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Résultat n°1

Correspondance des inspecteurs départementaux Doidic et Terpault [Contient les procès verbaux de la chambre des métiers de 1936 à 1939, l'inspecteur départemental Doidic en est membre de droit.] (1937-1940).

Date

-

Cote

10M148 (Cote)

Résultat n°2

Statistique de la main-d'oeuvre nord-africaine et coloniale par profession et par marché de travail (modèle E) pour les départements Indre, Indre-et-Loire (1930-1937).

Date

-

Cote

10M244 (Cote)

Résultat n°3

Statistique par spécialité professionnelle de la main-d'oeuvre nord-africaine et coloniale (modèle F) pour les départements Allier, Cher, Creuse, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Vienne, Haute-Vienne (1930-1934).

Date

-

Cote

10M245 (Cote)

Résultat n°4

Travailleurs indigènes nord-africains et coloniaux dans la métropole en temps de guerre, organisation : instructions, circulaires, notes administratives.

Date

1934-1940

Cote

10M272 (Cote)

Résultat n°5

1904 - 1925

Date

-

Cote

10M134 (Cote)

Résultat n°6

1926 - 1934

Date

-

Cote

10M135 (Cote)

Résultat n°7

1935 - 1940

Date

-

Cote

10M136 (Cote)

Résultat n°8

Organisation scientifique du travail et rationalisation : correspondance, enquêtes, documentation.

Date

1928-1929

Cote

10M137 (Cote)

Résultat n°9

Correspondance, circulaires, instructions, états signalétiques nominatifs, états des traitements et indemnités (1923-1940).

Date

-

Cote

10M138 (Cote)

Résultat n°10

Dossiers individuels des agents ayant cessé de relever de l'inspection divisionnaire de Tours en 1940 [Lors de l'instauration de la ligne de démarcation.] (1924-1940).

Date

-

Cote

10M139 (Cote)

Résultat n°11

Personnel, recrutement : circulaires relatives à l'organisation des concours d'inspecteur et de contrôleur du travail.

Date

1932-1938

Cote

10M140 (Cote)

Résultat n°12

Syndicat des inspecteurs du travail [L'inspecteur départemental Doidic en est le secrétaire général.], organisation et fonctionnement : correspondance, rapports d'activité.

Date

1935-1936

Cote

10M141 (Cote)

Résultat n°13

1892 - 1933

Date

-

Cote

10M142 (Cote)

Résultat n°14

1934 - 1940

Date

-

Cote

10M143 (Cote)

Résultat n°15

Correspondance générale, enquêtes et rapports (1920-1935).

Date

-

Cote

10M144 (Cote)

Résultat n°16

Correspondance active et passive de l'inspecteur divisionnaire (1932-1940).

Date

-

Cote

10M145 (Cote)

Résultat n°17

1924 - 1934

Date

-

Cote

10M146 (Cote)

Résultat n°18

1935 - 1940

Date

-

Cote

10M147 (Cote)

Résultat n°19

1894 - 1905, 1924 - 1937

Date

-

Cote

10M149 (Cote)

Résultat n°20

1938 - 1941

Date

-

Cote

10M150 (Cote)

Résultat n°21

Travail des enfants, contrôle : circulaires, instructions, correspondance, états nominatifs des enfants et du personnel employés dans les orphelinats, ouvroirs, cercles et ateliers religieux.

Date

1929-1936

Cote

10M151 (Cote)

Résultat n°22

Apprentissage, contrôle : correspondance, convocations des inspecteurs au comité départemental de l'enseignement technique, à la commission administrative d'orientation professionnelle.

Date

1936-1941

Cote

10M152 (Cote)

Résultat n°23

Apprentissage, contrôle des contrats [Concerne les contrats des enfants dont le père est admis à la loi du 22 juillet 1923 « sur l'encouragement national et assistance aux famille nombreuses ».] : correspondance, états nominatifs par communes des enfants de 13 à 16 ans.

Date

1937-1940

Cote

10M153 (Cote)

Résultat n°24

Durée du travail, application de la loi du 23 avril 1919 [Loi du 23 avril 1919 sur la journée de huit heures.] : lois, décrets, circulaires, correspondance.

Date

1919-1936

Cote

10M154 (Cote)

Résultat n°25

Instructions, circulaires, loi et décrets (1936-1940).

