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63 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Associations n°1-247

292 medias

Associations n°1-247
Cote
4 M 197 (Cote)
 Date
28 août 1901-13 mars 1914
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°1-247
Résultat n°2
Associations n°248-385

178 medias

Associations n°248-385
Cote
4 M 198 (Cote)
 Date
25 avril 1914-12 septembre 1921
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°248-385
Résultat n°3
Associations n°386-492

141 medias

Associations n°386-492
Cote
4 M 199 (Cote)
 Date
16 septembre 1921-29 novembre 1923
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°386-492
Résultat n°4
Associations n°493-884

422 medias

Associations n°493-884
Cote
4 M 200 (Cote)
 Date
4 décembre 1923-17 novembre 1931
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°493-884
Résultat n°5
Associations n°885-1312

460 medias

Associations n°885-1312
Cote
4 M 201 (Cote)
 Date
23 novembre 1931-21 août 1937
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°885-1312
Résultat n°6
Associations n°1313-1744

480 medias

Associations n°1313-1744
Cote
4 M 202 (Cote)
 Date
25 août 1937-30 juillet 1945
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°1313-1744
Résultat n°7

Enregistrement des passeports délivrés en Indre-et-Loire : cahiers (1914-1938).
Cote
4M1050 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Passeports
  • Passeports pour l'étranger.
  • Enregistrement des passeports délivrés en Indre-et-Loire...
Résultat n°8

Registre d'inscription (1881-1901).
Cote
4M174 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées et autorisées de 1881 à juillet...
  • Registre d'inscription (1881-1901).
Résultat n°9

Registre d'inscription (1901-1940).
Cote
4M186 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Chinon (1901-2000).
  • Registre d'inscription (1901-1940).
Résultat n°10

Registre d'inscription (1901-1926).
Cote
4M195 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Loches (1901-2000).
  • Registre d'inscription (1901-1926).
Résultat n°11

6 janvier 1852 - 27 décembre 1858.
Cote
4M269 (Cote)
 Date
6 janvier 1852-27 décembre 1858
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Enregistrement des demandes de succession, transfert...
  • 6 janvier 1852 - 27 décembre 1858.
Résultat n°12

25 décembre 1861 - 2 janvier 1863.
Cote
4M270 (Cote)
 Date
25 décembre 1861-2 janvier 1863
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Enregistrement des demandes de succession, transfert...
  • 25 décembre 1861 - 2 janvier 1863.
Résultat n°13

24 décembre 1864 - 17 avril 1868.
Cote
4M271 (Cote)
 Date
24 décembre 1864-17 avril 1868
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Enregistrement des demandes de succession, transfert...
  • 24 décembre 1864 - 17 avril 1868.
Résultat n°14

17 avril 1868 - 1er janvier 1871.
Cote
4M272 (Cote)
 Date
17 avril 1868-1 janvier 1871
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Enregistrement des demandes de succession, transfert...
  • 17 avril 1868 - 1er janvier 1871.
Résultat n°15

1er janvier 1871 - 21 juillet 1880.
Cote
4M273 (Cote)
 Date
1 janvier 1871-22 juillet 1880
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Enregistrement des demandes de succession, transfert...
  • 1er janvier 1871 - 21 juillet 1880.
Résultat n°16

Registres chronologiques d'inscription (janvier 1808-décembre 1810).
Cote
4M301 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Permis de port d'armes à feu pour la chasse, enregistrement.
  • Registres chronologiques d'inscription (janvier 1808-décembre...
Résultat n°17

15 mai 1899 - 30 décembre 1905
Cote
4M352 (Cote)
 Date
15 mai 1899-30 décembre 1905
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 15 mai 1899 - 30 décembre 1905
Résultat n°18

2 janvier 1906 - 25 mai 1914
Cote
4M353 (Cote)
 Date
2 janvier 1906-25 mai 1914
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 2 janvier 1906 - 25 mai 1914
Résultat n°19

25 mai 1914 - 2 décembre 1920
Cote
4M354 (Cote)
 Date
25 mai 1914-2 décembre 1920
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 25 mai 1914 - 2 décembre 1920
Résultat n°20

2 décembre 1920 - 29 septembre 1922
Cote
4M355 (Cote)
 Date
2 décembre 1920-29 septembre 1922
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 2 décembre 1920 - 29 septembre 1922