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485 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Angers : pièces de la procédure opposant les présidents trésoriers de France, grands voyers, aux officiers de la prévôté d'Angers qui ont fait emprisonner Louis Chauveau, voyer particulier (1647-1651), pièces de la procédure opposant les mêmes aux maire et échevins d'Angers au sujet de la réfection du pavage de la ville (1732-1748).
Cote
C 961 (Cote)
 Date
1647-1748
 Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Voirie
  • Angers : pièces de la procédure opposant les présidents...
Résultat n°2

Nomination d'Armand de Sassay aux fonctions de maire de Champigny : arrêtés du préfet (1806, 1816), lettre de félicitations (1816)
Cote
1J65 (Cote)
 Date
1806, 1816
 Lieu
Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Nomination d'Armand de Sassay aux fonctions de maire...
Résultat n°3

Gilloire de Lepinaist, maire d'Anché, demeurant à Chinon : correspondance d'affaires, note sur des marchés, quittances pour ouvrages exécutés, contrat d'échange de droits de passage.
Cote
1J185 (Cote)
 Date
XIXe Siècle
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Gilloire de Lepinaist, maire d'Anché, demeurant à Chinon...
Résultat n°4

Pièce de procédure opposant les maires et échevins de la ville de Loches, demandeurs, à la famille de La Haye
Cote
1J190 (Cote)
 Date
1638
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièce de procédure opposant les maires et échevins...
Résultat n°5

Election et protection du maire et des échevins de la ville de Tours, intervention du roi
Cote
1J1719/1 (Cote)
 Date
1670
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J1719 - Arrêts du Conseil d'État du roi et de la Cour...

  • Election et protection du maire et des échevins de...
Résultat n°6

Mai 1977 - janvier 1979.
Cote
67J1 (Cote)
 Date
1977-1979
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
  • Mai 1977 - janvier 1979.
Résultat n°7

Mars 1979 - novembre 1979.
Cote
67J2 (Cote)
 Date
1979
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
  • Mars 1979 - novembre 1979.
Résultat n°8

Novembre 1979 - juin 1980.
Cote
67J3 (Cote)
 Date
1979-1980
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
  • Novembre 1979 - juin 1980.
Résultat n°9

Juin 1980 - décembre 1980.
Cote
67J4 (Cote)
 Date
1980
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
  • Juin 1980 - décembre 1980.
Résultat n°10

Décembre 1980 - juillet 1981.
Cote
67J5 (Cote)
 Date
1980-1981
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
  • Décembre 1980 - juillet 1981.
Résultat n°11

Juillet 1981 - octobre 1981.
Cote
67J6 (Cote)
 Date
1981
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
  • Juillet 1981 - octobre 1981.
Résultat n°12

Octobre 1981 - janvier 1982.
Cote
67J7 (Cote)
 Date
1981-1982
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
  • Octobre 1981 - janvier 1982.
Résultat n°13

Janvier 1982 - mai 1982.
Cote
67J8 (Cote)
 Date
1982
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
  • Janvier 1982 - mai 1982.
Résultat n°14

Mai 1982 - septembre 1982.
Cote
67J9 (Cote)
 Date
1982
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
  • Mai 1982 - septembre 1982.
Résultat n°15

Septembre 1982 - décembre 1982.
Cote
67J10 (Cote)
 Date
1982
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
  • Septembre 1982 - décembre 1982.
Résultat n°16

Décembre 1982 - avril 1983.
Cote
67J11 (Cote)
 Date
1982-1983
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
  • Décembre 1982 - avril 1983.
Résultat n°17

Avril 1983 - juin 1983.
Cote
67J12 (Cote)
 Date
1983
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
  • Avril 1983 - juin 1983.
Résultat n°18

Juin 1983 - septembre 1983.
Cote
67J13 (Cote)
 Date
1983
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
  • Juin 1983 - septembre 1983.
Résultat n°19

Septembre 1983 - décembre 1983.
Cote
67J14 (Cote)
 Date
1983
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
  • Septembre 1983 - décembre 1983.
Résultat n°20

Décembre 1983 - avril 1984.
Cote
67J15 (Cote)
 Date
1983-1984
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
  • Décembre 1983 - avril 1984.