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265 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chronique de la famille Zuliani à Port-Boulet et Rivarennes, de 1919 à 1936

Date

2023

Cote

1J/1619 (Cote)

Résultat n°2

Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.

Date

1889-1927

Cote

4M653 (Cote)

Résultat n°3

Réglementation de la situation des étrangers en France : lois, décrets, circulaires ministérielles, arrêtés et avis préfectoraux, correspondance.

Date

1888-1940

Cote

4M652 (Cote)

Résultat n°4

Mariage des étrangers : instructions, circulaires ministérielles, extraits du décret-loi du 12 novembre 1938, correspondance.

Date

1938-1940

Cote

4M654 (Cote)

Résultat n°5

Dénombrement et état du mouvement en application de la circulaire ministérielle du 24 septembre 1823 : états mensuels et récapitulatifs annuels du mouvement dans le département (Circulaire du 24 septembre 1823) (1823-1844), états mensuels de situation dans les arrondissements de Chinon, Loches et ville de Tours (1825-1846).

Date

1888-1940

Cote

4M655 (Cote)

Résultat n°6

Dénombrement des sujets présents dans les communes de l'arrondissement de Tours le 18 décembre 1881 : états numériques (classement par nationalité et par commune).

Date

1881-1882

Cote

4M656 (Cote)

Résultat n°7

Recensement des étrangers : liste des étrangers résidents ou domiciliés dans le département d'Indre-et-Loire à la date du 30 mai 1886.

Date

1888-1940

Cote

4M657 (Cote)

Résultat n°8

Etats numériques des inscrits, des étrangers ayant quitté le département ou décédés (classement chronologique pour les arrondissements de Chinon et Loches, 1889-1893).

Date

-

Cote

4M658 (Cote)

Résultat n°9

Listes nominatives mensuelles des étrangers ayant souscrit la déclaration de résidence, listes nominatives des départs et des décès (classement par arrondissement sauf Tours, 1889-1893).

Date

-

Cote

4M659 (Cote)

Résultat n°10

Envoi des informations par le préfet au ministère de l'Intérieur : listes nominatives mensuelles (1888-1893).

Date

-

Cote

4M660 (Cote)

Résultat n°11

Dénombrement en 1891 des étrangers résidant dans le département : liste nominative des résidents Italiens et Allemands de 18 à 45 ans, tableau numérique comparatif par nationalité, états nominatifs des étrangers n'ayant pas souscrit de déclaration, notes de renseignements, correspondance (classement par arrondissement).

Date

1888-1940

Cote

4M661 (Cote)

Résultat n°12

Envoi des informations par les maires et sous-préfets au préfet : listes nominatives des arrondissements de Chinon, Loches et Tours (1893-1910).

Date

-

Cote

4M662 (Cote)

Résultat n°13

1893 - 1898

Date

1893-1898

Cote

4M663 (Cote)

Résultat n°14

1899 - 1910

Date

1899-1910

Cote

4M664 (Cote)

Résultat n°15

1888 - 1898

Date

-

Cote

4M665 (Cote)

Résultat n°16

1899 - 1910

Date

1899-1910

Cote

4M666 (Cote)

Résultat n°17

1888 - 1898

Date

1888-1898

Cote

4M667 (Cote)

Résultat n°18

1899 - 1910 (Cantons de Tours Nord, Tours Sud, ville de Tours).

Date

1899-1910

Cote

4M668 (Cote)

Résultat n°19

Austro-Hongrois (1888-1910).

Date

1888-1910

Cote

4M669 (Cote)

Résultat n°20

Belges (1888-1910).

Date

1888-1910

Cote

4M670 (Cote)

Résultat n°21

Espagnols (1889-1910).

Date

1888-1910

Cote

4M671 (Cote)

Résultat n°22

Italiens (1888-1910).

Date

1888-1910

Cote

4M672 (Cote)

Résultat n°23

Polonais (1889-1909).

Date

1889-1909

Cote

4M673 (Cote)

Résultat n°24

Suisses (1889-1910).

Date

1889-1910

Cote

4M674 (Cote)

Résultat n°25

Arrondissements de Chinon et Loches.

Date

-

Cote

4M675 (Cote)

Résultat n°26

Arrondissement de Tours.

Date

-

Cote

4M676 (Cote)

Résultat n°27

Etrangers réfractaires au décret de 1888 et à la loi du 8 août 1893 : instructions, états et listes nominatives, correspondance.

Date

1890-1895

Cote

4M677 (Cote)

Résultat n°28

Etats de situation réalisés en application du décret du 2 octobre 1888 et de la loi du 8 août 1893, transmission au ministère de l'Intérieur : états numériques semestriels par nationalité (classement chronologique).

Date

1896-1922

Cote

4M678 (Cote)

Résultat n°29

1888 - 1897

Date

1888-1897

Cote

4M679 (Cote)

Résultat n°30

Allemands, Anglais, Austro-Hongrois, Belges.

Date

-

Cote

4M680 (Cote)

Résultat n°31

Espagnols, Italiens, Polonais, Suisses, autres nationalités.

Date

-

Cote

4M681 (Cote)

Résultat n°32

1902-1907

Date

1902-1907

Cote

4M682 (Cote)

Résultat n°33

1908-1911

Date

1908-1911

Cote

4M683 (Cote)

Résultat n°34

Allemands, Américains, Anglais, Austro-Hongrois, Belges, Chinois.

Date

-

Cote

4M684 (Cote)

Résultat n°35

Espagnols, Grecs, Hollandais, Italiens, Luxembourgeois, Russes, Serbes, Suisses, Turcs, autres nationalités.

Date

-

Cote

4M685 (Cote)

Résultat n°36

1888 - 1905

Date

1888-1905

Cote

4M686 (Cote)

Résultat n°37

1891 - 1917 (état 2)

Date

1891-1917

Cote

4M687 (Cote)

Résultat n°38

Registre des déclarations des étrangers qui se sont conformés à la loi du 8 août 1893 comme exerçant une profession et qui ont déjà une fiche au contrôle des étrangers en vertu du décret du 2 octobre 1888, état A (1893-1911).

Date

-

Cote

4M688 (Cote)

Résultat n°39

1911 - 1919 (classement par nationalité).

Date

1911-1919

Cote

4M689 (Cote)

Résultat n°40

1919 - 1925 (classement chronologique).

Date

1919-1925

Cote

4M690 (Cote)