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41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tirage au sort des jurés (1831) ; listes préparatoires du jury (1850-1935) ; jugement du tribunal correctionnel de Loches (1852) ; actes notariés (1850-1852).

    Date

    1831-1935

    Cote

    EDEP115/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tirage au sort des jurés (1831) ; listes préparatoires...
  2. Résultat n°2

    Liste du jury et exploits d'huissiers.

    Date

    1871-1903

    Cote

    EDEP116/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste du jury et exploits d'huissiers.
  3. Résultat n°3

    Justice : listes du jury ; exploits d'huissiers, affaires diverses.

    Date

    1827-1899

    Cote

    EDEP124/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Justice : listes du jury ; exploits d'huissiers, affaires...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Formation du jury : listes nominatives.

    Date

    1834-1898

    Cote

    EDEP143/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : listes nominatives.
  5. Résultat n°5

    Listes nominatives du jury

    Date

    1848-1894

    Cote

    EDEP141/3I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3I
    • Listes nominatives du jury

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Listes du jury

    Date

    1848-1882

    Cote

    EDEP052/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Listes du jury
  7. Résultat n°7

    Jury d'assises : listes communales du jury ; justice : correspondance entre le maire et le juge de paix de Richelieu.

    Date

    1834-1874

    Cote

    EDEP034/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury d'assises : listes communales du jury ; justice...
  8. Résultat n°8

    Jury : procès-verbal de formation et listes des jurés (1848-1873).

    Date

    an III-1873

    Cote

    EDEP113/3I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3 I : Justice
    • Jury : procès-verbal de formation et listes des jurés...
  9. Résultat n°9

    Liste du jury (1 pièce)

    Date

    1873

    Cote

    EDEP028/I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste du jury (1 pièce)
  10. Résultat n°10

    Formation du jury : listes.

    Date

    1848-1873

    Cote

    EDEP145/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : listes.
  11. Résultat n°11

    Listes du jury

    Date

    1848-1873

    Cote

    EDEP057/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Listes du jury
  12. Résultat n°12

    Jury, formation : listes nominatives des jurés

    Date

    1843-1873

    Cote

    EDEP112/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Jury, formation : listes nominatives des jurés
  13. Résultat n°13

    Jury, formation : liste nominative des jurés.

    Date

    1873

    Cote

    EDEP033/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 033 - Commune de Boussay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury, formation : liste nominative des jurés.
  14. Résultat n°14

    Listes du jury.

    Date

    1848-1873

    Cote

    EDEP134/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Listes du jury.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Jury, formation : liste nominative des jurés.

    Date

    1872

    Cote

    EDEP064/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury, formation : liste nominative des jurés.
  16. Résultat n°16

    Jury, formation : liste nominative des jurés.

    Date

    1872

    Cote

    EDEP061/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 061 - Commune de Charnizay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury, formation : liste nominative des jurés.
  17. Résultat n°17

    Formation du jury : liste des jurés.

    Date

    1871-1872

    Cote

    EDEP135/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : liste des jurés.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Justice : liste du jury

    Date

    1852-1872

    Cote

    EDEP075/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Justice : liste du jury
  19. Résultat n°19

    Listes du jury

    Date

    1848-1872

    Cote

    EDEP035/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Listes du jury
  20. Résultat n°20

    Jury : liste générale.

    Date

    1840-1872

    Cote

    EDEP065/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury : liste générale.