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  1. Résultat n°1

    Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance

    Date

    1789-1924

    Cote

    EDEP141/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 2 K
    • Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Passeport et correspondance privée de Michel Robillard, fonctionnaire public, en poste aux Etats-Unis d'Amérique ; pension accordée à la veuve Robillard : pièces comptables

    Date

    an III-1836

    Cote

    EDEP132/S17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Passeport et correspondance privée de Michel Robillard,...
  3. Résultat n°3

    Nomination des répartiteurs.

    Date

    an IV-1831

    Cote

    EDEP143/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Nomination des répartiteurs.
  4. Résultat n°4

    Contributions directes : nomination des répartiteurs ; mandements ; tableaux des sommes dues par les contribuables de la commune ; listes des trente plus imposés ; affaires diverses.

    Date

    An V-1908

    Cote

    EDEP124/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : nomination des répartiteurs...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Personnel de la direction des Contributions indirectes (1830-1894).

    Cote

    1M117 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel des Finances.
    • Contrôle et demande de renseignements : correspondance.
    • Personnel de la direction des Contributions indirectes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    Personnel du Cadastre (1806-1807).

    Cote

    1M119 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel des Finances.
    • Contrôle et demande de renseignements : correspondance.
    • Personnel du Cadastre (1806-1807).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    Réglementation : circulaires, instructions (an VII-1938) ; nominations et installations : correspondance (1831-1939).

    Cote

    1M115 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel des Finances.
    • Réglementation : circulaires, instructions (an VII-1938)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Personnel de la direction des Contributions directes (an VII-1894).

    Cote

    1M116 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel des Finances.
    • Contrôle et demande de renseignements : correspondance.
    • Personnel de la direction des Contributions directes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Personnel de la direction de l'Enregistrement et des Domaines (1806-1859).

    Cote

    1M118 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel des Finances.
    • Contrôle et demande de renseignements : correspondance.
    • Personnel de la direction de l'Enregistrement et des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10

    Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

    Date

    an VIII-1856

    Cote

    2M1 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Nomination : registre général des fonctionnaires de...
  11. Résultat n°11

    DEFAUCAMBERGE Pierre (1899-1901), DÉFOSSÉ Albert (1936-1937), DESAGNAT Jules (1895-1896), DEVOISINS Jean (1887-1888), DUCHAMP DE LA FRILLIÈRE Augustin (1820-1829), FARÉ Charles (1831-1833), FERRÉ Edouard (1890-1892), FOUINEAU Pierre (1935-1936), GODEFROY Joseph (1917-1919), LABAN Jean (1914, 1918), LAHILLONNE Georges (1937), LAUVEL Charles (1934-1935), LE SÉNÉCAL François (an VIII-1817), LEMOYNE Emmanuel (1879), LENGLÉ Paul (1865), MARTINET Antony (1880), OFFROY-DURIEU Alexandre (1879), PICHON René (1877), ROSTAING Arthur (1888-1890), SIFFAIT DE MONTECOURT Aimé (1866-1868), TAVERNIER Etienne (1870), THÉROND Fernand (1898-1899), TOUZÉ Eugène (1929-1933).

    Cote

    2M11 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Corps preféctoral
    • Secrétaires généraux : dossiers individuels (classement...
    • DEFAUCAMBERGE Pierre (1899-1901), DÉFOSSÉ Albert (1936-1937),...
  12. Résultat n°12

    Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

    Cote

    2M2 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Prestation de serment.
    • Registre de nominations, prestations de serment et...
  13. Résultat n°13

    BACOT DE ROMAND Claude (1816-1817), BOURELLE DE SIVRY Alphonse (1849), BRUN Jean (1850-1854), CASSAGNES DE BEAUFORT DE MIRAMON Jean (1812, 1815), DECRAIS Albert (1871-1873), DROUIN Alexandre (1893-1895), DU POUGET DE NADAILLAC Jean (1876), DUCAUD Jean (1919-1922), DUREL Henri (1870), FERRAND Joseph (1874), GAUJA Jean (1848), GENTIL Pierre (1890-1892), GRAHAM Jean (an VIII), GRÉGOIRE Marcel (1931-1934), GRIMAUD Emile (1922-1925), HERSANT-DESTOUCHES Alexandre (1814), de KERGARIOU Joseph (1812-1815), LAMBERT Paul (1806-1811), LARDIN DE MUSSET Paul (1885-1906).

