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59 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports mensuels de juin (n°126) à décembre (n°132).

    Date

    1999

    Cote

    2077W483 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Surveillance de l'environnement des sites fluviaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  2. Résultat n°2

    Acquisition d'un droit de carrière par la commune : convention

    Date

    1941

    Cote

    EDEP052/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Acquisition d'un droit de carrière par la commune :...
  3. Résultat n°3

    Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1983-1996

    Cote

    2077W463 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Vienne
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  4. Résultat n°4

    Prise d'eau : autorisations pour affichage.

    Date

    1991-1995

    Cote

    2077W452 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, dossiers généraux
    • Prise d'eau : autorisations pour affichage.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  5. Résultat n°5

    2 plans des minières des Baussans situées commune de Viliers-au-Bouin exploitées par M.Hérault Guérin, maître des forges à Château-la-Vallière.

    Cote

    IV/37/2/1-IV/37/2/2 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Neuillé-Pont-Pierre / Villiers-au-Bouin
    • 2 plans des minières des Baussans situées commune de...
  6. Résultat n°6

    Tourbière de Gizeux, exploitation : extraits de délibérations, analyse des terrains, plan, correspondance

    Date

    1895-1947

    Cote

    EDEP112/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Tourbière de Gizeux, exploitation : extraits de délibérations,...
  7. Résultat n°7

    Prise d'eau : état, rapport (1914-1919) ; autorisations de prise d'eau : bordereau d'enquête (1977) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1964-1978).

    Date

    1914-1978

    Cote

    2077W462 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Vienne
    • Prise d'eau : état, rapport (1914-1919) ; autorisations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  8. Résultat n°8

    Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports annuels.

    Date

    1990-1997

    Cote

    2077W479 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Surveillance de l'environnement des sites fluviaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  9. Résultat n°9

    Rivières Loire et Creuse, autorisation de forage destiné à l'irrigation : notes, correspondance, rapport d'analyse.

    Date

    1991-1995

    Cote

    2077W450 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Forage
    • Rivières Loire et Creuse, autorisation de forage destiné...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  10. Résultat n°10

    Autorisations (n°31 à n°70), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1971-1988

    Cote

    2077W471 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations (n°31 à n°70), demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  11. Résultat n°11

    Autorisations de prise d'eau, dossier annulé : correspondance (1962-1966) ; prise d'eau : arrêtés de retrait d'autorisation (1983-1984) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1889-1933) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1966-1971).

    Date

    1889-1984

    Cote

    2077W466 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations de prise d'eau, dossier annulé : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  12. Résultat n°12

    Extractions dans le lit endigué : tableaux, courbes.

    Date

    1985-1987

    Cote

    2077W446 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Dragages, classement par rivière
    • Loire
    • Extractions dans le lit endigué : tableaux, courbes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  13. Résultat n°13

    Saint-Avertin et Tours, dégagement du bassin d'aviron, récupération des alluvions sableuses du lit du Cher : notes, plans, correspondance.

    Date

    1979-1987

    Cote

    2077W449 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Dragages, classement par rivière
    • Cher
    • Saint-Avertin et Tours, dégagement du bassin d'aviron,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  14. Résultat n°14

    Renouvellement des autorisations de prise d'eau, de rejets de liquides et gazeux, radioactifs et non radioactifs : demande de renouvellement d'autorisation.

    Date

    2000

    Cote

    2077W484 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Renouvellement des autorisations de prise d'eau, de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  15. Résultat n°15

    Autorisation de pompage et déversement : correspondance, notes.

    Date

    1959-1962

    Cote

    2077W476 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Vienne
    • Autorisation de pompage et déversement : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  16. Résultat n°16

    Cher canalisé. - Prise d'eau : correspondance, notes (1977-1991), état, fichier individuel (1936-1991), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1938-1957), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1958-1974).

    Date

    1936-1991

    Cote

    2077W456 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Cher
    • Cher canalisé. - Prise d'eau : correspondance, notes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  17. Résultat n°17

    Autorisations d'exploiter (classement alphabétique, société SAGRAL à Société Tourangelle de dragages) : autorisations, notes, correspondance (1971-1974) ; extractions de matériaux : notes, plans, correspondance (1978-1983).

    Date

    1971-1983

    Cote

    2077W444 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Dragages, dossiers généraux
    • Autorisations d'exploiter (classement alphabétique,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  18. Résultat n°18

    Contrôle des débits de la centrale (mesures des débits prélevés et rejetés), mesure par ondes ultrasonores : rapport, correspondance.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2077W480 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Contrôle des débits de la centrale (mesures des débits...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  19. Résultat n°19

    Prise d'eau et rejets d'eau : étude d'impact, autorisation, notes, correspondance, demande d'autorisation.

    Date

    1975-1999

    Cote

    2077W477 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Prise d'eau et rejets d'eau : étude d'impact, autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  20. Résultat n°20

    Cher non canalisé. - Prise d'eau : arrêtés annulés (1951-1972), autorisations échues (1964-1967), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1963-1974).

    Date

    1951-1974

    Cote

    2077W459 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Cher
    • Cher non canalisé. - Prise d'eau : arrêtés annulés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale