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  1. Résultat n°1

    Instituteurs : nominations, installation, révocation

    Date

    an II-1938

    Cote

    EDEP141/1R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sous-série 1R
    • Instituteurs : nominations, installation, révocation

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, demande de fondation d'une maison particulière pour l'éducation des orphelines et des filles pauvres : correspondance, délibérations du conseil municipal de Tours (1841) ; demande de secours pour acquitter les frais de construction d'une maison d'asile : correspondance entre les autorités civiles et religieuses (1870).

    Date

    1841, 1870

    Cote

    6V19 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, demande...
  3. Résultat n°3

    Dames charitables puis congrégation des Soeurs de la Trinité, autorisation provisoire puis définitive, par ordonnance royale du 23 mars 1828 : ordonnances, correspondance (1807-1828) ; demande d'emprunt : correspondance (1830-1832) ; dissolution de la congrégation : ordonnance, délibération du conseil municipal de Tours, correspondance (1831-1832).

    Date

    1807-1832

    Cote

    6V7 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes
    • Dames charitables puis congrégation des Soeurs de la...
  4. Résultat n°4

    Aliénation, acquisition d'immeubles situés à Tours et hors département : ordonnances, décrets impériaux et présidentiels, actes de vente, délibération du conseil d'administration de la congrégation, correspondance (1824-1926) ; acquisition du domaine de La Grande-Bretèche : ordonnance royale, devis des travaux à réaliser, plans, correspondance (1844-1845) ; vente d'immeubles appartenant à la congrégation pour subvenir aux dépenses de travaux à réaliser au petit hospice situé sur la commune de La Riche : décret impérial, correspondance (1852) ; fondation par la congrégation d'une maison particulière située au mas d'Agenais (département du Lot-et-Garonne) : correspondance (1852) ; acquisition du domaine des Douets situé sur la commune de Saint-Symphorien : décret impérial, délibérations du conseil d'administration de la congrégation, acte de vente, correspondance (1855-1856).

    Cote

    6V17 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de la Présentation de la Sainte-Vierge dites...
    • Aliénation, acquisition d'immeubles situés à Tours...
  5. Résultat n°5

    Demande et attribution de secours : comptes d'exercices, correspondance (1813-1879) ; projet de traité entre les administrateurs des établissements de charité ou d'hospice et les congrégations religieuses : correspondance (1836-1844) ; aliénation de rentes, demande de mainlevée hypothécaire, projet d'emprunt : autorisations préfectorales, délibérations du conseil d'administration de la communauté et du conseil municipal de Saint-Symphorien, état de l'actif et du passif de la communauté, correspondance (1857-1899).

    Cote

    6V16 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de la Présentation de la Sainte-Vierge dites...
    • Demande et attribution de secours : comptes d'exercices,...
  6. Résultat n°6

    Acquisition d'immeubles à Tours : décrets, délibération du conseil d'administration des Ursulines, enquêtes de la préfecture, affiches, délibération du conseil municipal de Tours, actes de vente (1853-1879) ; projet d'acquisition d'immeubles à Loches pour l'établissement d'un pensionnat : avis défavorable du ministère de la Justice et des Cultes, avis préfectoral, avis de l'archevêque, avis du sous-préfet, état de l'actif et du passif de la congrégation, statuts, avis d'enquête de comodo et incommodo par le maire de Loches, délibérations du conseil municipal de Loches, correspondance (1868-1869).

    Cote

    6V10 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes
    • Ursulines.
    • Acquisition d'immeubles à Tours : décrets, délibération...
  7. Résultat n°7

    Demande de secours : notice de renseignements sur la communauté, mandat de paiement, correspondance (1816-1824)

    Cote

    6V9 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes
    • Ursulines.
    • Demande de secours : notice de renseignements sur la...
  8. Résultat n°8

    Autorisation d'un établissement légal à Tours puis à Chinon : ordonnances, décret présidentiel, arrêté préfectoral, statuts, délibérations du conseil municipal de Tours, correspondance (1816-1877).

    Cote

    6V8 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes
    • Ursulines.
    • Autorisation d'un établissement légal à Tours puis...
  9. Résultat n°9

    Soeurs de la Croix de Saint-André de Chinon, attribution de secours et acquisition d'une maison à Chinon pour le logement des soeurs : ordonnance royale, correspondance (1819-1820) ; reconnaissance légale de la communauté : ordonnance royale, correspondance (1840-1841) ; acquisition d'immeubles situés sur Chinon : ordonnance royale, décrets impérial et présidentiel, actes de décès, délibérations du bureau de bienfaisance et du conseil municipal de Chinon, correspondance (1842-1881).

