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29 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête préliminaire, mandat d'arrêt.

Date

1962

Cote

EDEP135/H8 (Cote)

Résultat n°2

Rappel à l'ordre promulgué par un agent salpétrier.

Date

sans date

Cote

EDEP083/H3 (Cote)

Résultat n°3

Evasion de détenus et désertions militaires.

Date

1924-1939

Cote

4M1112 (Cote)

Résultat n°4

Détenus militaires, marins et suspects en prévention du conseil de guerre dans les maisons d'arrêt, de justice et de correction et chambres de sûreté du département, frais d'entretien.

Date

1895-1927

Cote

1Y31 (Cote)

Résultat n°5

Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes, circulaires, procès-verbaux.

Date

1916-1922

Cote

4M1159 (Cote)

Résultat n°6

Vols, propos défaitistes, suspects, désertions : dossiers d'enquête.

Date

1917-1920

Cote

4M1160 (Cote)

Résultat n°7

Affaires militaires, enquêtes et surveillance : dossiers nominatifs.

Date

1918-1919

Cote

4M1148 (Cote)

Résultat n°8

Militaires absents de leurs corps.Vérification de situation : extraits de délibérations, correspondance, certificat (1793-1869). Congés de convalescence et de réforme, demandes de congé définitif : instructions, correspondance, certificats, état de demandeurs (1793-1842). Déserteurs et insoumis, recherche : instructions, correspondance, extraits de délibérations, contrôle, procès-verbaux de comparution (1793-1822). Permissionnaires : correspondance (1791-1887).

Date

1791-1887

Cote

EDEP027/1H61 (Cote)

Résultat n°9

Détenus militaires, dépenses d'entretien.

Date

1810-1877

Cote

1Y30 (Cote)

Résultat n°10

Congés : arrêté individuel de congé absolu, attestation de congé de réforme remplacement d'un soldat : acte d'engagement du remplaçant, carnets militaires d'Eugéne Viou (1872- 1876).

Date

an IX - 1876

Cote

EDEP020/H9 (Cote)

Résultat n°11

Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement, recherche et arrestation : correspondance, feuilles de signalement des déserteurs (1815-1870), registre des insoumis (classement par date d'insoumission) (1839-1847), registres des déserteurs (1819-1848).

Date

1815-1870

Cote

2R100 (Cote)

Résultat n°12

Justice militaire, condamnation d'un déserteur.

Date

1834-1836

Cote

EDEP083/H2 (Cote)

Résultat n°13

Arrestation de deux déserteurs par le garde-champêtre : lettre de la gendarmerie d'Indre-et-Loire

Date

1833

Cote

EDEP128/H5 (Cote)

Résultat n°14

Instructions, correspondance, extraits de jugements (1813-1814).

Date

1813-1814

Cote

2R98 (Cote)

Résultat n°15

Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (1807-1808) ; gestion des crédits pour frais de justice concernant les déserteurs et les réfractaires (1807-1814).

Date

1807-1814

Cote

2R92 (Cote)

Résultat n°16

Garnisaires envoyés dans les foyers des déserteurs, réfractaires et retardataires, correspondance, états de frais, gratifications pour arrestation de conscrits réfractaires (1812-1814).

Date

1812-1814

Cote

2R99 (Cote)

Résultat n°17

Etats nominatifs des réfractaires et déserteurs qui ont profité de l'amnistie du décret du 25 mars 1810 (1812) ; contrôle des déserteurs, réfractaires et fauteurs des classes 1806-1813 (1811-1813).

Date

1811-1813

Cote

2R96 (Cote)

Résultat n°18

Envois de signalement (1812-1813).

Date

1812-1813

Cote

2R97 (Cote)

Résultat n°19

Correspondance, listes nominatives et statistiques (1811-1813) ; états des sommes payées pour les garnisaires placés au domicile des réfractaires et déserteurs (1809-1812).

Date

1809-1813

Cote

2R95 (Cote)

Résultat n°20

Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (1811).

Date

1811

Cote

2R94 (Cote)