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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance (1852-1857).
Cote
4M1031 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Interdits de séjours.
  • Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance...
Résultat n°2

Interdiction de séjour en Indre-et-Loire : correspondance, extraits des délibérations municipales de la ville de Tours (1907-1935) ; demande de recherches et remise de carnets anthropométriques : correspondance (1936-1940).
Cote
4M1046 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Interdits de séjours.
  • Interdiction de séjour en Indre-et-Loire : correspondance,...
Résultat n°3

Surveillance des interdits de séjour.
Cote
4M1114 (Cote)
 Date
1925-1939
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat central de police de Tours
  • Dossiers nominatifs
  • Surveillance des interdits de séjour.
Résultat n°4

H - O
Cote
4M1044 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Interdits de séjours.
  • Interdiction de séjour des personnes âgées de plus...
  • H - O
Résultat n°5

P - R
Cote
4M1040 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Interdits de séjours.
  • Notification aux concernés des localités interdites...
  • 1885-1940 (classement alphabétique).
  • P - R
Résultat n°6

A - C
Cote
4M1042 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Interdits de séjours.
  • Interdiction de séjour des personnes âgées de plus...
  • A - C
Résultat n°7

D - F
Cote
4M1043 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Interdits de séjours.
  • Interdiction de séjour des personnes âgées de plus...
  • D - F
Résultat n°8

1885 (classement numérique).
Cote
4M1033 (Cote)
 Date
1885
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Interdits de séjours.
  • Notification aux concernés des localités interdites...
  • 1885 (classement numérique).
Résultat n°9

S - Z
Cote
4M1041 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Interdits de séjours.
  • Notification aux concernés des localités interdites...
  • 1885-1940 (classement alphabétique).
  • S - Z
Résultat n°10

A - B
Cote
4M1034 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Interdits de séjours.
  • Notification aux concernés des localités interdites...
  • 1885-1940 (classement alphabétique).
  • A - B
Résultat n°11

P - W
Cote
4M1045 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Interdits de séjours.
  • Interdiction de séjour des personnes âgées de plus...
  • P - W
Résultat n°12

L
Cote
4M1038 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Interdits de séjours.
  • Notification aux concernés des localités interdites...
  • 1885-1940 (classement alphabétique).
  • L
Résultat n°13

C - E
Cote
4M1035 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Interdits de séjours.
  • Notification aux concernés des localités interdites...
  • 1885-1940 (classement alphabétique).
  • C - E
Résultat n°14

Réglementation : instructions (1885-1935).
Cote
4M1030 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Interdits de séjours.
  • Réglementation : instructions (1885-1935).
Résultat n°15

F - G
Cote
4M1036 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Interdits de séjours.
  • Notification aux concernés des localités interdites...
  • 1885-1940 (classement alphabétique).
  • F - G
Résultat n°16

Application de la loi du 27 mai 1885 sur les récidivistes : état nominatif des individus libérés des maisons d'arrêt du département soumis à l'interdiction de séjour, listes nominatives, correspondance (1885-1886) ; condamnations à des interdictions de séjour : états mensuels (1885-1898).
Cote
4M1032 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative, statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Interdits de séjours.
  • Application de la loi du 27 mai 1885 sur les récidivistes...
Résultat n°17

H - K
Cote
4M1037 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Interdits de séjours.
  • Notification aux concernés des localités interdites...
  • 1885-1940 (classement alphabétique).
  • H - K
Résultat n°18

M - O
Cote
4M1039 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Interdits de séjours.
  • Notification aux concernés des localités interdites...
  • 1885-1940 (classement alphabétique).
  • M - O