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510 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Séquestre du journal "la Dépêche", dévolution des biens : expertise du matériel, arrêté du ministre d'Etat portant dévolution des biens du 22 juin 1950, état des créances et des abonnements de la direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre : dossiers.
Cote
157J1 (Cote)
 Date
1939-1953
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

  • Naissance du journal
  • Séquestre du journal "la Dépêche", dévolution des biens...
Résultat n°2

Achat de l'imprimerie Arrault. - Immeubles, outillage, matériel : projet des actes de vente de l'immeuble de labeur, accords de cession, inventaire du matériel (1950), dévolution des biens : textes officiels, contrat, actes de cessions, extraits de jugements, reclassement du personnel : correspondance.
Cote
157J2 (Cote)
 Date
1944-1967
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

  • Naissance du journal
  • Achat de l'imprimerie Arrault. - Immeubles, outillage,...
Résultat n°3

12 novembre 1945-10 mai 1951.
Cote
157J3 (Cote)
 Date
1945-1951
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

  • Naissance du journal
  • Assemblée générale
  • 12 novembre 1945-10 mai 1951.
Résultat n°4

23 juin 1951-11 juin 1960.
Cote
157J4 (Cote)
 Date
1951-1960
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

  • Naissance du journal
  • Assemblée générale
  • 23 juin 1951-11 juin 1960.
Résultat n°5

Installation. - Nomination des membres, enregistrement : copie du procès-verbal de la deuxième assemblée générale constitutive nommant les membres, minute d'un acte notarié du 19 novembre 1945, une photographie et un exemplaire du bulletin trimestriel des services de la N.R. « Ensemble » du mois d'avril 1948 avec à la une la photographie de chacun des membres du conseil d'Administration, copie d'extraits d'actes de naissance, liste des membres.
Cote
157J5 (Cote)
 Date
1945-1958
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

  • Naissance du journal
  • Conseil d'administration
  • Installation. - Nomination des membres, enregistrement...
Résultat n°6

Projets des comptes-rendus et comptes-rendus analytiques (1945-1960), correspondance avec les membres (1945-1973).
Cote
157J6 (Cote)
 Date
1945-1973
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

  • Naissance du journal
  • Conseil d'administration
  • Projets des comptes-rendus et comptes-rendus analytiques...
Résultat n°7

12 novembre 1945-25 octobre 1948.
Cote
157J7 (Cote)
 Date
1945-1948
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

  • Naissance du journal
  • Conseil d'administration
  • Procès-verbaux de réunions
  • 12 novembre 1945-25 octobre 1948.
Résultat n°8

6 décembre 1948-16 mars 1959.
Cote
157J8 (Cote)
 Date
1948-1959
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

  • Naissance du journal
  • Conseil d'administration
  • Procès-verbaux de réunions
  • 6 décembre 1948-16 mars 1959.
Résultat n°9

Constitution statutaire. - Enregistrement, publication, révisions statutaires : étude portant sur la création de la société, statut original parafé de chacun des membres fondateurs, pouvoir de Jean Meunier pour sa représentation aux assemblées générales constitutives, textes des résolutions à présenter à l'assemblée générale et actes notariés (1958), statuts, correspondance.
Cote
157J9 (Cote)
 Date
1945-1997
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

  • Naissance du journal
  • Constitution statutaire. - Enregistrement, publication,...
Résultat n°10

Actionnaires : listes, correspondance.
Cote
157J10 (Cote)
 Date
1948-1960
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

  • Naissance du journal
  • Fonctionnement
  • Actionnaires : listes, correspondance.
Résultat n°11

NRCO. - Inventaire annuel du matériel : registre.
Cote
157J11 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

  • Naissance du journal
  • Fonctionnement
  • NRCO. - Inventaire annuel du matériel : registre.
Résultat n°12

Comptabilité. - Bilan : états récapitulatifs.
Cote
157J12 (Cote)
 Date
1944-1954
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

  • Naissance du journal
  • Fonctionnement
  • Comptabilité. - Bilan : états récapitulatifs.
Résultat n°13

Dommages de guerre. - Indemnités : textes du barème « imprimerie ».
Cote
157J13 (Cote)
 Date
1951
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

  • Naissance du journal
  • Fonctionnement
  • Dommages de guerre. - Indemnités : textes du barème...
Résultat n°14

Taxe à la production. - Régime particulier de la presse, achat et affinage du plomb, remplacée par la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) en 1954 : textes officiels, notes, correspondance ; prélèvement exceptionnel de lutte contre l'inflation (1948) : textes officiels, correspondance.
Cote
157J14 (Cote)
 Date
1948-1961
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

  • Naissance du journal
  • Fonctionnement
  • Taxe à la production. - Régime particulier de la presse,...
Résultat n°15

Patentes. - Evaluation, établissement, calcul : notes, correspondance, liste du matériel provenant de la « Dépêche du Centre ».
Cote
157J15 (Cote)
 Date
1945-1957
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

  • Naissance du journal
  • Fonctionnement
  • Patentes. - Evaluation, établissement, calcul : notes,...
Résultat n°16

Tarif de la publicité commerciale dans le journal (petites annonces) : fiche [par édition départementale à compter de 1963, c'est à dire 9 départements].
Cote
157J16 (Cote)
 Date
1963
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

  • Naissance du journal
  • Fonctionnement
  • Tarif de la publicité commerciale dans le journal (petites...
Résultat n°17

Suivi des affaires juridiques. - Conseil : correspondance avec maître Moinet, avocat de la société.
Cote
157J17 (Cote)
 Date
1945-1970
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

  • Naissance du journal
  • Fonctionnement
  • Suivi des affaires juridiques. - Conseil : correspondance...
Résultat n°18

Litige avec la société TIMBROR de Tours concernant le paiement de commissions de publicité : assignations, jugements et arrêt de la Cour de Cassation, notes et conclusions de maître Moinet, correspondance.
Cote
157J18 (Cote)
 Date
1964-1970
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

  • Naissance du journal
  • Fonctionnement
  • Litige avec la société TIMBROR de Tours concernant...
Résultat n°19

Relations avec la Préfecture. - Manifestations, publications : correspondance échangée avec la Préfecture et des services départementaux.
Cote
157J19 (Cote)
 Date
1944-1969
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

  • Naissance du journal
  • Fonctionnement
  • Relations avec la Préfecture. - Manifestations, publications...
Résultat n°20

Gemmail, prix Jean Meunier : règlement de participation (1977), revue de presse, liste des invités, composition du jury, lauréats, enregistrement des oeuvres (1991).
Cote
157J20 (Cote)
 Date
1976-1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

  • Naissance du journal
  • Hommage à Jean Meunier
  • Gemmail, prix Jean Meunier : règlement de participation...