    Cote

    2M7 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Corps preféctoral
    • Préfets : dossiers individuels (classement par ordre...
    • BACOT DE ROMAND Claude (1816-1817), BOURELLE DE SIVRY...
  14. Résultat n°14

    De BESSON Gustave (1871-1878), BEURDELEY Robert (1905-1907), BRIN Gabriel (1896-1898), BRISAC Jules (1901-1905), BRUNEL Henri (1907-1927), CACAUD Michel (1933-1934, 1961), CAUSERET Jean (1916-1918), CAZALIS Frédéric (1879), COMBES Edgar (1893-1895).

    Cote

    2M10 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Corps preféctoral
    • Secrétaires généraux : dossiers individuels (classement...
    • De BESSON Gustave (1871-1878), BEURDELEY Robert (1905-1907),...
  15. Résultat n°15

    Candidatures à des postes administratifs ou judiciaires : fiches de demandes de renseignements, correspondance.

    Date

    an VIII-1935

    Cote

    1M112 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Candidatures à des postes administratifs ou judiciaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    LE BOURDON Raymond (1913-1919), LE MALLIER Gustave (1887-1890), LECLERC DE JUIGNÉ Antoine (1829), LEMOINE Marcel (1934-1936), MARCHAIS André (1848), PASTOUREAU Daniel (1868-1869), PAULZE D'IVOY DE LA POYPE Roland (1870), PODEVIN Cyrille (1856-1866), POUGEARD DU LIMBERT Henry (1865), PROUDHON Victor (1897), REMYON Georges (1926-1929, 1963), ROCHARD Léon (1929-1931), ROMIEU François (1847), SEIGNOURET Ernest (1906-1911), SOHIER Hippolyte (1866-1868), TASSIN DE NONNEVILLE André (1823-1826), TÉNOT Emile (1911-1913), VERNET Camille (1940-1957), VIGUIÉ Paul (1895-1897), de WATERS Ferdinand (1817-1822).

    Cote

    2M8 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Corps preféctoral
    • Préfets : dossiers individuels (classement par ordre...
    • LE BOURDON Raymond (1913-1919), LE MALLIER Gustave...
  17. Résultat n°17

    BE - BR

    Cote

    7M404 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
    • BE - BR
  18. Résultat n°18

    LEMAISTRE Louis (an VIII-1825), LEMOINE Marcel (1916-1918), LEVERDAYS Georges (1877), de MALHERBE Henri (1876-1877), MONTIGNY Maurice (1893-1901), NIOCHE Aristide (1870-1871), NORMAND Jean (1840-1841, 1844), PAILLART Pierre (1866-1872), PÉPIN Louis (1877-1909), PETITJEAN Jules (1919-1924), PRADELLE Pierre (1871), ROUSSEL Emile (1912-1919), de VÉSINE-LARUE Eugène (1837-1838, 1871).

    Cote

    2M19 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Corps preféctoral
    • Sous-préfets de Loches : dossiers individuels (classement...
    • LEMAISTRE Louis (an VIII-1825), LEMOINE Marcel (1916-1918),...
  19. Résultat n°19

    A - BA

    Cote

    7M403 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
    • A - BA
  20. Résultat n°20

    CO - DE

    Cote

    7M406 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
    • CO - DE
  21. Résultat n°21

