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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Affectation de travailleurs d'Indre-et-Loire en Charente, recensement : fiches nominatives.
Cote
10M270 (Cote)
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Préparation de la mobilisation de la main-d'oeuvre,...
  • Affectation spéciale
  • Affectation de travailleurs d'Indre-et-Loire en Charente,...
2

1892 - 1933
Cote
10M142 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Inspections : rapports annuels, états statistiques...
  • 1892 - 1933
3

Service de l'Inspection du travail, organisation : circulaires, instructions, rapport sur le fonctionnement du service [Contient un tableau imprimé des circonscriptions et sections territoriales ainsi qu'un état du personnel de l'Inspection du travail de 1934.].
Cote
10M7 (Cote)
 Date
1892-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et réglementation
  • Contrôle du travail
  • Service de l'Inspection du travail, organisation :...
4

1934 - 1940
Cote
10M143 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Inspections : rapports annuels, états statistiques...
  • 1934 - 1940
5

Correspondance active et passive de l'inspecteur divisionnaire (1932-1940).
Cote
10M145 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Fonctionnement de l'inspection du travail.
  • Correspondance active et passive de l'inspecteur divisionnaire...
6

1894 - 1905, 1924 - 1937
Cote
10M149 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Fonctionnement de l'inspection du travail.
  • Procès-verbaux d'infraction dressés par les inspecteurs...
  • 1894 - 1905, 1924 - 1937
7

1938 - 1941
Cote
10M150 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Fonctionnement de l'inspection du travail.
  • Procès-verbaux d'infraction dressés par les inspecteurs...
  • 1938 - 1941
8

1924 - 1934
Cote
10M146 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Fonctionnement de l'inspection du travail.
  • Correspondance de l'inspectrice départementale Fabre...
  • 1924 - 1934
9

Correspondance générale, enquêtes et rapports (1920-1935).
Cote
10M144 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Fonctionnement de l'inspection du travail.
  • Correspondance générale, enquêtes et rapports (1920-1935).
10

Correspondance des inspecteurs départementaux Doidic et Terpault [Contient les procès verbaux de la chambre des métiers de 1936 à 1939, l'inspecteur départemental Doidic en est membre de droit.] (1937-1940).
Cote
10M148 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Fonctionnement de l'inspection du travail.
  • Correspondance des inspecteurs départementaux Doidic...
11

1935 - 1940
Cote
10M147 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes, statistiques et rapports
  • Fonctionnement de l'inspection du travail.
  • Correspondance de l'inspectrice départementale Fabre...
  • 1935 - 1940
12

1935 - 1940
Cote
10M136 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Législation et réglementation générale
  • Instructions, circulaires, lois, décrets et arrêtés...
  • 1935 - 1940
13

1904 - 1925
Cote
10M134 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Législation et réglementation générale
  • Instructions, circulaires, lois, décrets et arrêtés...
  • 1904 - 1925
14

1926 - 1934
Cote
10M135 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Législation et réglementation générale
  • Instructions, circulaires, lois, décrets et arrêtés...
  • 1926 - 1934
15

Repos hebdomadaire, contrôle : arrêtés préfectoraux et municipaux, correspondance, demandes de dérogations.
Cote
10M159 (Cote)
 Date
1906-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Durée du travail, repos hebdomadaire, congés
  • Repos hebdomadaire, contrôle : arrêtés préfectoraux...
16

Hygiène et sécurité, contrôle : circulaires, instructions et décrets.
Cote
10M162 (Cote)
 Date
1908-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Hygiène et sécurité, accidents du travail, maladies...
  • Hygiène et sécurité, contrôle : circulaires, instructions...
17

Section de Vierzon (1928-1940)
Cote
10M173 (Cote)
 Date- Lieu
Vierzon (dép. Cher, comm.)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Chômage et office de placement de la main-d'oeuvre
  • Bureaux municipaux et départementaux de chômage et...
  • Département du Cher, 1918-1940
  • Section de Vierzon (1928-1940)
18

1916 - 1938
Cote
10M215 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Préparation de la mobilisation de la main-d'oeuvre,...
  • Réglementation et organisation
  • Mobilisation de la main-d'oeuvre, réglementation :...
  • 1916 - 1938
19

Ensemble des sections [Contient un mémorandum sur la fabrication de la porcelaine dans le département du Cher, 27 pages, s.d.] (1936-1940)
Cote
10M171 (Cote)
 Date- Lieu
Cher (dép.)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Chômage et office de placement de la main-d'oeuvre
  • Bureaux municipaux et départementaux de chômage et...
  • Département du Cher, 1918-1940
  • Ensemble des sections [Contient un mémorandum sur la...
20

Département de Loir-et-Cher, 1928-1941
Cote
10M182 (Cote)
 Date- Lieu
Loir-et-Cher (dép.)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Chômage et office de placement de la main-d'oeuvre
  • Bureaux municipaux et départementaux de chômage et...
  • Département de Loir-et-Cher, 1928-1941