Date

-

Cote

10M155 (Cote)

Résultat n°26

Demandes et autorisations de dérogation, correspondance, réclamations (1937-1947).

Date

-

Cote

10M156 (Cote)

Résultat n°27

Durée du travail, contrôle : correspondance active et passive des inspecteurs départementaux, rapports.

Date

1936-1941

Cote

10M157 (Cote)

Résultat n°28

Heures supplémentaires, contrôle : correspondance, états statistiques par catégories professionnelles [Etablis en application des décrets de novembre 1938 sur la durée du travail.].

Date

1938-1939

Cote

10M158 (Cote)

Résultat n°29

Repos hebdomadaire, contrôle : arrêtés préfectoraux et municipaux, correspondance, demandes de dérogations.

Date

1906-1939

Cote

10M159 (Cote)

Résultat n°30

Congés payés, contrôle [Loi du 20 juin 1936 instituant un congé annuel payé.] : instructions, circulaires, décrets, correspondance, demandes de réclamations.

Date

1936-1940

Cote

10M160 (Cote)

Résultat n°31

Durée du travail et repos : plaintes, lettres de dénonciation du travail au noir ou en dehors des périodes légales.

Date

1937-1939

Cote

10M161 (Cote)

Résultat n°32

Hygiène et sécurité, contrôle : circulaires, instructions et décrets.

Date

1908-1942

Cote

10M162 (Cote)

Résultat n°33

Hygiène, sécurité et accidents, contrôle : rapports des inspecteurs départementaux, correspondance, états trimestriels des accidents

Date

1933-1941

Cote

10M163 (Cote)

Résultat n°34

Établissements classés [L'inspecteur départemental du travail est aussi inspecteur départemental des établissements classés.], contrôle : décrets, circulaires [Contient une nomenclature des établissements classés.], correspondance, rapports.

Date

1920-1938

Cote

10M164 (Cote)

Résultat n°35

Allocations familiales, réglementation : lois décrets, circulaires, arrêtés préfectoraux.

Date

1932-1940

Cote

10M165 (Cote)

Résultat n°36

Allocations familiales, mise en place [Loi du 11 mars 1932.] et application dans la 2e circonscription [ La 2e circonscription se compose des départements suivants : Allier, Cher, Creuse, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret, Vienne et Haute-Vienne. ] : correspondance, statuts des caisses d'allocations familiales.

Date

1924-1940

Cote

10M166 (Cote)

Résultat n°37

Allocations familiales, application en Indre-et-Loire : correspondance avec les ouvriers, les entreprises, les autorités municipales et préfectorales, les caisses [Concerne « Familia », caisse interprofessionnelle de compensation pour allocations familiales du département d'Indre-et-Loire et la caisse de compensation des allocations familiales du bâtiment et travaux publics de la Touraine.].

Date

1937-1941

Cote

10M167 (Cote)

Résultat n°38

Chômage, contrôle et recensement : instructions, circulaires, correspondance.

Date

1931-1940

Cote

10M168 (Cote)

Résultat n°39

Chômage, recensement : états statistiques.

Date

1937-1939

Cote

10M169 (Cote)

Résultat n°40

Département de l'Allier, 1936-1940

Date

-

Cote

10M170 (Cote)

Résultat n°41

Ensemble des sections [Contient un mémorandum sur la fabrication de la porcelaine dans le département du Cher, 27 pages, s.d.] (1936-1940)

Date

-

Cote

10M171 (Cote)

Résultat n°42

Section de Bourges (1918-1940)

Date

-

Cote

10M172 (Cote)

Résultat n°43

Section de Vierzon (1928-1940)

Date

-

Cote

10M173 (Cote)

Résultat n°44

Ensemble des sections (1936-1940)

Date

-

Cote

10M174 (Cote)

Résultat n°45

Sections d'Aubusson (1921-1940), de Bourganeuf (1931-1940)

Date

-

Cote

10M175 (Cote)

Résultat n°46

Sections de Crocq (1931-1938), de Felletin (1931-1940), de Guéret (1919-1940), de Lavaveix (1928), de Saint-Silvain-Bellegarde (1935)

Date

-

Cote

10M176 (Cote)

Résultat n°47

Département de l'Indre, 1918-1940

Date

-

Cote

10M177 (Cote)

Résultat n°48

1918 - 1931

Date

-

Cote

10M178 (Cote)

Résultat n°49

1932 - 1936 [Contient un état nominatif des allocataires du bureau municipal de chômage de la ville de Tours pour 1935.]

