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59 résultats

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  1. Résultat n°1

    Renouvellement des autorisations de prise d'eau, de rejets de liquides et gazeux, radioactifs et non radioactifs : demande de renouvellement d'autorisation.

    Date

    2000

    Cote

    2077W484 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Renouvellement des autorisations de prise d'eau, de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  2. Résultat n°2

    Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports annuels (1999-2000) ; surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports mensuels de février (n°122) à mai (n°125) (1999).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2077W482 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Surveillance de l'environnement des sites fluviaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  3. Résultat n°3

    Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports mensuels de juin (n°126) à décembre (n°132).

    Date

    1999

    Cote

    2077W483 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Surveillance de l'environnement des sites fluviaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  4. Résultat n°4

    Prise d'eau et rejets d'eau : étude d'impact, autorisation, notes, correspondance, demande d'autorisation.

    Date

    1975-1999

    Cote

    2077W477 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Prise d'eau et rejets d'eau : étude d'impact, autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  5. Résultat n°5

    Autorisations : dossier d'enquête hydraulique, rapport.

    Date

    1983-1998

    Cote

    2077W476 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Indre
    • Autorisations : dossier d'enquête hydraulique, rapport.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  6. Résultat n°6

    Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports annuels.

    Date

    1990-1997

    Cote

    2077W479 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Surveillance de l'environnement des sites fluviaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  7. Résultat n°7

    Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1983-1996

    Cote

    2077W463 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Vienne
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  8. Résultat n°8

    Prise d'eau : demandes d'autorisation : rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2077W468 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation : rapport d'ingénieur,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  9. Résultat n°9

    Extractions de matériaux dans le lit : notes, correspondance, profils (1989-1996) ; extraction de matériaux dans le lit mineur, 3ème protocole : correspondance, projet, rapport (1991-1994) ; extraction de matériaux dans le lit, du Bec d'Allier à Nantes : rapport sur les conditions de poursuite de limitation des extractions, correspondance (1993-1994) ; synthèse des données existantes sur les vals de l'Allier et de la Loire en relation avec les problèmes posés par l'extraction des sables et graviers : plan, rapport (1996).

    Date

    1989-1996

    Cote

    2077W448 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Dragages, classement par rivière
    • Loire
    • Extractions de matériaux dans le lit : notes, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  10. Résultat n°10

    Prise d'eau : autorisations pour affichage.

    Date

    1991-1995

    Cote

    2077W452 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, dossiers généraux
    • Prise d'eau : autorisations pour affichage.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  11. Résultat n°11

    Rivières Loire et Creuse, autorisation de forage destiné à l'irrigation : notes, correspondance, rapport d'analyse.

    Date

    1991-1995

    Cote

    2077W450 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Forage
    • Rivières Loire et Creuse, autorisation de forage destiné...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  12. Résultat n°12

    Prise d'eau : autorisations (n°25 à n°65), demandes d'autorisation, demandes de renouvellement, arrêtés.

    Date

    1971-1995

    Cote

    2077W455 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Prise d'eau : autorisations (n°25 à n°65), demandes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  13. Résultat n°13

    Rescindement du lit de la Loire, levé de contrôle (octobre) : contre-calques (échelle 1/1000).

    Date

    1995

    Cote

    2077W481 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Rescindement du lit de la Loire, levé de contrôle (octobre)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  14. Résultat n°14

    Centrale nucléaire de Civaux (Vienne). - Travaux d'aménagements hydrauliques, établissement d'un ouvrage de prise d'eau et d'un barrage de seuil : étude hydraulique, rapports, demande d'autorisation de travaux, notes, correspondance (1990-1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    2077W485 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Vienne
    • Centrale nucléaire de Civaux (Vienne). - Travaux d'aménagements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  15. Résultat n°15

    Cher canalisé. - Prise d'eau : autorisations (n°21 à n°56), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1919-1995).

    Date

    1919-1995

    Cote

    2077W458 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Cher
    • Cher canalisé. - Prise d'eau : autorisations (n°21...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  16. Résultat n°16

    Prise d'eau : demandes d'autorisation, demandes de renouvellement, arrêtés (1990-1995) ; prise d'eau : autorisations (n°1 à n°24), demandes d'autorisation, demandes de renouvellement, arrêtés (1961-1975).

    Date

    1961-1995

    Cote

    2077W454 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation, demandes de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  17. Résultat n°17

    Cher canalisé. - Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1983-1995) ; autorisations (n°1 à n°20), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1910-1995).

    Date

    1910-1995

    Cote

    2077W457 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Cher
    • Cher canalisé. - Prise d'eau : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  18. Résultat n°18

    Contrôle des débits de la centrale (mesures des débits prélevés et rejetés), mesure par ondes ultrasonores : rapport, correspondance.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2077W480 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Contrôle des débits de la centrale (mesures des débits...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  19. Résultat n°19

    Pompage : cartes des prises d'eau en rivières domaniales, contre-calques (1/100 000ème).

    Date

    1994

    Cote

    2077W475 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Indre
    • Pompage : cartes des prises d'eau en rivières domaniales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  20. Résultat n°20

    Vernou-sur-Brenne, curage du bras en vue du rééquilibrage hydraulique du fleuve : autorisation d'ouverture de carrière, étude d'impact, photographies.

    Date

    1985-1994

    Cote

    2077W447 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Dragages, classement par rivière
    • Loire
    • Vernou-sur-Brenne, curage du bras en vue du rééquilibrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale