Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le Fay à Ligueil

    Cote

    EDEP132/CC28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Le Fay à Ligueil
  2. Résultat n°2

    Cormery à Ecueillé

    Cote

    EDEP132/CC27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Cormery à Ecueillé
  3. Résultat n°3

    Procédure entre les habitants de La Roche Clermault et Maître Jean-Denis Bruère, régisseur fermier de La Roche-Clermault pour l'abbaye de Noyers, lequel conteste son imposition : mémoires, actes d'assemblée, jugements.

    Date

    1787-1789

    Cote

    EDEP202/CC2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série CC : Finances. Impôts. Comptabilité.
    • Procédure entre les habitants de La Roche Clermault...
  4. Résultat n°4

    Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux ; copie d'une transaction entre le chapitre de Sainte-Radegonde de Poitiers et le curé de Jaulnay au sujet de la dime du vin (1558) ; reconnaissance de dette pour une vente de blé (1676) ; licence de confesser délivrée par le curé de Jaulnay (1678) ; bail de bétail (1682)

    Date

    1558-1682

    Cote

    EDEP121/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...
    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux...
  5. Résultat n°5

    Aubigny à Buxeuil.

    Cote

    EDEP132/CC24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Aubigny à Buxeuil.
  6. Résultat n°6

    Sainte-Julitte à Saint-Senoch

    Cote

    EDEP132/CC33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Sainte-Julitte à Saint-Senoch
  7. Résultat n°7

    La Celle-Guénand à Chanceaux.

    Cote

    EDEP132/CC25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • La Celle-Guénand à Chanceaux.
  8. Résultat n°8

    Loché à Loches

    Cote

    EDEP132/CC29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Loché à Loches
  9. Résultat n°9

    Saint André-de-Beaulieu à Saint-Jean

    Cote

    EDEP132/CC32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Saint André-de-Beaulieu à Saint-Jean
  10. Résultat n°10

    Louans à Oizay

    Cote

    EDEP132/CC30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Louans à Oizay
  11. Résultat n°11

    Procédure entre les habitants de La Roche-Clermault et le sieur Pierre Couturier, fermier de la seigneurie de Chargé, contestant l'imposition sur la métairie de Contray : assignation, correspondance, déclarations, jugement.

    Date

    1771

    Cote

    EDEP202/CC1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série CC : Finances. Impôts. Comptabilité.
    • Procédure entre les habitants de La Roche-Clermault...
  12. Résultat n°12

    Oizay-sur-Creuse à Sennevières

    Cote

    EDEP132/CC31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Oizay-sur-Creuse à Sennevières
  13. Résultat n°13

    Quittances données au syndic de la paroisse de La Roche-Clermault (3 pièces).

    Date

    1765-1789

    Cote

    EDEP202/CC3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série CC : Finances. Impôts. Comptabilité.
    • Quittances données au syndic de la paroisse de La Roche-Clermault...
  14. Résultat n°14

    Ressources de la commune : droits de pesage, mesure et jaugeage, de place et de langueyage des porcs, ferme des boues et fumiers

    Date

    1792-1894

    Cote

    EDEP062/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Ressources de la commune : droits de pesage, mesure...
  15. Résultat n°15

    Tauxigny à Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    EDEP132/CC34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Tauxigny à Yzeures-sur-Creuse
  16. Résultat n°16

    La Chapelle-Blanche à Civray.

    Cote

    EDEP132/CC26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • La Chapelle-Blanche à Civray.