    Date

    1819-1881

    Cote

    6V18 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de la Croix de Saint-André de Chinon, attribution...
  10. Résultat n°10

    Frères des Ecoles chrétiennes, installation à Loches : délibération du conseil municipal de Loches (1825) ; demande d'ouverture d'un pensionnat primaire à Tours : avis ministériel, correspondance (1860) ; acquisition d'immeubles rue de l'Hospitalité et rue des Acacias à Tours : décret présidentiel, avis du préfet, avis d'enquête par la préfecture, estimation des bâtiments par l'architecte diocésain, plan, correspondance (1871-1875) ; emprunt hypothécaire : décret, correspondance (1876).

    Date

    1825-1876

    Cote

    6V3 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés d'hommes
    • Enseignants
    • Frères des Ecoles chrétiennes, installation à Loches...
  11. Résultat n°11

    Soeurs du Sacré-Coeur-de-Jésus-et-de-Marie dites du Saint-Esprit, autorisation d'un établissement légal à Tours : ordonnance, correspondance (1827) ; acquisition de terrains et d'immeubles (maisons et de terrains contigus au couvent situé rue de la Riche à Tours) : ordonnance, décret, correspondance (1830-1854) ; enquête concernant le personnel de cette congrégation installé à Montrichard (département du Loir-et-Cher, la maison-mère se situe à Tours) : télégramme, correspondance (1900).

    Date

    1827-1900

    Cote

    6V11 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes
    • Soeurs du Sacré-Coeur-de-Jésus-et-de-Marie dites du...
  12. Résultat n°12

    Ecoles et logement des instituteurs : acquisitions, travaux, avec plans ; construction d'une cantine, avec plans.

    Date

    1828-1956

    Cote

    EDEP111/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles et logement des instituteurs : acquisitions,...
  13. Résultat n°13

    Ecole, nomination et traitement des instituteurs et institutrices-religieuses : arrêté de l'académie départementale, correspondance

    Date

    1830-1853

    Cote

    EDEP112/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Ecole, nomination et traitement des instituteurs et...
  14. Résultat n°14

    Division du presbytère pour installer le logement de l'instituteur et la salle de mairie, avec plan, loyer du presbytère.

    Date

    1832-1906

    Cote

    EDEP111/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Division du presbytère pour installer le logement de...
  15. Résultat n°15

    Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).

    Date

    1833 - 1955

    Cote

    EDEP020/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Organisation et fonctionnement des écoles, nomination...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  16. Résultat n°16

    Instituteurs, nomination, rémunération : correspondance, procès-verbaux d'installation, extraits du registre des délibérations

    Date

    1834-1884

    Cote

    EDEP048/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction primaire publique
    • Instituteurs, nomination, rémunération : correspondance,...
  17. Résultat n°17

    Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de délégation, arrêtés de nomination, certificats de moralité, correspondance

    Date

    1837-1843

    Cote

    EDEP138/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  18. Résultat n°18

    Nomination de l'instituteur de Lignières

    Date

    1837

    Cote

    EDEP128/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Nomination de l'instituteur de Lignières
  19. Résultat n°19

    Logement de l'instituteur : bail, devis de réparations

    Date

    1837-1886

    Cote

    EDEP141/3M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 3 M
    • Logement de l'instituteur : bail, devis de réparations

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Nomination et logement des instituteurs : procès-verbal, correspondance

    Date

    1839-1868

    Cote

    EDEP152/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Nomination et logement des instituteurs : procès-verbal,...
  21. Résultat n°21

    Instituteurs, nomination : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1840-1960

    Cote

    EDEP091/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Instituteurs, nomination : arrêtés préfectoraux.
  22. Résultat n°22

    Installation d'un instituteur : procès-verbal (1 pièce).

    Date

    1840

    Cote

    EDEP134/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Installation d'un instituteur : procès-verbal (1 pièce).

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Logement de l'instituteur : bail de location.

    Date

    1842

    Cote

    EDEP057/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Logement de l'instituteur : bail de location.
  24. Résultat n°24

    Nomination d'instituteur : correspondance (1 pièce).

    Date

    1844

    Cote

    EDEP099/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Nomination d'instituteur : correspondance (1 pièce).
  25. Résultat n°25

    Acquisition d'une maison pour la succursale de Bléré : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil de la congrégation, enquête de commodo et incommodo, état de l'actif et du passif de la communauté, procès-verbal d'estimation des bâtiments, plan, acte de promesse de vente, correspondance (1860) ; acquisition d'immeubles à Jaulnay pour y établir une école de filles : délibérations du conseil municipal de Jaulnay, autorisation préfectorale, enquête de « commodo et incommodo », délibération du conseil d'administration de la communauté, plan, correspon-dance (1881) ; vente d'immeubles appartenant à la communauté situés sur la commune de Sérigny : décret présidentiel, arrêté préfectoral, délibération du conseil d'administration de la communauté, acte de vente (copie), correspondance (1882) ; acquisition d'une maison située sur la commune des Hermites pour la construction d'une école : avis préfectoral, procès-verbal d'enquête par la commune et observations du commissaire enquêteur, délibérations du conseil municipal, état de l'actif et du passif de la communauté, correspondance (1882).

