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265 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chronique de la famille Zuliani à Port-Boulet et Rivarennes, de 1919 à 1936

Date

2023

Cote

1J/1619 (Cote)

Résultat n°2

Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.

Date

1889-1927

Cote

4M653 (Cote)

Résultat n°3

Réglementation de la situation des étrangers en France : lois, décrets, circulaires ministérielles, arrêtés et avis préfectoraux, correspondance.

Date

1888-1940

Cote

4M652 (Cote)

Résultat n°4

Mariage des étrangers : instructions, circulaires ministérielles, extraits du décret-loi du 12 novembre 1938, correspondance.

Date

1938-1940

Cote

4M654 (Cote)

Résultat n°5

Dénombrement et état du mouvement en application de la circulaire ministérielle du 24 septembre 1823 : états mensuels et récapitulatifs annuels du mouvement dans le département (Circulaire du 24 septembre 1823) (1823-1844), états mensuels de situation dans les arrondissements de Chinon, Loches et ville de Tours (1825-1846).

Date

1888-1940

Cote

4M655 (Cote)

Résultat n°6

Dénombrement des sujets présents dans les communes de l'arrondissement de Tours le 18 décembre 1881 : états numériques (classement par nationalité et par commune).

Date

1881-1882

Cote

4M656 (Cote)

Résultat n°7

Recensement des étrangers : liste des étrangers résidents ou domiciliés dans le département d'Indre-et-Loire à la date du 30 mai 1886.

Date

1888-1940

Cote

4M657 (Cote)

Résultat n°8

Etats numériques des inscrits, des étrangers ayant quitté le département ou décédés (classement chronologique pour les arrondissements de Chinon et Loches, 1889-1893).

Date

-

Cote

4M658 (Cote)

Résultat n°9

Listes nominatives mensuelles des étrangers ayant souscrit la déclaration de résidence, listes nominatives des départs et des décès (classement par arrondissement sauf Tours, 1889-1893).

Date

-

Cote

4M659 (Cote)

Résultat n°10

Envoi des informations par le préfet au ministère de l'Intérieur : listes nominatives mensuelles (1888-1893).

Date

-

Cote

4M660 (Cote)

Résultat n°11

Dénombrement en 1891 des étrangers résidant dans le département : liste nominative des résidents Italiens et Allemands de 18 à 45 ans, tableau numérique comparatif par nationalité, états nominatifs des étrangers n'ayant pas souscrit de déclaration, notes de renseignements, correspondance (classement par arrondissement).

Date

1888-1940

Cote

4M661 (Cote)

Résultat n°12

Envoi des informations par les maires et sous-préfets au préfet : listes nominatives des arrondissements de Chinon, Loches et Tours (1893-1910).

Date

-

Cote

4M662 (Cote)

Résultat n°13

1893 - 1898

Date

1893-1898

Cote

4M663 (Cote)

Résultat n°14

1899 - 1910

Date

1899-1910

Cote

4M664 (Cote)

Résultat n°15

1888 - 1898

Date

-

Cote

4M665 (Cote)

Résultat n°16

1899 - 1910

Date

1899-1910

Cote

4M666 (Cote)

Résultat n°17

1888 - 1898

Date

1888-1898

Cote

4M667 (Cote)

Résultat n°18

1899 - 1910 (Cantons de Tours Nord, Tours Sud, ville de Tours).

Date

1899-1910

Cote

4M668 (Cote)

Résultat n°19

Austro-Hongrois (1888-1910).

Date

1888-1910

Cote

4M669 (Cote)

Résultat n°20

Belges (1888-1910).

Date

1888-1910

Cote

4M670 (Cote)