    De LA MORVENNAIS Léon (1878), de LA RIGAUDIE SAINT-SÉVRIN Laurent (1867-1868), LAPEYRE DE CRUSSOL Jean (1878), LAQUIANTE Joseph (1862), LARMOYER Jean (1868), LASSUZE Pierre (1924-1926), LAURE-BRUN Victor (1916-1918), LAURENT Emile (1863-1866), LAVALLEY Paul (1914-1919), LE CARON DE FLEURY Charles (1819-1832), LE CARON DE FLEURY Lucien (1839-1860), LE TELLIER DE BLANCHARD Raoul (1878), LEFORTIER Léon (1908-1917), LEMERLE DE BEAUFOND DE SAINTE-CATHERINE Jacques (1816-1825), LOUSTAU Louis (1919-1924), MAILLEFER Louis (1918), MALVES-PONS Charles (1873-1877), MARANDON Paul (1917-1918), de MARTIGNAC Louis (1877-1878), MORAS Léon (1883-1908), MOUCHARD DE CHABAN Charles (1853-1867), MUSSET Isidore (1895-1899), PATUREAU Paul (1905-1908).

    Cote

    2M14 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Corps preféctoral
    • Conseillers de préfecture : dossiers individuels (classement...
    • De LA MORVENNAIS Léon (1878), de LA RIGAUDIE SAINT-SÉVRIN...
  22. Résultat n°22

    G - J

    Cote

    7M408 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
    • G - J
  23. Résultat n°23

    Gestion : correspondance, arrêtés de nomination, dossiers nominatifs.

    Date

    an IX-1895

    Cote

    8M133 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Poids et mesures
    • Fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Gestion : correspondance, arrêtés de nomination, dossiers...
  24. Résultat n°24

    Personnel du corps préfectoral : arrêtés, décret, circulaires, correspondance.

    Date

    an X-1924

    Cote

    2M6 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Corps preféctoral
    • Personnel du corps préfectoral : arrêtés, décret, circulaires,...
  25. Résultat n°25

    R - V.

    Cote

    7M412 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
    • R - V.
  26. Résultat n°26

    ANSAULT Martin (an X), ARRIBAT Pierre (1882), AUBRY Joseph (an XII-1813), de BEAUMONT Alfred (1847), BERGEY Michel (an VIII-an IX), BOCHETAL Charles (1839-1845), BONNEFONS Jean-Baptiste (1883-1901), BONNEMAISON Amédée (1917), BRETON Maurice (1915), BROSSAUD DE JUIGNÉ Antoine (1866-1867), BRUSLEY (an X-an XI), CASSIN Etienne (an X), CHAMBERT François (1832-1838), CHASTENET Henri (1879-1881), CHAULET D'OUTREMONT Albert (1851-1853), CHRISTOPHE (1806), COTELLE Louis (1856-1859), COTELLE René (1880-1882), CRUVEILHIER Charles (1918-1926), DELORD Jean (1899-1904), DERVILLE-MALÉCHARD Maurice (1876-1877), DUCHAMP DE LA FRILLIÈRE Augustin (1806-1815), FARÉ Charles (1830), FAUQUEUX Charles (1865), FLAMENS Raymond (1881-1883), FLANDIN Eugène (1862-1877), FOURNIER Arthur (1878-1880, 1911), GODART DE RIVOCET Paul (1851), GOUZOT Marie-Louis (1873), GRENIER Félix (1878), HARDY Charles (1888-1893), HÉMON Prosper (1880), de JOLLY Alfred (1859).

    Cote

    2M13 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Corps preféctoral
    • Conseillers de préfecture : dossiers individuels (classement...
    • ANSAULT Martin (an X), ARRIBAT Pierre (1882), AUBRY...
  27. Résultat n°27

    LE - MA

    Cote

    7M410 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
    • LE - MA
  28. Résultat n°28

    Fonctionnaires du département, attribution de décorations ou distinctions honorifiques : correspondance.

