48 (Cote)

Résultat n°58

Ingrandes-de-Touraine - Luynes

Date

-

Cote

3M51 (Cote)

Résultat n°59

Montlouis-sur-Loire - Neuillé-Pont-Pierre

Date

-

Cote

3M53 (Cote)

Résultat n°60

Savigné-sur-Lathan - La Tour-Saint-Gelin

Date

-

Cote

3M58 (Cote)

Résultat n°61

Règne de Louis Philippe, proclamation du roi : correspondance (août-décembre 1830). Charte constitutionnelle, publication : procès-verbaux (octobre-novembre 1830), affiche .

Date

1830

Cote

1M264 (Cote)

Résultat n°62

Saint-Laurent-en-Gâtines - Saunay

Date

-

Cote

3M57 (Cote)

Résultat n°63

Saché - Saint-Laurent-de-Lin

Date

-

Cote

3M56 (Cote)

Résultat n°64

Elections générales de novembre 1833 [Régime de la loi du 22 juin 1833.], organisation : circulaires, arrêtés préfectoraux, relevé des déclarations d'élection de domicile produites par les justices de paix des cantons, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), prestation de serment des membres élus au conseil général et aux conseils d'arrondissement, liste des membres élus au conseil général, protestation contre les opérations électorales des cantons de Château-la-Vallière, Tours-Centre, Tours-Nord et Tours-Sud.

Date

1833

Cote

3M195 (Cote)

Résultat n°65

Loches - Mouzay

Date

-

Cote

3M65 (Cote)

Résultat n°66

Nazelles - La Riche

Date

-

Cote

3M66 (Cote)

Résultat n°67

Bossay-sur-Claise - Chaveignes

Date

-

Cote

3M62 (Cote)

Résultat n°68

Chédigny - Druye

Date

-

Cote

3M63 (Cote)

Résultat n°69

Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Thilouze

Date

-

Cote

3M68 (Cote)

Résultat n°70

Épeigné-les-Bois - Limeray

Date

-

Cote

3M64 (Cote)

Résultat n°71

Richelieu - Saint-Michel-sur-Loire

Date

-

Cote

3M67 (Cote)

Résultat n°72

République de 1848, arrestation des ministres de Louis Philippe : mandat d'amener du 27 février 1848 ; adhésion des communes : liste des communes ayant adhéré au gouvernement provisoire, délibérations communales (février-mars 1848) (classement par arrondissements, cantons).

Date

1848

Cote

1M272 (Cote)

Résultat n°73

Thizay - Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

3M69 (Cote)

Résultat n°74

Abilly - Bléré

Date

-

Cote

3M61 (Cote)

Résultat n°75

Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).

Date

-

Cote

1M277 (Cote)

Résultat n°76

Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).

Date

1852

Cote

1M280 (Cote)

Résultat n°77

Marcilly-sur-Vienne - Montbazon

Date

-

Cote

3M87 (Cote)

Résultat n°78

Abilly - Artannes-sur-Indre

Date

-

Cote

3M70 (Cote)

Résultat n°79

Neuilly-le-Brignon - Nouâtre

Date

-

Cote

3M90 (Cote)

Résultat n°80

Mouzay - Neuillé-Pont-Pierre

Date

-

Cote

3M89 (Cote)