Filtrer les résultats
Multimédias
  • 41
Période
  • 3
  • 40
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 5
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 5
  • 3
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 39
  • 3
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 41
  • 5
  • 2
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 5
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

41 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tirage au sort des jurés (1831) ; listes préparatoires du jury (1850-1935) ; jugement du tribunal correctionnel de Loches (1852) ; actes notariés (1850-1852).
Cote
EDEP115/I1 (Cote)
 Date
1831-1935
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tirage au sort des jurés (1831) ; listes préparatoires...
Résultat n°2

Liste du jury et exploits d'huissiers.
Cote
EDEP116/I2 (Cote)
 Date
1871-1903
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste du jury et exploits d'huissiers.
Résultat n°3

Justice : listes du jury ; exploits d'huissiers, affaires diverses.
Cote
EDEP124/I3 (Cote)
 Date
1827-1899
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Justice : listes du jury ; exploits d'huissiers, affaires...
Résultat n°4

Formation du jury : listes nominatives.
Cote
EDEP143/I3 (Cote)
 Date
1834-1898
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : listes nominatives.
Résultat n°5

Listes nominatives du jury
Cote
EDEP141/3I2 (Cote)
 Date
1848-1894
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3I
  • Listes nominatives du jury
Résultat n°6

Listes du jury
Cote
EDEP052/I1 (Cote)
 Date
1848-1882
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Listes du jury
Résultat n°7

Jury d'assises : listes communales du jury ; justice : correspondance entre le maire et le juge de paix de Richelieu.
Cote
EDEP034/I2 (Cote)
 Date
1834-1874
 Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury d'assises : listes communales du jury ; justice...
Résultat n°8

Jury : procès-verbal de formation et listes des jurés (1848-1873).
Cote
EDEP113/3I6 (Cote)
 Date
an III-1873
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3 I : Justice
  • Jury : procès-verbal de formation et listes des jurés...
Résultat n°9

Liste du jury (1 pièce)
Cote
EDEP028/I11 (Cote)
 Date
1873
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste du jury (1 pièce)
Résultat n°10

Formation du jury : listes.
Cote
EDEP145/I3 (Cote)
 Date
1848-1873
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : listes.
Résultat n°11

Listes du jury
Cote
EDEP057/I4 (Cote)
 Date
1848-1873
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Listes du jury
Résultat n°12

Jury, formation : listes nominatives des jurés
Cote
EDEP112/I2 (Cote)
 Date
1843-1873
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Jury, formation : listes nominatives des jurés
Résultat n°13

Jury, formation : liste nominative des jurés.
Cote
EDEP033/I1 (Cote)
 Date
1873
 Lieu
Boussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 033 - Commune de Boussay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury, formation : liste nominative des jurés.
Résultat n°14

Listes du jury.
Cote
EDEP134/I5 (Cote)
 Date
1848-1873
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Listes du jury.
Résultat n°15

Jury, formation : liste nominative des jurés.
Cote
EDEP064/I6 (Cote)
 Date
1872
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury, formation : liste nominative des jurés.
Résultat n°16

Jury, formation : liste nominative des jurés.
Cote
EDEP061/I1 (Cote)
 Date
1872
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 061 - Commune de Charnizay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury, formation : liste nominative des jurés.
Résultat n°17

Formation du jury : liste des jurés.
Cote
EDEP135/I2 (Cote)
 Date
1871-1872
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : liste des jurés.
Résultat n°18

Justice : liste du jury
Cote
EDEP075/I8 (Cote)
 Date
1852-1872
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Justice : liste du jury
Résultat n°19

Listes du jury
Cote
EDEP035/I5 (Cote)
 Date
1848-1872
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Listes du jury
Résultat n°20

Jury : liste générale.
Cote
EDEP065/I2 (Cote)
 Date
1840-1872
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury : liste générale.