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101 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fêtes religieuses : maintien de l'ordre

Date

an II

Cote

EDEP141/3P1 (Cote)

Résultat n°2

Police et sûreté générale. Délivrance de passeports, surveillance des chouans, des émigrés, des prêtres réfractaires, lutte contre le brigandage : correspondance (an VIII), liste des arrestations (an VIII, an IX). Troubles de la Vendée, ravitaillement et équipement de l'armée de l'Ouest : correspondance (an VIII-an IX). Affaire Clément de Ris : liste des suspects (28 frimaire an IX).

Date

an VIII-an IX

Cote

1M240 (Cote)

Résultat n°3

1858-1860

Date

-

Cote

1M216 (Cote)

Résultat n°4

an IX - an X

Date

an IX-an X

Cote

1M191 (Cote)

Résultat n°5

Individus rayés de la liste des émigrés, promesse de fidélité à la Constitution : registre d'inscription (29 fructidor an IX-8 vendémiaire an X).

Date

an IX-anX

Cote

1M241 (Cote)

Résultat n°6

Police des prisons. Emprisonnement, évasions et mise en liberté : état de circulation des détenus de la maison d'arrêt et de justice (1811). Nomination du personnel des prisons, nomination, démission et destitution : arrêtés préfectoraux, correspondance (an X-1814).

Date

an X-1814

Cote

1M246 (Cote)

Résultat n°7

Information sur des personnes, demande de renseignements par le préfet : correspondance (an XII-1810).

Date

-

Cote

1M244 (Cote)

Résultat n°8

Donation sur le Monte-Napoleone et sur l'octroi du Rhin : correspondance (1811-1813).

Date

-

Cote

1M245 (Cote)

Résultat n°9

an XIV - 1810

Date

an XIV-1810

Cote

1M192 (Cote)

Résultat n°10

Police secrète, attribution de fonds : correspondance.

Date

1810-1823

Cote

1M250 (Cote)

Résultat n°11

1811 - 1814

Date

1811-1814

Cote

1M193 (Cote)

Résultat n°12

1815.

Date

1815

Cote

1M194 (Cote)

Résultat n°13

Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (juillet 1815-octobre 1820) ; suppression des emblèmes de Napoléon et de l'Empire : correspondance, extrait de délibération de conseil municipal, procès-verbaux de gendarmerie (1816).

Date

-

Cote

1M252 (Cote)

Résultat n°14

Instructions, circulaires, correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de gendarmerie (août 1815-1821).

Date

-

Cote

1M251 (Cote)

Résultat n°15

Police et sûreté générale. Esprit public, contrôle : correspondance (janvier-mars 1815) ; enquête sur les emprisonnements par voie de police administrative ou de haute police : correspondance (février 1815). Affaire Clément de Ris fils, enquête : rapport de police, correspondance (1815). Propos séditieux tenus à Loches, sanction d'officiers et de notables : correspondance (1815-1816).

Date

1815-1816

Cote

1M248 (Cote)

Résultat n°16

Esprit public, contrôle : correspondance, circulaires, procès-verbaux et rapports de gendarmerie (1820-1822), tableau d'emplacement des brigades de gendarmerie de la compagnie d'Indre-et-Loire (1815), registre de la police secrète (1eraoût 1815-29 mars 1816) ; épuration : correspondance (mars 1816).

Date

1815-1816

Cote

1M253 (Cote)

Résultat n°17

Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique : instructions, correspondance, liste de voyageurs (mars-juin 1815) ; surveillance des émigrés rentrés en France : correspondance, procès-verbaux de prestation de serment de fidélité [Application du décret du 25 mars 1815] (mars-avril 1815) ; acceptation de l'Acte additionnel aux constitutions de l'Empire : relevé des votes des communes (classement par arrondissement et canton), correspondance (mai-juin 1815) ; révocation et nomination de fonctionnaires : correspondance, arrêtés préfectoraux, listes de personnels nommés par le commissaire extraordinaire (avril-juin 1815).

Date

1815

Cote

1M249 (Cote)

Résultat n°18

1816 (mars-décembre)

Date

mars-décembre 1816

Cote

1M195 (Cote)

Résultat n°19

1817 (1ersemestre)

Date

janvier-juin 1817

Cote

1M196 (Cote)

Résultat n°20

1818 (2esemestre)

Date

juillet-décembre 1817

Cote

1M199 (Cote)

Résultat n°21

1817 (2esemestre)

Date

juillet-décembre 1817

Cote

1M197 (Cote)

Résultat n°22

1818 (1ersemestre)

Date

janvier-juin 1818

Cote

1M198 (Cote)

Résultat n°23

1819

Date

1819

Cote

1M200 (Cote)

Résultat n°24

1820

Date

1820

Cote

1M201 (Cote)

Résultat n°25

1821

Date

1821

Cote

1M202 (Cote)

Résultat n°26

Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance : correspondance, affiche (1821-1880). Société « Les Francs-régénérés », enquête : correspondance (1816). Loge maçonnique « Les Démophiles, autorisation et contrôle : état nominatif des membres (1862), correspondance (1852-1861). Loge maçonnique « Les Enfants de la vérité », autorisation et contrôle : statuts (1864, 1867), tableau des membres (1867), correspondance (1867-1869). Loge maçonnique « Les Persévérants écossais » : arrêté préfectoral d'autorisation (1864), règlements (1893-1928), annuaires (1924-1938), diplômes de maîtres (1937-1938), correspondance (1864).

Date

1821-1938

Cote

1M239 (Cote)

Résultat n°27

1822 (1ersemestre)

Date

janvier-juin 1822

Cote

1M203 (Cote)

Résultat n°28

1822 (2esemestre)

Date

juillet-décembre 1822

Cote

1M204 (Cote)

Résultat n°29

Informations sur les personnes, demande de renseignements confidentiels : correspondance.

Date

1823-1829

Cote

1M262 (Cote)

Résultat n°30

Cris séditieux, répression : correspondance.

Date

1823

Cote

1M261 (Cote)

Résultat n°31

1823

Date

1823

Cote

1M205 (Cote)

Résultat n°32

1824 - 1825

Date

1824-1825

Cote

1M206 (Cote)

Résultat n°33

1826 - 1828

Date

1826-1828

Cote

1M207 (Cote)

Résultat n°34

1829 - 1830

Date

1829-1830

Cote

1M208 (Cote)

Résultat n°35

Troubles et attentats. Placards séditieux : correspondance (1830-1832). Coalitions et émeutes : rapports de police, états nominatifs, correspondance (1830-1846). Arrestations, détentions, transferts de détenus politiques : correspondance (1830-1832). Attentats contre le roi et sa famille : adresses, correspondance (1832-1846). Evasion de Louis Napoléon Bonaparte : correspondance (mai-juin 1846).

Date

1830-1846

Cote

1M268 (Cote)

Résultat n°36

Chiens errants sur la voie publique, répression du vagabondage et lutte contre l'hydrophobie : instructions, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance.

Date

1830-1882

Cote

4M650 (Cote)

Résultat n°37

Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique : correspondance avec le ministère de l'Intérieur et dépêches télégraphiques reçues (1831-1835) ; pétitions en faveur de la réforme électorale : correspondance (1838), rapports des maires au préfet (1830-1832) ; surveillance des bacs, pont et routes : correspondance (1832), contrôle des armes et munitions : correspondance (1832).

Date

1830-1838

Cote

1M267 (Cote)

Résultat n°38

Subsistances. Approvisionnement, demande de renseignements : correspondance (1848). Troubles dus au prix des céréales, surveillance et répression : circulaires, correspondance, proclamation, prix des grains (1830-1848), affiche.

Date

1830-1848

Cote

1M271 (Cote)

Résultat n°39

Surveillance des personnes et des voyageurs : rapports de police, correspondance (1830-1844) ; réquisitions, perquisitions et visites domiciliaires : correspondance (1832-1833).

Date

1830-1844

Cote

1M269 (Cote)

Résultat n°40

1831 - 1835

Date

1831-1835

Cote

1M209 (Cote)