Date

-

Cote

10M179 (Cote)

Résultat n°50

1937 - 1940

Date

-

Cote

10M180 (Cote)

Résultat n°51

Bureaux d'Amboise, Bléré, Château-Renault, Joué-lès-Tours, La Riche, Saint-Avertin, Saint-Cyr, Saint-Symphorien et Saint-Pierre-des-Corps, (1931-1936)

Date

-

Cote

10M181 (Cote)

Résultat n°52

Département de Loir-et-Cher, 1928-1941

Date

-

Cote

10M182 (Cote)

Résultat n°53

Département du Loiret, 1916-1940

Date

-

Cote

10M183 (Cote)

Résultat n°54

Ensemble du département (1916-1940).

Date

-

Cote

10M184 (Cote)

Résultat n°55

Bureaux de Châtellerault et de Poitiers (1919-1940)

Date

-

Cote

10M185 (Cote)

Résultat n°56

Documents constitutifs, correspondance (1916-1940)

Date

-

Cote

10M186 (Cote)

Résultat n°57

Rapports d'activités, statistiques (1918-1940)

Date

-

Cote

10M187 (Cote)

Résultat n°58

Bureaux de Limoges, rapports de visites et d'activité (1931-1938)

Date

-

Cote

10M188 (Cote)

Résultat n°59

Bureaux d'Ambazac, Bellac, Eymoutiers, Saint-Junien, Saint-Léonard-de-Noblat, Saint-Yrieix (1926-1940)

Date

-

Cote

10M189 (Cote)

Résultat n°60

Offres et demandes d'emploi, recensement : registres.

Date

1921-1942

Cote

10M190 (Cote)

Résultat n°61

1935 - 1936

Date

-

Cote

10M191 (Cote)

Résultat n°62

1937 : janvier - juin

Date

-

Cote

10M192 (Cote)

Résultat n°63

1937 : juillet - décembre

Date

-

Cote

10M193 (Cote)

Résultat n°64

1938

Date

-

Cote

10M194 (Cote)

Résultat n°65

1939 : janvier - juin

Date

-

Cote

10M195 (Cote)

Résultat n°66

1939 : juillet - décembre

Date

-

Cote

10M196 (Cote)

Résultat n°67

1940

Date

-

Cote

10M197 (Cote)

Résultat n°68

1939 (28 août-23 décembre)

Date

-

Cote

10M200 (Cote)

Résultat n°69

1940 (8 janvier-6 avril)

Date

-

Cote

10M201 (Cote)

Résultat n°70

Etats statistiques de la main-d'oeuvre, des établissements et des effectifs (1931-1933, 1937-1940).

Date

-

Cote

10M202 (Cote)

Résultat n°71

Etats mensuels de situation sur l'activité des établissements et des effectifs de l'industrie textile dans la 8e section (1931-1937), correspondance sur la situation des entreprises de cuirs et peaux de la 2e circonscription (1936-1940).

Date

-

Cote

10M203 (Cote)

Résultat n°72

Établissements industriels , désignation des délégués du personnel ouvrier : correspondance, états nominatifs des propositions.

Date

1940

Cote

10M204 (Cote)

Résultat n°73

1920 - 1937

Date

-

Cote

10M205 (Cote)

Résultat n°74

1938 - 1940

Date

-

Cote

10M206 (Cote)

Résultat n°75

Allier, Cher, Creuse, Indre

Date

-

Cote

10M207 (Cote)

Résultat n°76

Indre-et-Loire [Contient un état des travailleurs étrangers avec les dates d'expiration de la carte de travail (1937-1942).]

Date

-

Cote

10M208 (Cote)

Résultat n°77

Loir-et-Cher, Loiret, Haute-Vienne

Date

-

Cote

10M209 (Cote)

Résultat n°78

États statistiques mensuels des introductions dans le département (1937-1939).

Date

-

Cote

10M210 (Cote)

Résultat n°79

1938 (août) - 1939 (juin)

Date

-

Cote

10M211 (Cote)

Résultat n°80

1939 (juillet) - 1940 (juillet)

Date

-

Cote

10M212 (Cote)