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41 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Listes de jury, procès-verbaux d'installation.
Cote
EDEP/058/H13 (Cote)
 Date
1831-1840
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série H : Affaires militaires
  • Listes de jury, procès-verbaux d'installation.
Résultat n°2

Liste générale pour 1829 (1828).
Cote
EDEP027/3I10 (Cote)
 Date
1828
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Autres mesures
  • Formation du jury et listes des jurés.
  • Liste générale pour 1829 (1828).
Résultat n°3

Liste générale pour 1830 (1829).
Cote
EDEP027/3I11 (Cote)
 Date
1829
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Autres mesures
  • Formation du jury et listes des jurés.
  • Liste générale pour 1830 (1829).
Résultat n°4

Liste générale pour 1831 (1830).
Cote
EDEP027/3I12 (Cote)
 Date
1830
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Autres mesures
  • Formation du jury et listes des jurés.
  • Liste générale pour 1831 (1830).
Résultat n°5

Liste générale pour 1832 (1831).
Cote
EDEP027/3I13 (Cote)
 Date
1831
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Autres mesures
  • Formation du jury et listes des jurés.
  • Liste générale pour 1832 (1831).
Résultat n°6

Instructions (an II), liste de citoyens aptes.
Cote
EDEP027/3I9 (Cote)
 Date
an II
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Autres mesures
  • Formation du jury et listes des jurés.
  • Instructions (an II), liste de citoyens aptes.
Résultat n°7

Liste du jury (1 pièce)
Cote
EDEP028/I11 (Cote)
 Date
1873
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste du jury (1 pièce)
Résultat n°8

Jury : liste.
Cote
EDEP029/I4 (Cote)
 Date
1834-1871
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury : liste.
Résultat n°9

Jury, formation : liste nominative des jurés.
Cote
EDEP033/I1 (Cote)
 Date
1873
 Lieu
Boussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 033 - Commune de Boussay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury, formation : liste nominative des jurés.
Résultat n°10

Jury d'assises : listes communales du jury ; justice : correspondance entre le maire et le juge de paix de Richelieu.
Cote
EDEP034/I2 (Cote)
 Date
1834-1874
 Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury d'assises : listes communales du jury ; justice...
Résultat n°11

Listes du jury
Cote
EDEP035/I5 (Cote)
 Date
1848-1872
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Listes du jury
Résultat n°12

Liste communale des jurés.
Cote
EDEP037/I2 (Cote)
 Date
1850-1852
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste communale des jurés.
Résultat n°13

Formation du jury : listes
Cote
EDEP048/I6 (Cote)
 Date
1831-1872
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : listes
Résultat n°14

Listes du jury
Cote
EDEP052/I1 (Cote)
 Date
1848-1882
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Listes du jury
Résultat n°15

Jury criminel : liste nominative.
Cote
EDEP054/I5 (Cote)
 Date
1853-1872
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Justice
  • Jury criminel : liste nominative.
Résultat n°16

Formation du jury : liste nominative
Cote
EDEP056/I4 (Cote)
 Date
1851
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : liste nominative
Résultat n°17

Listes du jury
Cote
EDEP057/I4 (Cote)
 Date
1848-1873
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Listes du jury
Résultat n°18

Jury, formation : liste nominative des jurés.
Cote
EDEP061/I1 (Cote)
 Date
1872
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 061 - Commune de Charnizay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury, formation : liste nominative des jurés.
Résultat n°19

Jury, formation : liste nominative des jurés.
Cote
EDEP064/I6 (Cote)
 Date
1872
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury, formation : liste nominative des jurés.
Résultat n°20

Jury : liste générale.
Cote
EDEP065/I2 (Cote)
 Date
1840-1872
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury : liste générale.