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41 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Formation du jury : liste nominative
Cote
EDEP056/I4 (Cote)
 Date
1851
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : liste nominative
Résultat n°2

Jury : procès-verbal de formation et listes des jurés (1848-1873).
Cote
EDEP113/3I6 (Cote)
 Date
an III-1873
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3 I : Justice
  • Jury : procès-verbal de formation et listes des jurés...
Résultat n°3

Liste du jury (1 pièce)
Cote
EDEP028/I11 (Cote)
 Date
1873
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste du jury (1 pièce)
Résultat n°4

Liste générale pour 1829 (1828).
Cote
EDEP027/3I10 (Cote)
 Date
1828
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Autres mesures
  • Formation du jury et listes des jurés.
  • Liste générale pour 1829 (1828).
Résultat n°5

Jury, formation : liste nominative des jurés.
Cote
EDEP064/I6 (Cote)
 Date
1872
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury, formation : liste nominative des jurés.
Résultat n°6

Liste communale des jurés.
Cote
EDEP037/I2 (Cote)
 Date
1850-1852
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste communale des jurés.
Résultat n°7

Jury, formation : liste nominative des jurés.
Cote
EDEP061/I1 (Cote)
 Date
1872
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 061 - Commune de Charnizay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury, formation : liste nominative des jurés.
Résultat n°8

Formation du jury : liste des jurés.
Cote
EDEP135/I2 (Cote)
 Date
1871-1872
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : liste des jurés.
Résultat n°9

Listes des jurés d'assises
Cote
EDEP080/I3 (Cote)
 Date
1848-1871
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Listes des jurés d'assises
Résultat n°10

Listes nominatives du jury
Cote
EDEP141/3I2 (Cote)
 Date
1848-1894
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3I
  • Listes nominatives du jury
Résultat n°11

Liste générale pour 1831 (1830).
Cote
EDEP027/3I12 (Cote)
 Date
1830
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Autres mesures
  • Formation du jury et listes des jurés.
  • Liste générale pour 1831 (1830).
Résultat n°12

Liste du jury et exploits d'huissiers.
Cote
EDEP116/I2 (Cote)
 Date
1871-1903
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste du jury et exploits d'huissiers.
Résultat n°13

Tirage au sort des jurés (1831) ; listes préparatoires du jury (1850-1935) ; jugement du tribunal correctionnel de Loches (1852) ; actes notariés (1850-1852).
Cote
EDEP115/I1 (Cote)
 Date
1831-1935
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tirage au sort des jurés (1831) ; listes préparatoires...
Résultat n°14

Liste générale du jury.
Cote
EDEP111/I5 (Cote)
 Date
1841-1848
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste générale du jury.
Résultat n°15

Jury d'assises : listes communales du jury ; justice : correspondance entre le maire et le juge de paix de Richelieu.
Cote
EDEP034/I2 (Cote)
 Date
1834-1874
 Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury d'assises : listes communales du jury ; justice...
Résultat n°16

Formation du jury : listes.
Cote
EDEP145/I3 (Cote)
 Date
1848-1873
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : listes.
Résultat n°17

Formation du jury : listes nominatives
Cote
EDEP143/I3 (Cote)
 Date
1828-1833
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Formation du jury : listes nominatives.
  • Formation du jury : listes nominatives
Résultat n°18

Listes du jury
Cote
EDEP057/I4 (Cote)
 Date
1848-1873
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Listes du jury
Résultat n°19

Jury : liste.
Cote
EDEP140/I4 (Cote)
 Date
1850-1851
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury : liste.
Résultat n°20

Liste générale pour 1830 (1829).
Cote
EDEP027/3I11 (Cote)
 Date
1829
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Autres mesures
  • Formation du jury et listes des jurés.
  • Liste générale pour 1830 (1829).