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59 résultats

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  1. Résultat n°1

    Centrale nucléaire de Civaux (Vienne). - Travaux d'aménagements hydrauliques, établissement d'un ouvrage de prise d'eau et d'un barrage de seuil : étude hydraulique, rapports, demande d'autorisation de travaux, notes, correspondance (1990-1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    2077W485 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Vienne
    • Centrale nucléaire de Civaux (Vienne). - Travaux d'aménagements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  2. Résultat n°2

    Renouvellement des autorisations de prise d'eau, de rejets de liquides et gazeux, radioactifs et non radioactifs : demande de renouvellement d'autorisation.

    Date

    2000

    Cote

    2077W484 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Renouvellement des autorisations de prise d'eau, de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  3. Résultat n°3

    Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports mensuels de juin (n°126) à décembre (n°132).

    Date

    1999

    Cote

    2077W483 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Surveillance de l'environnement des sites fluviaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  4. Résultat n°4

    Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports annuels (1999-2000) ; surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports mensuels de février (n°122) à mai (n°125) (1999).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2077W482 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Surveillance de l'environnement des sites fluviaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  5. Résultat n°5

    Rescindement du lit de la Loire, levé de contrôle (octobre) : contre-calques (échelle 1/1000).

    Date

    1995

    Cote

    2077W481 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Rescindement du lit de la Loire, levé de contrôle (octobre)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  6. Résultat n°6

    Contrôle des débits de la centrale (mesures des débits prélevés et rejetés), mesure par ondes ultrasonores : rapport, correspondance.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2077W480 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Contrôle des débits de la centrale (mesures des débits...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  7. Résultat n°7

    Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports annuels.

    Date

    1990-1997

    Cote

    2077W479 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Surveillance de l'environnement des sites fluviaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  8. Résultat n°8

    Demande de mise à enquête publique, conférence inter-services préalable : dossier de demande, procès-verbaux, correspondance (1979-1980) ; remblaiement des plateformes des tranches B3 et B4 : plans, correspondance (1975-1991).

    Date

    1979-1991

    Cote

    2077W478 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Demande de mise à enquête publique, conférence inter-services...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  9. Résultat n°9

    Prise d'eau et rejets d'eau : étude d'impact, autorisation, notes, correspondance, demande d'autorisation.

    Date

    1975-1999

    Cote

    2077W477 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Prise d'eau et rejets d'eau : étude d'impact, autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  10. Résultat n°10

    Autorisation de pompage et déversement : correspondance, notes.

    Date

    1959-1962

    Cote

    2077W476 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Vienne
    • Autorisation de pompage et déversement : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  11. Résultat n°11

    Servitudes de marchepied, radiation et rétablissement : arrêtés, notes, correspondance, rapport, plan.

    Date

    1959-1973

    Cote

    2077W476 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Servitudes de marchepied, radiation et rétablissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  12. Résultat n°12

    Autorisations : dossier d'enquête hydraulique, rapport.

    Date

    1983-1998

    Cote

    2077W476 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Indre
    • Autorisations : dossier d'enquête hydraulique, rapport.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  13. Résultat n°13

    Pompage : cartes des prises d'eau en rivières domaniales, contre-calques (1/100 000ème).

    Date

    1994

    Cote

    2077W475 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Indre
    • Pompage : cartes des prises d'eau en rivières domaniales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  14. Résultat n°14

    Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1938-1959

    Cote

    2077W474 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Indre
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  15. Résultat n°15

    Concessions (Pelletier, Martinet) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation : centrale hydroélectrique en aval des papeteries de La Haye-Descartes : arrêtés portant règlement d'eau (1916-1992) ; Société d'exploitation des papeteries de La Haye-Descartes à Balesmes : arrêtés, notes, plans, correspondance (1951-1975).

    Date

    1908-1975

    Cote

    2077W474 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Concessions (Pelletier, Martinet) : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  16. Résultat n°16

    Autorisations (de Arnault à Vignault) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1962-1978

    Cote

    2077W473 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations (de Arnault à Vignault) : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  17. Résultat n°17

    Autorisations (n°71 à n°107) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1974-1991

    Cote

    2077W472 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations (n°71 à n°107) : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  18. Résultat n°18

    Autorisations (n°31 à n°70), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1971-1988

    Cote

    2077W471 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations (n°31 à n°70), demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  19. Résultat n°19

    Autorisations (n°16 à n°30) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1969-1989

    Cote

    2077W470 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations (n°16 à n°30) : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  20. Résultat n°20

    Autorisations (n°1 à n°15) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1961-1991

    Cote

    2077W469 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations (n°1 à n°15) : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale