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240 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement au lotissement de La Garnauderie », NOBILLEAU Michel (1973). LT3711980F0011 - Modification du règlement au lotissement de « Saint-Gilles », POLOUET Georgette, CABALLERO Sylvain (1980).
Cote
2549W131 (Cote)
 Date- Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Urbanisme
  • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
  • L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement...
Résultat n°2

L'Île-Bouchard. LT371199550001 - Lotissement « Villaudron », RANCHER Michel et MARIE Colette (1995).
Cote
2549W134 (Cote)
 Date- Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Urbanisme
  • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
  • L'Île-Bouchard. LT371199550001 - Lotissement « Villaudron...
Résultat n°3

L'Île-Bouchard. LT3711981F0024 - Zone Industrielle et Artisanale Saint-Lazare, propriété de la commune (1981). LT3711983F0001 – Lotissement « La Gare », propriété de la commune (1983). LT371199070012 - Lotissement « Le Dolmen », LLAGONNE Serge et OLIVERES Marie-Hélène (1990).
Cote
2549W132 (Cote)
 Date- Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Urbanisme
  • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
  • L'Île-Bouchard. LT3711981F0024 - Zone Industrielle...
Résultat n°4

L'Île-Bouchard. LT371199470001 - Lotissement « Saint Lazare », propriété de la commune (1994).
Cote
2549W133 (Cote)
 Date- Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Urbanisme
  • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
  • L'Île-Bouchard. LT371199470001 - Lotissement « Saint...
Résultat n°5

Années 1925 à 1953
Cote
1639W19 (Cote)
 Date
1925-1953
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Joué-lès-Tours
  • Années 1925 à 1953
Résultat n°6

Années 1925 à 1949
Cote
1639W102 (Cote)
 Date
1925-1949
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Tours
  • Années 1925 à 1949
Résultat n°7

Années 1927 à 1952
Cote
1639W83 (Cote)
 Date
1927-1952
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Pierre-des-Corps
  • Années 1927 à 1952
Résultat n°8

Années 1928 à 1951
Cote
1639W90 (Cote)
 Date
1928-1951
 Lieu
Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Symphorien
  • Années 1928 à 1951
Résultat n°9

Années 1933 à 1969
Cote
1639W101 (Cote)
 Date
1933-1969
 Lieu
Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Sainte-Radegonde-en-Touraine
  • Années 1933 à 1969
Résultat n°10

Années 1936 à 1956
Cote
1639W1 (Cote)
 Date
1936-1956
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Chambray-lès-Tours
  • Années 1936 à 1956
Résultat n°11

Années 1937 à 1951
Cote
1639W71 (Cote)
 Date
1937-1951
 Lieu
Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Cyr-sur-Loire
  • Années 1937 à 1951
Résultat n°12

Années 1938 à 1956
Cote
1639W10 (Cote)
 Date
1938-1956
 Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Fondettes
  • Années 1938 à 1956
Résultat n°13

Années 1939 à 1959
Cote
1639W51 (Cote)
 Date
1939-1959
 Lieu
La Riche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • La Riche
  • Années 1939 à 1959
Résultat n°14

Années 1940 à 1952
Cote
1639W55 (Cote)
 Date
1940-1952
 Lieu
Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Avertin
  • Années 1940 à 1952
Résultat n°15

Années 1948 à 1969
Cote
1639W46 (Cote)
 Date
1948-1969
 Lieu
Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Montlouis-sur-Loire
  • Années 1948 à 1969
Résultat n°16

Années 1950 à 1952
Cote
1639W103 (Cote)
 Date
1950-1952
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Tours
  • Années 1950 à 1952
Résultat n°17

Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit à coté de l'ancienne gare CFD]. Année 1953 : permis de lotir n° 53 L 131 « La Bichetterie ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 90 « Le Bourg ». Année 1965 : permis de lotir n° 65 L 24 « Le Deffaix ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 11 « Le Bourg ». Année 1972 : permis de lotir n° « 72 L 183 « Le Bourg ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 22 « Deffaix ». Année 1998 : permis de construire n° 371439880009 - OPAC 37, construction de 5 logements dénommés « le Bourg ». Année 2003 : permis de construire n° 371430390004 - OPAC 37, construction de 2 logements locatifs au Bourg.
Cote
2636W103 (Cote)
 Date
1951-2003
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

  • Application du droit des sols
  • Manthelan
  • Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit...
Résultat n°18

Années 1952 à 1954
Cote
1639W72 (Cote)
 Date
1952-1954
 Lieu
Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Cyr-sur-Loire
  • Années 1952 à 1954
Résultat n°19

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.
Cote
1482W (Cote)
 Date
1952-1989
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Bossée (Indre-et-Loire, France), Bournan (Indre-et-Loire, France), Ciran (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), Descartes (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France), Ligueil (Indre-et-Loire, France), Le Louroux (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France), Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Mouzay (Indre-et-Loire, France), Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France), Saint-Senoch (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Varennes (Indre-et-Loire, France), Vou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...
Résultat n°20

Années 1952 à 1954
Cote
1639W91 (Cote)
 Date
1952-1954
 Lieu
Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Symphorien
  • Années 1952 à 1954