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17 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lutte contre le paracommercialisme : correspondance, listes de participants aux réunions, notes, documents récapitulatif du recensement des salles communales.
Cote
2849W14 (Cote)
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Activités commerciales
  • Lutte contre le paracommercialisme : correspondance,...
Résultat n°2

Fraudes et escroqueries.
Cote
4M1085 (Cote)
 Date
1919-1939
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat central de police de Tours
  • Dossiers nominatifs
  • Fraudes et escroqueries.
Résultat n°3

Réglementation : lois, décrets, circulaires, instructions ministérielles (1888-1925).
Cote
5M180 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Réglementation : lois, décrets, circulaires, instructions...
Résultat n°4

1907 (20 juillet) - 1909 (22 juillet)
Cote
5M181 (Cote)
 Date
20 juillet 1907-22 juillet 1909
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1907 (20 juillet) - 1909 (22 juillet)
Résultat n°5

1909 (22 juillet) - 1911 (19 janvier)
Cote
5M182 (Cote)
 Date
22 juillet 1909-19 janvier 1911
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1909 (22 juillet) - 1911 (19 janvier)
Résultat n°6

1911 (19 janvier-28 décembre)
Cote
5M183 (Cote)
 Date
19 janvier-28 décembre 1911
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1911 (19 janvier-28 décembre)
Résultat n°7

1912 (18 janvier-30 décembre)
Cote
5M184 (Cote)
 Date
18 janvier-30 décembre 1912
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1912 (18 janvier-30 décembre)
Résultat n°8

1913 (4 janvier-31 décembre)
Cote
5M185 (Cote)
 Date
4 janvier-31 décembre 1913
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1913 (4 janvier-31 décembre)
Résultat n°9

1914 (17 janvier) - 1916 (31 décembre)
Cote
5M186 (Cote)
 Date
17 janvier 1914-31 décembre 1916
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1914 (17 janvier) - 1916 (31 décembre)
Résultat n°10

1917 (19 janvier) - 1919 (27 novembre)
Cote
5M187 (Cote)
 Date
19 janvier 1917-27 novembre 1919
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1917 (19 janvier) - 1919 (27 novembre)
Résultat n°11

1919 (27 novembre) - 1923 (10 novembre)
Cote
5M188 (Cote)
 Date
27 novembre 1919-10 novembre 1923
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1919 (27 novembre) - 1923 (10 novembre)
Résultat n°12

1923 (2 août) - 1926 (24 décembre)
Cote
5M189 (Cote)
 Date
2 août 1923-24 décembre 1926
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1923 (2 août) - 1926 (24 décembre)
Résultat n°13

1927 (2 janvier) - 1930 (31 décembre)
Cote
5M190 (Cote)
 Date
2 janvier 1927-31 décembre 1930
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1927 (2 janvier) - 1930 (31 décembre)
Résultat n°14

1931 (12 février) - 1935 (9 novembre)
Cote
5M191 (Cote)
 Date
12 février 1931-9 novembre 1935
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1931 (12 février) - 1935 (9 novembre)
Résultat n°15

1935 (9 novembre) - 1941 (9 août)
Cote
5M192 (Cote)
 Date
9 novembre 1935-9 août 1941
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Fraudes
  • Répression : registres d'inscription des échantillons...
  • 1935 (9 novembre) - 1941 (9 août)
Résultat n°16

Commerce du beurre et de la margarine, réorganisation du service d'inspection : arrêtés, circulaires (1902) ; répression des fraudes : instructions, circulaires, tableau des procès-verbaux d'inspection, correspondance, rapports de police.
Cote
5M193 (Cote)
 Date
1888-1907
 Lieu - Type de document
procès-verbal, rapport de police

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Commerce du beurre et de la margarine, réorganisation...
Résultat n°17

Médecine, pharmacie et art dentaire, vérification et dénonciation pour exercice illégal : plaintes, correspondance.
Cote
5M22 (Cote)
 Date
an XI-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Professions médicales et paramédicales
  • Personnel de santé
  • Médecine, pharmacie et art dentaire, vérification et...