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510 résultats

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Résultat n°1

Séquestre du journal "la Dépêche", dévolution des biens : expertise du matériel, arrêté du ministre d'Etat portant dévolution des biens du 22 juin 1950, état des créances et des abonnements de la direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre : dossiers.

Date

1939-1953

Cote

157J1 (Cote)

Résultat n°2

Achat de l'imprimerie Arrault. - Immeubles, outillage, matériel : projet des actes de vente de l'immeuble de labeur, accords de cession, inventaire du matériel (1950), dévolution des biens : textes officiels, contrat, actes de cessions, extraits de jugements, reclassement du personnel : correspondance.

Date

1944-1967

Cote

157J2 (Cote)

Résultat n°3

12 novembre 1945-10 mai 1951.

Date

1945-1951

Cote

157J3 (Cote)

Résultat n°4

23 juin 1951-11 juin 1960.

Date

1951-1960

Cote

157J4 (Cote)

Résultat n°5

Installation. - Nomination des membres, enregistrement : copie du procès-verbal de la deuxième assemblée générale constitutive nommant les membres, minute d'un acte notarié du 19 novembre 1945, une photographie et un exemplaire du bulletin trimestriel des services de la N.R. « Ensemble » du mois d'avril 1948 avec à la une la photographie de chacun des membres du conseil d'Administration, copie d'extraits d'actes de naissance, liste des membres.

Date

1945-1958

Cote

157J5 (Cote)

Résultat n°6

Projets des comptes-rendus et comptes-rendus analytiques (1945-1960), correspondance avec les membres (1945-1973).

Date

1945-1973

Cote

157J6 (Cote)

Résultat n°7

12 novembre 1945-25 octobre 1948.

Date

1945-1948

Cote

157J7 (Cote)

Résultat n°8

6 décembre 1948-16 mars 1959.

Date

1948-1959

Cote

157J8 (Cote)

Résultat n°9

Constitution statutaire. - Enregistrement, publication, révisions statutaires : étude portant sur la création de la société, statut original parafé de chacun des membres fondateurs, pouvoir de Jean Meunier pour sa représentation aux assemblées générales constitutives, textes des résolutions à présenter à l'assemblée générale et actes notariés (1958), statuts, correspondance.

Date

1945-1997

Cote

157J9 (Cote)

Résultat n°10

Actionnaires : listes, correspondance.

Date

1948-1960

Cote

157J10 (Cote)

Résultat n°11

NRCO. - Inventaire annuel du matériel : registre.

Date

1944-1945

Cote

157J11 (Cote)

Résultat n°12

Comptabilité. - Bilan : états récapitulatifs.

Date

1944-1954

Cote

157J12 (Cote)

Résultat n°13

Dommages de guerre. - Indemnités : textes du barème « imprimerie ».

Date

1951

Cote

157J13 (Cote)

Résultat n°14

Taxe à la production. - Régime particulier de la presse, achat et affinage du plomb, remplacée par la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) en 1954 : textes officiels, notes, correspondance ; prélèvement exceptionnel de lutte contre l'inflation (1948) : textes officiels, correspondance.

Date

1948-1961

Cote

157J14 (Cote)

Résultat n°15

Patentes. - Evaluation, établissement, calcul : notes, correspondance, liste du matériel provenant de la « Dépêche du Centre ».

Date

1945-1957

Cote

157J15 (Cote)

Résultat n°16

Tarif de la publicité commerciale dans le journal (petites annonces) : fiche [par édition départementale à compter de 1963, c'est à dire 9 départements].

Date

1963

Cote

157J16 (Cote)

Résultat n°17

Suivi des affaires juridiques. - Conseil : correspondance avec maître Moinet, avocat de la société.

Date

1945-1970

Cote

157J17 (Cote)

Résultat n°18

Litige avec la société TIMBROR de Tours concernant le paiement de commissions de publicité : assignations, jugements et arrêt de la Cour de Cassation, notes et conclusions de maître Moinet, correspondance.

Date

1964-1970

Cote

157J18 (Cote)

Résultat n°19

Relations avec la Préfecture. - Manifestations, publications : correspondance échangée avec la Préfecture et des services départementaux.

Date

1944-1969

Cote

157J19 (Cote)

Résultat n°20

Gemmail, prix Jean Meunier : règlement de participation (1977), revue de presse, liste des invités, composition du jury, lauréats, enregistrement des oeuvres (1991).