    Cote

    6V21 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de Saint-Martin de Bourgueil.
    • Acquisition d'une maison pour la succursale de Bléré...
  26. Résultat n°26

    Demande d'autorisation légale : ordonnances, autorisation préfectorale, délibérations du conseil municipal de Bourgueil (1845-1846) ; modification de statuts : délibération du conseil municipal de Bourgueil, correspondance (1854-1855).

    Cote

    6V20 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de Saint-Martin de Bourgueil.
    • Demande d'autorisation légale : ordonnances, autorisation...
  27. Résultat n°27

    Nomination et rémunération de l'instituteur

    Date

    1847-1850

    Cote

    EDEP082/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Nomination et rémunération de l'instituteur
  28. Résultat n°28

    Personnel communal, commission du cantonnier communal : état (1850-1855) ; nomination de l'institutrice (1896) : arrêté.

    Date

    1850-1896

    Cote

    EDEP064/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal, commission du cantonnier communal...
  29. Résultat n°29

    Instituteurs, nomination : correspondance.

    Date

    1856-1889

    Cote

    EDEP114/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instituteurs, nomination : correspondance.
  30. Résultat n°30

    Soeurs du Sacré-Coeur-de-Jésus, dites de l'Adoration perpétuelle, demande d'autorisation d'une rétrocession d'immeubles existant à Marmoutier : décret, correspondance (1857-1860) ; demande d'établissement d'un cimetière particulier dans l'enceinte de la propriété de Rougemont : correspondance (1857-1861) ; autorisation de fonder un établissement à Marmoutier : décret, correspondance (1858) ; acquisition par la congrégation du domaine de Rougemont : décret, arrêté préfectoral, enquête, correspondance (1861-1862) ; demande de sépulture d'une pensionnaire dans le cimetière affecté aux soeurs de la communauté : correspondance (1882).

    Date

    1857-1882

    Cote

    6V12 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes
    • Soeurs du Sacré-Coeur-de-Jésus, dites de l'Adoration...
  31. Résultat n°31

    Nomination des instituteurs

    Date

    1860-1909

    Cote

    EDEP008/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Nomination des instituteurs
  32. Résultat n°32

    Nomination d'un instituteur : litige entre la commune et le Préfet.

    Date

    1861

    Cote

    EDEP083/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Nomination d'un instituteur : litige entre la commune...
  33. Résultat n°33

    Pétition du conseil municipal tendant à ce qu'un instituteur soit nommé dans la commune (1868). Rôles de la rétribution scolaire (1878-1881). Listes de gratuité (1870-1878). Les trois registres matricules des enfants reçus à l'école (années 1878, 1880 et 1882) ont été transférés dans le versement de l'école de Civray-sur-Esves, sous la cote 2466W3.

    Date

    1868-1882

    Cote

    EDEP080/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Pétition du conseil municipal tendant à ce qu'un instituteur...
  34. Résultat n°34

    Nomination d'institutrices : arrêtés préfectoraux, correspondance

    Date

    1872-1900

    Cote

    EDEP028/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Nomination d'institutrices : arrêtés préfectoraux,...
  35. Résultat n°35

    Frères de la Sainte-Famille de Belley , demande de renseignements : notification de décret, enquête, correspondance.

    Date

    1873-1874

    Cote

    6V4 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés d'hommes
    • Enseignants
    • Frères de la Sainte-Famille de Belley , demande de...
  36. Résultat n°36

    Soeurs de Saint-Joseph de Lyon, acquisition de terrain sur la commune de Ligré pour la construction d'une école de filles et d'un logement pour les religieuses : décret présidentiel, autorisation du préfet et sous-préfet, correspondance.

    Date

    1876-1879

    Cote

    6V22 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de Saint-Joseph de Lyon, acquisition de terrain...
  37. Résultat n°37

    Institutrices, nomination : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP166/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Institutrices, nomination : arrêtés préfectoraux.
  38. Résultat n°38

    Cours d'adultes, rétribution de l'instituteur : délibérations

    Date

    1884-1909

    Cote

    EDEP008/R6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Cours d'adultes, rétribution de l'instituteur : délibérations
  39. Résultat n°39

    Nominations d'instituteurs ; correspondance relative au fonctionnement de l'école.

    Date

    1887-1953

    Cote

    EDEP111/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Nominations d'instituteurs ; correspondance relative...
  40. Résultat n°40

    Cahiers non datés.

    Date

    1889-1892

    Cote

    231J4 (Cote)

    • Contexte : 231J - Fonds Victor Pierre Honoré (1872-1897), instituteur...

    • Cahiers de notes de cours de Victor-Pierre Honoré
    • Cahiers non datés.

    Producteur :

    Honoré, Victor-Pierre, enseignant (Indre-et-Loire)