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485 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Offices, nominations des officiers de l'octroi (1557-1787) ; huissier de l'Hôtel de Ville (1693) ; garde de l'Hôtel de Ville (1701-1704) ; officiers municipaux : lettres patentes (1750- 1760). Maires et échevins, nominations (1691) ; démission de M Hamelin, maire (vers 1777).

Date

1557-1787

Cote

EDEP132/BB17 (Cote)

Résultat n°2

Pièce de procédure opposant les maires et échevins de la ville de Loches, demandeurs, à la famille de La Haye

Date

1638

Cote

1J190 (Cote)

Résultat n°3

Angers : pièces de la procédure opposant les présidents trésoriers de France, grands voyers, aux officiers de la prévôté d'Angers qui ont fait emprisonner Louis Chauveau, voyer particulier (1647-1651), pièces de la procédure opposant les mêmes aux maire et échevins d'Angers au sujet de la réfection du pavage de la ville (1732-1748).

Date

1647-1748

Cote

C 961 (Cote)

Résultat n°4

Election et protection du maire et des échevins de la ville de Tours, intervention du roi

Date

1670

Cote

1J1719/1 (Cote)

Résultat n°5

Administration du district de Loches : lettres aux maires et officiers municipaux, extraits du registre de délibérations du Directoire du district.

Date

1793 - an IV

Cote

EDEP020/B2 (Cote)

Résultat n°6

Actes judiciaires signifiés au maire

Date

1794-1835

Cote

EDEP203/S2 (Cote)

Résultat n°7

Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement

Date

an IV-1828

Cote

EDEP132/2D4 (Cote)

Résultat n°8

Correspondance privée adressée au maire.

Date

an VII-1879

Cote

EDEP082/D8 (Cote)

Résultat n°9

Tours - Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

3M28 (Cote)

Résultat n°10

Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

Date

an VIII-1856

Cote

2M1 (Cote)

Résultat n°11

Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

Date

-

Cote

3M25 (Cote)

Résultat n°12

Avoine - Bueil-en-Touraine

Date

-

Cote

3M19 (Cote)

Résultat n°13

Chisseaux - Huismes

Date

-

Cote

3M22 (Cote)

Résultat n°14

Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

Date

-

Cote

2M2 (Cote)

Résultat n°15

Joué-lès-Tours - Monts

Date

-

Cote

3M23 (Cote)

Résultat n°16

Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Pierre-des-Corps

Date

-

Cote

3M26 (Cote)

Résultat n°17

Morand - Pocé-sur-Cisse

Date

-

Cote

3M24 (Cote)

Résultat n°18

Actes d'adhésion à la royauté, procès-verbal de prestation de serment d'obéissance et de fidélité au roi Louis XVIII des conseillers généraux, maires et notables du département (classement par arrondissement) (1814).

Date

-

Cote

2M3 (Cote)

Résultat n°19

Abilly - Auzouer-en-Touraine

Date

-

Cote

3M18 (Cote)

Résultat n°20

Cangey - Chenusson

Date

-

Cote

3M20 (Cote)