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59 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports mensuels de juin (n°126) à décembre (n°132).
Cote
2077W483 (Cote)
 Date
1999
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Loire
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Surveillance de l'environnement des sites fluviaux...
Résultat n°2

Acquisition d'un droit de carrière par la commune : convention
Cote
EDEP052/N2 (Cote)
 Date
1941
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
convention

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Acquisition d'un droit de carrière par la commune :...
Résultat n°3

Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.
Cote
2077W463 (Cote)
 Date
1983-1996
 Lieu
Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Vienne
  • Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur,...
Résultat n°4

Prise d'eau : autorisations pour affichage.
Cote
2077W452 (Cote)
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, dossiers généraux
  • Prise d'eau : autorisations pour affichage.
Résultat n°5

2 plans des minières des Baussans situées commune de Viliers-au-Bouin exploitées par M.Hérault Guérin, maître des forges à Château-la-Vallière.
Cote
IV/37/2/1-IV/37/2/2 (Cote)
 Date- Lieu
Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Neuillé-Pont-Pierre / Villiers-au-Bouin
  • 2 plans des minières des Baussans situées commune de...
Résultat n°6

Tourbière de Gizeux, exploitation : extraits de délibérations, analyse des terrains, plan, correspondance
Cote
EDEP112/O6 (Cote)
 Date
1895-1947
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Tourbière de Gizeux, exploitation : extraits de délibérations,...
Résultat n°7

Prise d'eau : état, rapport (1914-1919) ; autorisations de prise d'eau : bordereau d'enquête (1977) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1964-1978).
Cote
2077W462 (Cote)
 Date
1914-1978
 Lieu
Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Vienne
  • Prise d'eau : état, rapport (1914-1919) ; autorisations...
Résultat n°8

Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports annuels.
Cote
2077W479 (Cote)
 Date
1990-1997
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Loire
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Surveillance de l'environnement des sites fluviaux...
Résultat n°9

Rivières Loire et Creuse, autorisation de forage destiné à l'irrigation : notes, correspondance, rapport d'analyse.
Cote
2077W450 (Cote)
 Date
1991-1995
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Forage
  • Rivières Loire et Creuse, autorisation de forage destiné...
Résultat n°10

Autorisations (n°31 à n°70), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.
Cote
2077W471 (Cote)
 Date
1971-1988
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Creuse
  • Autorisations (n°31 à n°70), demandes d'autorisation,...
Résultat n°11

Autorisations de prise d'eau, dossier annulé : correspondance (1962-1966) ; prise d'eau : arrêtés de retrait d'autorisation (1983-1984) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1889-1933) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1966-1971).
Cote
2077W466 (Cote)
 Date
1889-1984
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Creuse
  • Autorisations de prise d'eau, dossier annulé : correspondance...
Résultat n°12

Extractions dans le lit endigué : tableaux, courbes.
Cote
2077W446 (Cote)
 Date
1985-1987
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Dragages, classement par rivière
  • Loire
  • Extractions dans le lit endigué : tableaux, courbes.
Résultat n°13

Saint-Avertin et Tours, dégagement du bassin d'aviron, récupération des alluvions sableuses du lit du Cher : notes, plans, correspondance.
Cote
2077W449 (Cote)
 Date
1979-1987
 Lieu
Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Dragages, classement par rivière
  • Cher
  • Saint-Avertin et Tours, dégagement du bassin d'aviron,...
Résultat n°14

Renouvellement des autorisations de prise d'eau, de rejets de liquides et gazeux, radioactifs et non radioactifs : demande de renouvellement d'autorisation.
Cote
2077W484 (Cote)
 Date
2000
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Loire
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Renouvellement des autorisations de prise d'eau, de...
Résultat n°15

Autorisation de pompage et déversement : correspondance, notes.
Cote
2077W476 (Cote)
 Date
1959-1962
 Lieu
Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Vienne
  • Autorisation de pompage et déversement : correspondance,...
Résultat n°16

Cher canalisé. - Prise d'eau : correspondance, notes (1977-1991), état, fichier individuel (1936-1991), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1938-1957), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1958-1974).
Cote
2077W456 (Cote)
 Date
1936-1991
 Lieu
Cher (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Cher
  • Cher canalisé. - Prise d'eau : correspondance, notes...
Résultat n°17

Autorisations d'exploiter (classement alphabétique, société SAGRAL à Société Tourangelle de dragages) : autorisations, notes, correspondance (1971-1974) ; extractions de matériaux : notes, plans, correspondance (1978-1983).
Cote
2077W444 (Cote)
 Date
1971-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Dragages, dossiers généraux
  • Autorisations d'exploiter (classement alphabétique,...
Résultat n°18

Contrôle des débits de la centrale (mesures des débits prélevés et rejetés), mesure par ondes ultrasonores : rapport, correspondance.
Cote
2077W480 (Cote)
 Date
1991-1994
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Loire
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Contrôle des débits de la centrale (mesures des débits...
Résultat n°19

Prise d'eau et rejets d'eau : étude d'impact, autorisation, notes, correspondance, demande d'autorisation.
Cote
2077W477 (Cote)
 Date
1975-1999
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Loire
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Prise d'eau et rejets d'eau : étude d'impact, autorisation,...
Résultat n°20

Cher non canalisé. - Prise d'eau : arrêtés annulés (1951-1972), autorisations échues (1964-1967), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1963-1974).
Cote
2077W459 (Cote)
 Date
1951-1974
 Lieu
Cher (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Cher
  • Cher non canalisé. - Prise d'eau : arrêtés annulés...