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Résultats de la recherche

  • 1

    1896 - 1897

    Date

    1896-1897

    Cote

    4M408 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
    • Rapports journaliers adressés au préfet par le commissaire...
    • 1896 - 1897
  • 2

    1912-1913

    Date

    1912-1913

    Cote

    4M416 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
    • Rapports journaliers adressés au préfet par le commissaire...
    • 1912-1913
  • 3

    1870

    Date

    1870

    Cote

    4M404 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
    • Rapports journaliers adressés au préfet par le commissaire...
    • 1870
  • 4

    Etat statistique des hôtels, auberges et maisons garnies : circulaire ministérielle, correspondance, fiches statistiques par communes (classement par arrondissement, canton, commune), état récapitulatif par commune (1874).

    Cote

    4M428 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
    • Dénombrement et statistiques.
    • Etat statistique des hôtels, auberges et maisons garnies...
  • 5

    1918-1919

    Date

    1918-1919

    Cote

    4M419 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
    • Rapports journaliers adressés au préfet par le commissaire...
    • 1918-1919
  • 6

    1924-1929

    Date

    1924-1929

    Cote

    4M422 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
    • Rapports journaliers adressés au préfet par le commissaire...
    • 1924-1929
  • 7

    1869

    Date

    1869

    Cote

    4M403 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
    • Rapports journaliers adressés au préfet par le commissaire...
    • 1869
  • 8

    Réglementation, application des instructions sur l'inscription des voyageurs : circulaires, arrêtés municipaux et préfectoraux, accusés de réception des maires, correspondance (1889-1937) ; réglementation des locations en meublé : loi (1924).

    Date

    1889-1937

    Cote

    4M425 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
    • Réglementation, application des instructions sur l'inscription...
  • 9

    1916-1917

    Date

    1916-1917

    Cote

    4M418 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
    • Rapports journaliers adressés au préfet par le commissaire...
    • 1916-1917
  • 10

    1908-1909

    Date

    1908-1909

    Cote

    4M414 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
    • Rapports journaliers adressés au préfet par le commissaire...
    • 1908-1909