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41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Listes de jury, procès-verbaux d'installation.

    Date

    1831-1840

    Cote

    EDEP/058/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Listes de jury, procès-verbaux d'installation.
  2. Résultat n°2

    Liste générale pour 1829 (1828).

    Date

    1828

    Cote

    EDEP027/3I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Formation du jury et listes des jurés.
    • Liste générale pour 1829 (1828).
  3. Résultat n°3

    Liste générale pour 1830 (1829).

    Date

    1829

    Cote

    EDEP027/3I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Formation du jury et listes des jurés.
    • Liste générale pour 1830 (1829).
  4. Résultat n°4

    Liste générale pour 1831 (1830).

    Date

    1830

    Cote

    EDEP027/3I12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Formation du jury et listes des jurés.
    • Liste générale pour 1831 (1830).
  5. Résultat n°5

    Liste générale pour 1832 (1831).

    Date

    1831

    Cote

    EDEP027/3I13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Formation du jury et listes des jurés.
    • Liste générale pour 1832 (1831).
  6. Résultat n°6

    Instructions (an II), liste de citoyens aptes.

    Date

    an II

    Cote

    EDEP027/3I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Formation du jury et listes des jurés.
    • Instructions (an II), liste de citoyens aptes.
  7. Résultat n°7

    Liste du jury (1 pièce)

    Date

    1873

    Cote

    EDEP028/I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste du jury (1 pièce)
  8. Résultat n°8

    Jury : liste.

    Date

    1834-1871

    Cote

    EDEP029/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury : liste.
  9. Résultat n°9

    Jury, formation : liste nominative des jurés.

    Date

    1873

    Cote

    EDEP033/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 033 - Commune de Boussay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury, formation : liste nominative des jurés.
  10. Résultat n°10

    Jury d'assises : listes communales du jury ; justice : correspondance entre le maire et le juge de paix de Richelieu.

    Date

    1834-1874

    Cote

    EDEP034/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury d'assises : listes communales du jury ; justice...
  11. Résultat n°11

    Listes du jury

    Date

    1848-1872

    Cote

    EDEP035/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Listes du jury
  12. Résultat n°12

    Liste communale des jurés.

    Date

    1850-1852

    Cote

    EDEP037/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste communale des jurés.
  13. Résultat n°13

    Formation du jury : listes

    Date

    1831-1872

    Cote

    EDEP048/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : listes
  14. Résultat n°14

    Listes du jury

    Date

    1848-1882

    Cote

    EDEP052/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Listes du jury
  15. Résultat n°15

    Jury criminel : liste nominative.

    Date

    1853-1872

    Cote

    EDEP054/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Justice
    • Jury criminel : liste nominative.
  16. Résultat n°16

    Formation du jury : liste nominative

    Date

    1851

    Cote

    EDEP056/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : liste nominative
  17. Résultat n°17

    Listes du jury

    Date

    1848-1873

    Cote

    EDEP057/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Listes du jury
  18. Résultat n°18

    Jury, formation : liste nominative des jurés.

    Date

    1872

    Cote

    EDEP061/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 061 - Commune de Charnizay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury, formation : liste nominative des jurés.
  19. Résultat n°19

    Jury, formation : liste nominative des jurés.

    Date

    1872

    Cote

    EDEP064/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury, formation : liste nominative des jurés.
  20. Résultat n°20

    Jury : liste générale.

    Date

    1840-1872

    Cote

    EDEP065/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury : liste générale.