    Date

    1800-1898

    Cote

    1M455 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Fonctionnaires du département, attribution de décorations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  29. Résultat n°29

    ARRIBAT Pierre (1883-1888), BEAUPOIL DE SAINT-AULAIRE Henry (1861-1865), BOUVIER François (1926-1927), CHALMEL Jean-Louis (1815), CHARMES Henri (1898-1905), DELACROIX-MARSY Gustave (1872-1873), DELAPORTE Edmond (1848-1860), DELORD Paul (1901-1912), FUZIER-HERMAN Ennemond (1870), GENEBRIER Roger (1926), GILBERT Ambroise (1887-1893), L'HOMME DE LA PINSONNIÈRE DE FREULLEVILLE Marie-Louis (1830), LAPORTE Louis (1840), de LAURIS Raoul (1873-1875), LE PÈRE Charles (1824-1830).

    Cote

    2M18 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Corps preféctoral
    • Sous-préfets de Loches : dossiers individuels (classement...
    • ARRIBAT Pierre (1883-1888), BEAUPOIL DE SAINT-AULAIRE...
  30. Résultat n°30

    Enquêtes concernant le traitement du personnel des préfectures et sous-préfectures des autres départements : questionnaires, projet d'échelle de traitement.

    Date

    1831,1938

    Cote

    2M44 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Enquêtes concernant le traitement du personnel des...
  31. Résultat n°31

    LA

    Cote

    7M409 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
    • LA
  32. Résultat n°32

    PAUL-BONCOUR Louis (1899-1913), PETIT Victor (1819, 1823), PIC-PARIS Eugène (1881-1888), PIET Charles (1849, 1851), PORCHERON Léon (1878), POULET Léonce (1908), RENOU Antony (1867, 1876-1877), REVERDY Charles (1816, 1819), ROBERT DE MASSY Louis (1872), ROCHE Jean (1861-1865), ROHLFS Alphonse (1914-1915), de SAIN DE BOIS LE COMTE Charles (1839), SANS Raymond (1861-1862), SÉREAU Henri (1913-1926), SERGENT Henri (1880), TRIBOLET Paul (1919), TRIQUET Charles (1848), VALLETEAU DE CHABREFY Thomas (1816-1828), VINOIS Charles (1918-1919).

    Cote

    2M15 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Corps preféctoral
    • Conseillers de préfecture : dossiers individuels (classement...
    • PAUL-BONCOUR Louis (1899-1913), PETIT Victor (1819,...
  33. Résultat n°33

    CA - CL

    Cote

    7M405 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
    • CA - CL
  34. Résultat n°34

    PA - Q

    Cote

    7M411 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
    • PA - Q
  35. Résultat n°35

    DU - FR

    Cote

    7M407 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
    • DU - FR
  36. Résultat n°36

    LEROY Christophe (1877), LEVESQUE DESVARANNES Louis (1830), MARIN Charles (1854-1855), MARTINET Antony (1878), MASNOU Paul (1919-1925), MICHEL Hugues (1847), MORELLET Charles (1924-1929), NANCEY Paul (1886-1891), PERREAU-PRADIER Jean (1935), PIÉRANGÉLI Auguste (1929-1931), PUJES Alexandre (1935-1937), RATHIER Emile (1875-1877), RUELLE Albert (an X, an XII), VAN BAVINCHOVE Emile (1871-1873), VIEL Louis (1831-1839), de WARESQUIEL Auguste (1814-1828), WILLM Stéphane (1911-1918).

    Cote

    2M17 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Corps preféctoral
    • Sous-préfets de Chinon : dossiers individuels (classement...
    • LEROY Christophe (1877), LEVESQUE DESVARANNES Louis...
  37. Résultat n°37

    BERNARD Joseph (1866-1870), BIDOU Edouard (1880-1881), BRIENS Jacques (1932-1935), CARLET Jean (1883-1885), CHAPELLE Charles (1861-1885), COTELLE Louis (1860-1862), DELMAS Gaëtan (1858-1860), DESPLANQUES Anatole (1862-1866), DUCAUD-SAUMANDE René (1931-1932), DUPETIT-THOUARS Abel (an XIII), ESTIENNE Charles (1848-1852), FORTIN DE SAINT-FULGENT Guy (1807-1815), GERMEAU Théodore (1873-1874), GUÉRITAULT Henri (1891-1900), GUILLAUME DE BASSONCOURT Victor (1855-1857), HUSSON DE SAMPIGNY René (1870), HUTTEAU D'ORIGNY Pierre (1881-1883), de JOLY Alfred (1860-1866), JOUBERT Léon (1870), KUHN Georges (1900-1914).

