Filtrer les résultats
Multimédias
  • 29
Période
  • 1
  • 1
  • 8
  • 20
  • 7
Nom de l'inventaire
  • 12
  • 4
  • 3
  • 2
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 4
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 8
  • 6
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 29
  • 12
  • 11
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 14
  • 3
  • 3
  • 1
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

29 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête préliminaire, mandat d'arrêt.

    Date

    1962

    Cote

    EDEP135/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Rappel à l'ordre promulgué par un agent salpétrier.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP083/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Rappel à l'ordre promulgué par un agent salpétrier.
  3. Résultat n°3

    Evasion de détenus et désertions militaires.

    Date

    1924-1939

    Cote

    4M1112 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat central de police de Tours
    • Dossiers nominatifs
    • Evasion de détenus et désertions militaires.
  4. Résultat n°4

    Détenus militaires, marins et suspects en prévention du conseil de guerre dans les maisons d'arrêt, de justice et de correction et chambres de sûreté du département, frais d'entretien.

    Date

    1895-1927

    Cote

    1Y31 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Frais d'entretien des détenus
    • Détenus militaires, marins et suspects en prévention...
  5. Résultat n°5

    Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes, circulaires, procès-verbaux.

    Date

    1916-1922

    Cote

    4M1159 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes,...
  6. Résultat n°6

    Vols, propos défaitistes, suspects, désertions : dossiers d'enquête.

    Date

    1917-1920

    Cote

    4M1160 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Vols, propos défaitistes, suspects, désertions : dossiers...
  7. Résultat n°7

    Affaires militaires, enquêtes et surveillance : dossiers nominatifs.

    Date

    1918-1919

    Cote

    4M1148 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires militaires, enquêtes et surveillance : dossiers...
  8. Résultat n°8

    Militaires absents de leurs corps.Vérification de situation : extraits de délibérations, correspondance, certificat (1793-1869). Congés de convalescence et de réforme, demandes de congé définitif : instructions, correspondance, certificats, état de demandeurs (1793-1842). Déserteurs et insoumis, recherche : instructions, correspondance, extraits de délibérations, contrôle, procès-verbaux de comparution (1793-1822). Permissionnaires : correspondance (1791-1887).

    Date

    1791-1887

    Cote

    EDEP027/1H61 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série H : Affaires militaires.
    • 1 H - Recrutement
    • Documents complémentaires toutes périodes confondues
    • Militaires absents de leurs corps.Vérification de situation...
  9. Résultat n°9

    Détenus militaires, dépenses d'entretien.

    Date

    1810-1877

    Cote

    1Y30 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Frais d'entretien des détenus
    • Détenus militaires, dépenses d'entretien.
  10. Résultat n°10

    Congés : arrêté individuel de congé absolu, attestation de congé de réforme remplacement d'un soldat : acte d'engagement du remplaçant, carnets militaires d'Eugéne Viou (1872- 1876).

    Date

    an IX - 1876

    Cote

    EDEP020/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Congés : arrêté individuel de congé absolu, attestation...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  11. Résultat n°11

    Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement, recherche et arrestation : correspondance, feuilles de signalement des déserteurs (1815-1870), registre des insoumis (classement par date d'insoumission) (1839-1847), registres des déserteurs (1819-1848).

    Date

    1815-1870

    Cote

    2R100 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  12. Résultat n°12

    Justice militaire, condamnation d'un déserteur.

    Date

    1834-1836

    Cote

    EDEP083/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement
    • Justice militaire, condamnation d'un déserteur.
  13. Résultat n°13

    Arrestation de deux déserteurs par le garde-champêtre : lettre de la gendarmerie d'Indre-et-Loire

    Date

    1833

    Cote

    EDEP128/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Arrestation de deux déserteurs par le garde-champêtre...
  14. Résultat n°14

    Instructions, correspondance, extraits de jugements (1813-1814).

    Date

    1813-1814

    Cote

    2R98 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Instructions, correspondance, extraits de jugements...
  15. Résultat n°15

    Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (1807-1808) ; gestion des crédits pour frais de justice concernant les déserteurs et les réfractaires (1807-1814).

    Date

    1807-1814

    Cote

    2R92 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
  16. Résultat n°16

    Garnisaires envoyés dans les foyers des déserteurs, réfractaires et retardataires, correspondance, états de frais, gratifications pour arrestation de conscrits réfractaires (1812-1814).

    Date

    1812-1814

    Cote

    2R99 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Garnisaires envoyés dans les foyers des déserteurs,...
  17. Résultat n°17

    Etats nominatifs des réfractaires et déserteurs qui ont profité de l'amnistie du décret du 25 mars 1810 (1812) ; contrôle des déserteurs, réfractaires et fauteurs des classes 1806-1813 (1811-1813).

    Date

    1811-1813

    Cote

    2R96 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Etats nominatifs des réfractaires et déserteurs qui...
  18. Résultat n°18

    Envois de signalement (1812-1813).

    Date

    1812-1813

    Cote

    2R97 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Envois de signalement (1812-1813).
  19. Résultat n°19

    Correspondance, listes nominatives et statistiques (1811-1813) ; états des sommes payées pour les garnisaires placés au domicile des réfractaires et déserteurs (1809-1812).

    Date

    1809-1813

    Cote

    2R95 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Correspondance, listes nominatives et statistiques...
  20. Résultat n°20

    Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (1811).

    Date

    1811

    Cote

    2R94 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Déserteurs, insoumis, réfractaires
    • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
    • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...