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Résultats de la recherche

  • 1

    1705-1733.

    Cote

    C 1311 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : criminel
    • Dossiers de procédure : plaintes, informations, interrogatoires,...
    • 1705-1733.
  • 2

    1696 - 1740.

    Cote

    C 1324 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 1696 - 1740.
  • 3

    Crimes dignes de mort ou de peines afflictives : tableau pour modèle.

    Date

    s.d.

    Cote

    C 1107 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Procédures criminelles
    • Crimes dignes de mort ou de peines afflictives : tableau...
  • 4

    Aides : dossiers de procédure.

    Date

    1698-1788

    Cote

    C 1108 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Procédures criminelles
    • Aides : dossiers de procédure.
  • 5

    Jean Delisle, fermier des aides, contre Jean Palu, marchand, appel : arrêt de la cour des aides.

    Date

    1693

    Cote

    C 1327 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : criminel
    • Jean Delisle, fermier des aides, contre Jean Palu,...
  • 6

    1742-1779.

    Cote

    C 1312 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : criminel
    • Dossiers de procédure : plaintes, informations, interrogatoires,...
    • 1742-1779.
  • 7

    1767 - 1785.

    Cote

    C 1326 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 1767 - 1785.
  • 8

    Affaires financières et comptables.

    Date

    an VII-1925

    Cote

    1M715 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Attributions diverses
    • Affaires financières et comptables.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 9

    1741 - 1765.

    Cote

    C 1325 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 1741 - 1765.