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45 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rapport d'inspection générale de l'armement.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/H19 (Cote)

Résultat n°2

Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).

Date

1634-1787

Cote

C 940 (Cote)

Résultat n°3

Gages des offices d'inspecteurs et contrôleurs des bouchers de Saumur : certificats du receveur des tailles, extrait de l'état du roi, quittance.

Date

1749-1771

Cote

C 1349 (Cote)

Résultat n°4

Police des débits de boissons, hôtelleries et auberges : procès-verbaux d'inspection de la garde nationale (1790-1791), correspondance, extraits du registre des actes de la préfecture, déclarations d'intention de débiter du vin.

Date

1790-1889

Cote

EDEP027/1I13 (Cote)

Résultat n°5

Caves et carrières : états et rapport d'inspection (1799-1933) ; demande d'autorisation pour trier de la pierre (1811); décharges et dépôts d'immondices, autorisation : correspondance (1820-1832) ; éboulement : rapport, plan, correspondance (1856)

Date

1799-1933

Cote

EDEP132/2O5 (Cote)

Résultat n°6

« Registre journal pour servir à insérer les différents procès-verbaux de visite et autres que fera l'inspecteur du 3e arrondissement communal du département d'Indre-et-Loire à la résidence de Chinon ».

Date

an IX - an XII

Cote

7M371 (Cote)

Résultat n°7

Pharmacies, drogueries, épiceries, fabriques et dépôts d'eaux minérales, inspection : procès-verbaux de visite, rapports, correspondance, résumés statistiques, relevés statistiques généraux.

Date

1816-1938

Cote

5M174 (Cote)

Résultat n°8

1876-1916

Date

-

Cote

7M373 (Cote)

Résultat n°9

1919-1940

Date

-

Cote

7M374 (Cote)

Résultat n°10

1824-1835

Date

-

Cote

7M372 (Cote)

Résultat n°11

Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée du conservateur.

Date

1830-1939

Cote

7M375 (Cote)

Résultat n°12

1920-1940

Date

-

Cote

7M496 (Cote)

Résultat n°13

1834-1919

Date

-

Cote

7M495 (Cote)

Résultat n°14

Rapport de l'inspecteur des écoles sur l'école de Lignières

Date

1837

Cote

EDEP128/R1 (Cote)

Résultat n°15

Activités de la Colonie, inspections et enquêtes : correspondance, rapports, dossiers d'enquête [programme d'un concert donné à la colonie en 1845 ; un rapport sur l'inauguration de l'école des contre-maîtres (1839) ; une lettre imprimée de de Cluze, directeur, A Monseigneur [archevêque de Tours], 1890, Tours, impr. Suppligeon, 3 p. ; des états journaliers et statistiques de présence pour 1886.]

Date

1839-1935

Cote

114J271 (Cote)

Résultat n°16

Inspection : feuilles d'appel pour les visites aux armes.

Date

1839-1850

Cote

EDEP/058/H18 (Cote)

Résultat n°17

Questionnaires communaux (classement par ordre alphabétique) (1864).

Date

-

Cote

5M213 (Cote)

Résultat n°18

Rapports, correspondance, reçus de notification d'insalubrité (1850-1854).

Date

-

Cote

5M212 (Cote)

Résultat n°19

Notifications émanant de la préfecture de la Seine (1878-1901).

Date

-

Cote

5M214 (Cote)

Résultat n°20

Inspection des pharmacies, droguerie et épiceries.

Date

1858-1887

Cote

EDEP083/I8 (Cote)