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81 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Circulaires ministérielles, arrêtés et instructions préfectorales (1812-1917), articles de presse (1897-1903).

Date

-

Cote

4M447 (Cote)

Résultat n°2

1806-1819

Date

1806-1819

Cote

4M448 (Cote)

Résultat n°3

1830-1906

Date

1830-1906

Cote

4M449 (Cote)

Résultat n°4

Etats numériques des arrestations de vagabonds, mendiants, nomades (1890-1906).

Date

-

Cote

4M450 (Cote)

Résultat n°5

Projet d'établissement d'un dépôt de mendicité à Tours : circulaire du ministère de l'Intérieur, état du nombre des pauvres et des ressources affectées à leur service dans les communes (classement par arrondissement et commune).

Date

1808-1813

Cote

4M451 (Cote)

Résultat n°6

Réglementation et nomination des membres de la commission de statistique : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1840-1841).

Date

-

Cote

4M452 (Cote)

Résultat n°7

Cantons d'Amboise, Ballan, Bléré, Chambray, Château-la-Vallière, Château-Renault, Montbazon.

Date

-

Cote

4M453 (Cote)

Résultat n°8

Cantons de Neuillé-Pont-Pierre, Saint-Avertin, Tours Nord, Tours Sud, Vouvray.

Date

-

Cote

4M454 (Cote)

Résultat n°9

Enquête sur le fonctionnement de la police des campagnes : état statistique des gardes champêtres (classement par arrondissement, canton, commune), correspondance, questionnaire et état statistique sur la gendarmerie (1897) ; proposition de la Commission extra-parlementaire : rapport (1898) ; proposition de suppression et nouvelle répartition des brigades de gendarmerie : instructions, correspondance, fiches de propositions par brigade (1899).

Date

1897-1899

Cote

4M455 (Cote)

Résultat n°10

Passeports d'indigents, correspondance, fiches de police, permis de séjour (1825-1870).

Date

-

Cote

4M456 (Cote)

Résultat n°11

Souches des passeports délivrés (classement chronologique,1870) : Janvier-août (n° 1-159).

Date

-

Cote

4M457 (Cote)

Résultat n°12

Souches des passeports délivrés (classement chronologique,1870) : Septembre (n° 160-491).

Date

-

Cote

4M458 (Cote)

Résultat n°13

Souches des passeports délivrés (classement chronologique,1870) : Octobre-décembre (n° 492-819).

Date

-

Cote

4M459 (Cote)

Résultat n°14

Aide au transport : notes de renseignements, correspondance (1869-1939).

Date

-

Cote

4M460 (Cote)

Résultat n°15

Secours aux indigents de passage : notes du préfet au commissaire de police de Tours (1922-1934).

Date

-

Cote

4M461 (Cote)

Résultat n°16

Service médical des indigents, admission aux traitements médicaux gratuits : listes nominatives.

Date

1864-1938

Cote

EDEP/058/Q15 (Cote)

Résultat n°17

Commission administrative du bureau de bienfaisance : composition, procès-verbal d'adjudication des fournitures de pain aux indigents.

Date

1880-1915

Cote

EDEP/058/Q5 (Cote)

Résultat n°18

Indigents, distribution de pain : registre.

Date

1854-1855

Cote

EDEP005/Q1 (Cote)

Résultat n°19

Indigents et mendiants : listes nominatives.

Date

1887-1950

Cote

EDEP009/Q7 (Cote)

Résultat n°20

Liste des indigents admis au traitement médical gratuit

Date

1878-1892

Cote

EDEP013/Q3 (Cote)