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Résultats de la recherche

  • 1

    2010 - 2073

    Cote

    5M263 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 2010 - 2073
  • 2

    Modification de la nomenclature servant à la classification : circulaires, tableaux, correspondance (1837-1933).

    Cote

    5M219 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Réglementation et autorisations.
    • Modification de la nomenclature servant à la classification...
  • 3

    383 - 448

    Cote

    5M240 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 383 - 448
  • 4

    2451 - 2507

    Cote

    5M270 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 2451 - 2507
  • 5

    1791 - 1859

    Cote

    5M260 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 1791 - 1859
  • 6

    1021 - 1070

    Cote

    5M248 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 1021 - 1070
  • 7

    1946 - 2009

    Cote

    5M262 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 1946 - 2009
  • 8

    1 - 25

    Cote

    5M231 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 1 - 25
  • 9

    2389 - 2450

    Cote

    5M269 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 2389 - 2450
  • 10

    3416 - 3498

    Cote

    5M286 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 3416 - 3498
  • 11

    3499 - 3550

    Cote

    5M287 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 3499 - 3550
  • 12

    Statistiques : tableaux, états numériques, listes (1908-1940).

    Cote

    5M222 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Réglementation et autorisations.
    • Statistiques : tableaux, états numériques, listes (1908-1940).
  • 13

    76 - 114

    Cote

    5M234 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 76 - 114
  • 14

    Demandes d'autorisation : arrêté préfectoral d'enquête, rapport, correspondance, instructions, circulaires (1908-1917).

    Cote

    5M228 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Tueries particulières.
    • Demandes d'autorisation : arrêté préfectoral d'enquête,...
  • 15

    2861 - 2920

    Cote

    5M277 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 2861 - 2920
  • 16

    3336 - 3415

    Cote

    5M285 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 3336 - 3415
  • 17

    449 - 498

    Cote

    5M241 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 449 - 498
  • 18

    115 - 155

    Cote

    5M235 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 115 - 155
  • 19

    298 - 382

    Cote

    5M239 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 298 - 382
  • 20

    1188 - 1252

    Cote

    5M251 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5M

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Dossiers des établissements classés (classement par...
    • 1188 - 1252