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Résultats de la recherche

  • 1

    1815 - 1823

    Cote

    7M323 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois : instructions, correspondance,...
    • 1815 - 1823
  • 2

    1938

    Cote

    7M464 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes [Cahier imprimé, annotation manuscrite.]...
    • 1938
  • 3

    1831 - 1874

    Cote

    7M317 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénations et ventes de bois [Aliénations faites principalement...
    • 1831 - 1874
  • 4

    1807 - 1810

    Cote

    7M321 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois : instructions, correspondance,...
    • 1807 - 1810
  • 5

    Procès-verbal de délimitation de la forêt de Loches (1841-1843).

    Cote

    7M340 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Procès-verbal de délimitation de la forêt de Loches...
  • 6

    1910

    Cote

    7M437 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes [Cahier imprimé, annotation manuscrite.]...
    • 1910
  • 7

    1927

    Cote

    7M453 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes [Cahier imprimé, annotation manuscrite.]...
    • 1927
  • 8

    Délits constatés par les gardes forestiers et les gardes-pêche de l'arrondissement communal de Tours : procès-verbaux, feuilles d'audience.

    Date

    1850-1872

    Cote

    7M521 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Protection de la forêt
    • Délits constatés par les gardes forestiers et les gardes-pêche...
  • 9

    1851 - 1861

    Cote

    7M328 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois : instructions, correspondance,...
    • 1851 - 1861
  • 10

    1857-1873 [Contient pour 1867 un plan géométrique du bois de Chaume à Amboise.]

    Cote

    7M547 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Contrôle des forêts privées
    • Défrichement de bois privés en Indre-et-Loire.
    • Correspondance, demandes, autorisations, états (1836-1940).
    • 1857-1873 [Contient pour 1867 un plan géométrique du...
  • 11

    1922

    Cote

    7M448 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes [Cahier imprimé, annotation manuscrite.]...
    • 1922
  • 12

    1912

    Cote

    7M439 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes [Cahier imprimé, annotation manuscrite.]...
    • 1912
  • 13
  • 14

    1886 - 1927

    Cote

    7M331 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois : instructions, correspondance,...
    • 1886 - 1927
  • 15

    Forêt de Loches [Concerne les lignes Montrésor-Ligueil et Loches-Montrésor.] (1885-1898)

    Cote

    7M519 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Voies férroviaires
    • Constructions et travaux : correspondance, actes de...
    • Forêt de Loches [Concerne les lignes Montrésor-Ligueil...
  • 16

    Forêt de Chinon [Concerne la ligne Tours-les Sables d'Olonne.] (1873-1926)

    Cote

    7M518 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Voies férroviaires
    • Constructions et travaux : correspondance, actes de...
    • Forêt de Chinon [Concerne la ligne Tours-les Sables...
  • 17

    4e feuille, Chêne Courbet.

    Cote

    7M560 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Contrôle des forêts hospitalières
    • Bois dépendant de l'hospice d'Angers : plans.
    • 4e feuille, Chêne Courbet.
  • 18

    États des droits constatés des produits de toute nature dans les forêts (1889-1930)

    Cote

    7M384 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Comptabilité, gestion.
    • États des droits constatés des produits de toute nature...
  • 19

    1811 - 1814

    Cote

    7M322 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois : instructions, correspondance,...
    • 1811 - 1814
  • 20

    1923

    Cote

    7M449 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes [Cahier imprimé, annotation manuscrite.]...
    • 1923