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1 201 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

9-10 mars 1885
Cote
2U645 (Cote)
 Date
9/03/1885-10/03/1885
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 9-10 mars 1885
Résultat n°2

Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.
Cote
71J37 (Cote)
 Date
1975-1999
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Environnement
  • Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont...
Résultat n°3

13-14 décembre 1847
Cote
2U323 (Cote)
 Date
13/12/1847-14/12/1847
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 13-14 décembre 1847
Résultat n°4

20-22 juin 1912
Cote
2U863 (Cote)
 Date
20/06/1912-22/06/1912
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 20-22 juin 1912
Résultat n°5

24-25 mars 1931
Cote
2U986 (Cote)
 Date
24/03/1931-25/03/1931
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 24-25 mars 1931
Résultat n°6

7-8 juin 1853
Cote
2U361 (Cote)
 Date
7/06/1853-8/06/1853
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 7-8 juin 1853
Résultat n°7

24 mars 1909
Cote
2U833 (Cote)
 Date
24/03/1909
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 24 mars 1909
Résultat n°8

7-9 mars 1872
Cote
2U525 (Cote)
 Date
7/03/1872-9/03/1872
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 7-9 mars 1872
Résultat n°9

1998-2000
Cote
71J98 (Cote)
 Date
1998-2000
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Prise illégale d'intérêts
  • 1998-2000
Résultat n°10

6 septembre, 1 décembre 1862
Cote
2U444 (Cote)
 Date
6/09/1862, 1/12/1862
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 6 septembre, 1 décembre 1862
Résultat n°11

20-23 mars 1893
Cote
2U715 (Cote)
 Date
20/03/1893-23/03/1893
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 20-23 mars 1893
Résultat n°12

15 février-16 juillet 1808
Cote
2U35 (Cote)
 Date
15 février-16 juillet 1808
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 15 février-16 juillet 1808
Résultat n°13

Octobre à décembre.
Cote
71J12 (Cote)
 Date
1996
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat communal
  • Centre hospitalier de Château-Renault
  • 1996
  • Octobre à décembre.
Résultat n°14

11-13 décembre 1861
Cote
2U438 (Cote)
 Date
11/12/1861-13/12/1861
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 11-13 décembre 1861
Résultat n°15

14-15 juin 1853
Cote
2U363 (Cote)
 Date
14/06/1853-15/06/1853
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 14-15 juin 1853
Résultat n°16

25-27 septembre 1894
Cote
2U728 (Cote)
 Date
25/09/1894-27/09/1894
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 25-27 septembre 1894
Résultat n°17

Mairie, justice de paix, halle, lavoir, fontaine, église, presbytère, cimetière, écoles, salle d'asile : travaux et affaires diverses
Cote
EDEP062/M3 (Cote)
 Date
1807-1909
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Mairie, justice de paix, halle, lavoir, fontaine, église,...
Résultat n°18

Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.
Cote
71J20 (Cote)
 Date
1992-1999
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Organisation et fonctionnement du conseil général
  • Personnel : organigrammes, notes et correspondance...
Résultat n°19

18-20 juin 1849
Cote
2U332 (Cote)
 Date
18/06/1849-20/06/1849
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 18-20 juin 1849
Résultat n°20

Septembre 1808-17 juin 1809
Cote
2U53 (Cote)
 Date
Septembre 1808-17 juin 1809
 Lieu - Type de document
Dossier de procédure

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Tribunal criminel
  • Affaires criminelles et correctionnelles
  • Correctionnel
  • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
  • Septembre 1808-17 juin 1809