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6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acquisition d'un droit de carrière par la commune : convention

    Date

    1941

    Cote

    EDEP052/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Acquisition d'un droit de carrière par la commune :...
  2. Résultat n°2

    2 plans des minières des Baussans situées commune de Viliers-au-Bouin exploitées par M.Hérault Guérin, maître des forges à Château-la-Vallière.

    Cote

    IV/37/2/1-IV/37/2/2 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Neuillé-Pont-Pierre / Villiers-au-Bouin
    • 2 plans des minières des Baussans situées commune de...
  3. Résultat n°3

    Tourbière de Gizeux, exploitation : extraits de délibérations, analyse des terrains, plan, correspondance

    Date

    1895-1947

    Cote

    EDEP112/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Tourbière de Gizeux, exploitation : extraits de délibérations,...
  4. Résultat n°4

    2 plans des minières situées près la Ferrière, commune de Neuillé-Pont-Pierre, exploitées par M.Hérault Guérin, maître des forges à Château-la-Vallière.

    Cote

    IV/37/1/1-IV/37/1/2 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Neuillé-Pont-Pierre / Villiers-au-Bouin
    • 2 plans des minières situées près la Ferrière, commune...
  5. Résultat n°5

    Dragage de sable et extraction de jard dans la Loire : conventions entre la commune et un particulier, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1861-1928

    Cote

    EDEP074/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Dragage de sable et extraction de jard dans la Loire...
  6. Résultat n°6

    « Livre pour servir à écrire les quittances et marchés de Proux du hameau de Lussault de la chaux et autres marchandises qu'il fera avec toutes ses pratiques » (lacunes entre 1774 et 1817)

    Date

    1766-1818

    Cote

    1J243 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • « Livre pour servir à écrire les quittances et marchés...