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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptes de gestion du receveur

    Date

    1932-1982

    Cote

    EDEP132/1L10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Budgets et comptes communaux
    • Etat des recettes et dépenses : registres
    • Comptes de gestion du receveur
  2. Résultat n°2

    Théâtre : subventions, recettes

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP110/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Théâtre : subventions, recettes
  3. Résultat n°3

    Bascule municipale, pesage : tableau, registres de comptes

    Date

    1926-1972

    Cote

    EDEP132/2L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Recettes
    • Bascule municipale, pesage : tableau, registres de...
  4. Résultat n°4

    Sapeurs-pompiers, indemnités et frais d'interventions : délibérations du conseil municipal, états à émargement du personnel ayant participé aux interventions, états de frais

    Date

    1946-1966

    Cote

    EDEP119/4H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires, pompiers
    • Sapeurs-pompiers, indemnités et frais d'interventions...
  5. Résultat n°5

    Registre de comptabilité du denier

    Date

    1931-1964

    Cote

    EDEP089/P8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Registre de comptabilité du denier
  6. Résultat n°6

    Carnet de quêtes (1961-1964) ; carnet de dépenses (1960-1964)

    Date

    1960-1964

    Cote

    EDEP089/P6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Carnet de quêtes (1961-1964) ; carnet de dépenses (1960-1964)
  7. Résultat n°7

    Livre général de comptabilité

    Date

    1958-1959

    Cote

    EDEP054/L15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  8. Résultat n°8

    Livre général de comptabilité

    Date

    1957-1958

    Cote

    EDEP054/L14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  9. Résultat n°9

    Livre général de comptabilité

    Date

    1956-1957

    Cote

    EDEP054/L13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  10. Résultat n°10

    Livre général de comptabilité

    Date

    1955-1956

    Cote

    EDEP054/L12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  11. Résultat n°11

    Etat de situation financière

    Date

    1852-1955

    Cote

    EDEP089/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etat de situation financière
  12. Résultat n°12

    Livre général de comptabilité

    Date

    1954-1955

    Cote

    EDEP054/L11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  13. Résultat n°13

    Livre général de comptabilité

    Date

    1953-1954

    Cote

    EDEP054/L10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  14. Résultat n°14

    Tableau statistique de situation financière.

    Date

    1889-1954

    Cote

    EDEP111/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Tableau statistique de situation financière.
  15. Résultat n°15

    Livre général de comptabilité

    Date

    1952-1953

    Cote

    EDEP054/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  16. Résultat n°16

    Syndicat du marais du Pallu : arrêté du Conseil de la Préfecture (1891-1918) ; comptes de gestion (1918-1921) ; livres et bordereaux détaillés des recettes et dépenses (1932-1948)

    Date

    1891-1952

    Cote

    EDEP089/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série S : Piéces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat du marais du Pallu : arrêté du Conseil de...
  17. Résultat n°17

    Situation financière : états récapitulatifs

    Date

    1907-1952

    Cote

    EDEP141/1Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Situation financière : états récapitulatifs

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Registre unique de comptabilité communale.

    Date

    1949-1951

    Cote

    EDEP054/L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Registre unique de comptabilité communale.
  19. Résultat n°19

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états de dépenses, délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ; attribution d'allocations temporaires : notices individuelles des demandeurs.

    Date

    1869 - 1950

    Cote

    EDEP020/Q16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables :...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  20. Résultat n°20

    Statistiques (1863), états de dépenses (1919 - 1921), demandes d'admission

    Date

    1863 - 1950

    Cote

    EDEP020/Q15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite
    • Statistiques (1863), états de dépenses (1919 - 1921),...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  21. Résultat n°21

    Comptes rendus des réunions du bureau : registre (1923-1950) ; assemblée générale : registre des délibérations (1923-1939) ; carnet de caisse : registre (1923-1950) ; recettes et dépenses : cahier (1938)

    Date

    1923-1950

    Cote

    EDEP132/3R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 3 R - Action culturelle, sciences, lettres et arts
    • Comité sportif lochois
    • Comptes rendus des réunions du bureau : registre (1923-1950)...
  22. Résultat n°22

    Budgets et comptes : registres

    Date

    1925-1949

    Cote

    EDEP132/1L12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Budgets et comptes communaux
    • Etat des recettes et dépenses : registres
    • Budgets et comptes : registres
  23. Résultat n°23

    Commission des finances, délibérations : registre

    Date

    1940-1948

    Cote

    EDEP132/1L13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Budgets et comptes communaux
    • Etat des recettes et dépenses : registres
    • Commission des finances, délibérations : registre
  24. Résultat n°24

    Comité sportif, fonctionnement : comptabilité, correspondance

    Date

    1923-1947

    Cote

    EDEP132/3R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 3 R - Action culturelle, sciences, lettres et arts
    • Comité sportif lochois
    • Comité sportif, fonctionnement : comptabilité, correspondance
  25. Résultat n°25

    Aliénés, part contributive de la commune aux frais de séjour à l'asile; admissions à l'asile de Tours.

    Date

    1891 - 1947

    Cote

    EDEP020/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aliénés, part contributive de la commune aux frais...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  26. Résultat n°26

    Statistique : tableaux de recettes et dépenses.

    Date

    1928-1946

    Cote

    EDEP105/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Statistique : tableaux de recettes et dépenses.
  27. Résultat n°27

    Encouragement national aux familles nombreuses, état des allocations dues, listes nominatives : tableaux.

    Date

    1939-1944

    Cote

    EDEP135/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Encouragement national aux familles nombreuses, état...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Pompes funébres, organisation : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, listes de fournitures, tarifs, registres comptable, correspondance

    Date

    1891-1943

    Cote

    EDEP132/1J13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 1 J - Police locale
    • Pompes funébres, organisation : cahiers des charges,...
  29. Résultat n°29

    États des droits constatés des produits de toute nature dans les forêts (1889-1930)

    Cote

    7M384 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Comptabilité, gestion.
    • États des droits constatés des produits de toute nature...
  30. Résultat n°30

    Société de mutualité contre la mortalité du bétail : registres de comptes et des procès-verbaux des assemblées générales.

    Date

    1908-1942

    Cote

    EDEP113/3Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
    • Société de mutualité contre la mortalité du bétail...
  31. Résultat n°31

    Journal général des mandats et livre journal pour le département de la Vienne (24e conservation) (1934).

    Cote

    7M388 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Comptabilité, gestion.
    • Journal général des mandats et livre journal pour le...
  32. Résultat n°32

    Cahier d'enregistrement des subventions accordées pour des plantations de bois (1931-1942)

    Cote

    7M386 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Comptabilité, gestion.
    • Cahier d'enregistrement des subventions accordées pour...
  33. Résultat n°33

    Instructions, circulaires et correspondance (1870-1938).

    Cote

    7M383 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Comptabilité, gestion.
    • Instructions, circulaires et correspondance (1870-1938).
  34. Résultat n°34

    Journal général des mandats et livre journal pour le département des Deux-Sèvres (24e conservation) (1934).

    Cote

    7M387 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Comptabilité, gestion.
    • Journal général des mandats et livre journal pour le...
  35. Résultat n°35

    États et décomptes des traitements, livre journal des crédits (1919-1934).

    Cote

    7M385 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Comptabilité, gestion.
    • États et décomptes des traitements, livre journal des...
  36. Résultat n°36

    Emprunt communal de 106.500 F : registre.

    Date

    1932-1941

    Cote

    EDEP085/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal de 106.500 F : registre.
  37. Résultat n°37

    1850-1904

    Cote

    8M33 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Chambre de commerce et bourse de commerce, comptabilité...
    • 1850-1904
  38. Résultat n°38

    Druye - Langeais

    Cote

    5V101 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Druye - Langeais
  39. Résultat n°39

    Tauxigny - Yzeures

    Cote

    5V104 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Tauxigny - Yzeures
  40. Résultat n°40

    La Ville-aux-Dames - Orbigny

    Cote

    5V102 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • La Ville-aux-Dames - Orbigny