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Résultats de la recherche

  • 1

    Formation du jury : liste nominative

    Date

    1851

    Cote

    EDEP056/I4 (Cote)

    • Contexte : Commune de La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : liste nominative
  • 2

    Liste du jury (1 pièce)

    Date

    1873

    Cote

    EDEP028/I11 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste du jury (1 pièce)
  • 3

    Liste générale pour 1829 (1828).

    Date

    1828

    Cote

    EDEP027/3I10 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Formation du jury et listes des jurés.
    • Liste générale pour 1829 (1828).
  • 4

    Jury, formation : liste nominative des jurés.

    Date

    1872

    Cote

    EDEP064/I6 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaumussay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury, formation : liste nominative des jurés.
  • 5

    Liste communale des jurés.

    Date

    1850-1852

    Cote

    EDEP037/I2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Brèches (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste communale des jurés.
  • 6

    Jury, formation : liste nominative des jurés.

    Date

    1872

    Cote

    EDEP061/I1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Charnizay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury, formation : liste nominative des jurés.
  • 7

    Liste générale pour 1831 (1830).

    Date

    1830

    Cote

    EDEP027/3I12 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Formation du jury et listes des jurés.
    • Liste générale pour 1831 (1830).
  • 8

    Jury d'assises : listes communales du jury ; justice : correspondance entre le maire et le juge de paix de Richelieu.

    Date

    1834-1874

    Cote

    EDEP034/I2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Braslou (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury d'assises : listes communales du jury ; justice...
  • 9

    Listes du jury

    Date

    1848-1873

    Cote

    EDEP057/I4 (Cote)

    • Contexte : Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Listes du jury
  • 10

    Liste générale pour 1830 (1829).

    Date

    1829

    Cote

    EDEP027/3I11 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Formation du jury et listes des jurés.
    • Liste générale pour 1830 (1829).
  • 11

    Listes de jury, procès-verbaux d'installation.

    Date

    1831-1840

    Cote

    EDEP/058/H13 (Cote)

    • Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Listes de jury, procès-verbaux d'installation.
  • 12

    Jury : liste.

    Date

    1834-1871

    Cote

    EDEP029/I4 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury : liste.
  • 13

    Listes du jury

    Date

    1848-1872

    Cote

    EDEP035/I5 (Cote)

    • Contexte : Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Listes du jury
  • 14

    Listes du jury

    Date

    1848-1882

    Cote

    EDEP052/I1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chançay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Listes du jury
  • 15

    Jury, formation : listes nominatives des jurés

    Date

    1843-1873

    Cote

    EDEP112/I2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Jury, formation : listes nominatives des jurés
  • 16

    Instructions (an II), liste de citoyens aptes.

    Date

    an II

    Cote

    EDEP027/3I9 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Formation du jury et listes des jurés.
    • Instructions (an II), liste de citoyens aptes.
  • 17

    Jury, formation : liste nominative des jurés.

    Date

    1873

    Cote

    EDEP033/I1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Boussay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury, formation : liste nominative des jurés.
  • 18

    Jury : liste générale.

    Date

    1840-1872

    Cote

    EDEP065/I2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chaveignes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury : liste générale.
  • 19

    Jury, formation : listes nominatives des jurés

    Date

    1832-1842

    Cote

    EDEP112/I1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Jury, formation : listes nominatives des jurés
  • 20

    Formation du jury : listes

    Date

    1831-1872

    Cote

    EDEP048/I6 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chambon (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : listes