Date

1976-1991

Cote

157J20 (Cote)

Résultat n°21

Editoriaux de Jean Meunier rassemblés dans l'ouvrage “Chercher la vérité et le dire “édité par le comité du souvenir de Jean Meunier : correspondance (1977-1980) ; inauguration d'une place à Tours en 1976, prix de la résistance et de la déportation en 1977. Installation d'une plaque commémorative dans le hall des messageries rue de la Préfecture en 1977 : revue de presse (1976-1985). Réalisation d'une médaille à son effigie (1982-1984) : correspondance, quatre photographies de Jean Meunier, une photographie [des membres du conseil d'administration, [s.d].

Date

1976-1984

Cote

157J21 (Cote)

Résultat n°22

Registre du commerce. - Inscription de la société : certificat du greffe de 1951, extrait des inscriptions portées au registre en 1958, copie des résolutions de l'assemblée générale, correspondance.

Date

1951-1958

Cote

157J22 (Cote)

Résultat n°23

NRCO. - Inventaire annuel du matériel : registre.

Date

1954

Cote

157J23 (Cote)

Résultat n°24

Estimation mobilière et immobilière. - Valeur vénale, valorisation du patrimoine : état chiffré des surfaces, expertises Galtier, Roux, Lissalde, études avec photographies de la Société d'Equipement de Touraine, S.E.T. par ilôt (Préfecture, Nationale, Chaptal, Origet, Papoterie).

Date

1955-1986

Cote

157J24 (Cote)

Résultat n°25

Emargement des membres. - Enregistrement : deux cahiers.

Date

1957-1973

Cote

157J25 (Cote)

Résultat n°26

13 avril 1959-26 septembre 1966.

Date

1959-1966

Cote

157J26 (Cote)

Résultat n°27

24 octobre 1966-23 décembre 1968.

Date

1966-1968

Cote

157J27 (Cote)

Résultat n°28

1961-1968.

Date

1961-1968

Cote

157J28 (Cote)

Résultat n°29

1969-1971.

Date

1969-1971

Cote

157J29 (Cote)

Résultat n°30

1972.

Date

1972

Cote

157J30 (Cote)

Résultat n°31

1961-1967.

Date

1961-1967

Cote

157J31 (Cote)

Résultat n°32

1968-1972.

Date

1968-1972

Cote

157J32 (Cote)

Résultat n°33

1968-1975 (rapports et nouveaux textes statutaires).

Date

1968-1975

Cote

157J33 (Cote)

Résultat n°34

Réunions de coordination des services administratifs et commerciaux et des bureaux : comptes-rendus.

Date

1970-1972

Cote

157J34 (Cote)

Résultat n°35

Comptabilité. - Mise en place du « plan comptable »(1959) : bilan (1955) ; rapport d'étude d'une structure comptable, tableaux, (comptes clos : rapport du commissaire aux comptes (1972).

Date

1955-1972

Cote

157J35 (Cote)

Résultat n°36

Photogravure. - Sous-traitance, contentieux, développement du service, adhésion à la chambre syndicale nationale de la photogravure : épreuves de clichés, deux plaques de verre (1948), statistiques, correspondance avec les soustraitants et des confrères de quotidiens régionaux.

Date

1946-1969

Cote

157J36 (Cote)

Résultat n°37

Approvisionnement en papier. - Société Professionnelle des Papiers de Presse, fixation du prix du papier, adhésion : textes officiels, procès-verbal de l'assemblée générale (1954), correspondance. Voir aussi 157 J, S.P.Q.R., p. 33 et suiv.

Date

1949-1978

Cote

157J37 (Cote)

Résultat n°38

Organisation, représentation, élections des membres : opérations de vote, liste des membres (1950-1973), notes, comptes-rendus de réunions (1945-1973).

Date

1945-1965

Cote

157J38 (Cote)

Résultat n°39

Fonctionnement des commissions hygiène et sécurité, de discipline, technique, budgétaire et des oeuvres sociales, gestion du restaurant d'entreprise (1945), organisation des fêtes et de « l'arbre de Noël » : comptes-rendus, notes, bilans, cartes d'invitation (31 documents, 1944-1974).

Date

1944-1975

Cote

157J39 (Cote)

Résultat n°40

Comité d'Hygiène et de Sécurité. - Désignation des membres, fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

Date

1976-1986

Cote

157J40 (Cote)