    Cote

    2M16 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Corps preféctoral
    • Sous-préfets de Chinon : dossiers individuels (classement...
    • BERNARD Joseph (1866-1870), BIDOU Edouard (1880-1881),...
  38. Résultat n°38

    Plaintes et insultes concernant le personnel administratif : correspondance.

    Date

    an XII-1854

    Cote

    1M113 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Plaintes et insultes concernant le personnel administratif...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  39. Résultat n°39

    Nomination des répartiteurs

    Date

    an XIII-1849

    Cote

    EDEP082/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Nomination des répartiteurs
  40. Résultat n°40

    Tableaux statistiques.

    Date

    1809-1811

    Cote

    3M147 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Statistiques personnelles.
    • Tableaux statistiques.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  41. Résultat n°41

    Sous-préfets de Tours : dossiers individuels (classement par ordre alphabétique).

    Date

    1811-1929

    Cote

    2M20 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Corps preféctoral
    • Sous-préfets de Tours : dossiers individuels (classement...
  42. Résultat n°42

    Répartiteurs des Impôts, nomination : correspondance, listes de candidats, arrêtés.

    Date

    1812-1846

    Cote

    EDEP027/1G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Contributions directes
    • Répartiteurs des Impôts, nomination : correspondance,...
  43. Résultat n°43

    Contrôle et surveillance des fonctionnaires et employés de l'administration : correspondance, fiches de renseignements, rapports.

    Date

    1813-1912

    Cote

    1M114 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Contrôle et surveillance des fonctionnaires et employés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  44. Résultat n°44

    Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des notables : adresses, correspondance (1814) ; suppression des emblèmes, chiffres et armoiries de Napoléon Bonaparte : correspondance, copie du Bulletin officiel (1814).

    Date

    1814

    Cote

    1M247 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Première Restauration
    • Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  45. Résultat n°45

    Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (juillet 1815-octobre 1820) ; suppression des emblèmes de Napoléon et de l'Empire : correspondance, extrait de délibération de conseil municipal, procès-verbaux de gendarmerie (1816).

    Cote

    1M252 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Police et sûreté générale.
    • Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  46. Résultat n°46

    Renseignements confidentiels sur les fonctionnaires publics : correspondance, fiches, rapports et tableaux nominatifs (classement par arrondissement).

    Date

    1815

    Cote

    1M109 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Renseignements confidentiels sur les fonctionnaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  47. Résultat n°47

    Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique : instructions, correspondance, liste de voyageurs (mars-juin 1815) ; surveillance des émigrés rentrés en France : correspondance, procès-verbaux de prestation de serment de fidélité [Application du décret du 25 mars 1815] (mars-avril 1815) ; acceptation de l'Acte additionnel aux constitutions de l'Empire : relevé des votes des communes (classement par arrondissement et canton), correspondance (mai-juin 1815) ; révocation et nomination de fonctionnaires : correspondance, arrêtés préfectoraux, listes de personnels nommés par le commissaire extraordinaire (avril-juin 1815).

    Date

    1815

    Cote

    1M249 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Cent jours
    • Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  48. Résultat n°48

    Personnel des Beaux-arts (1913-1939).

    Cote

    1M127 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel du ministère de l'Instruction publique et...
    • Personnel des Beaux-arts (1913-1939).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  49. Résultat n°49

    Répartiteurs, nomination : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1817-1945

    Cote

    EDEP009/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Répartiteurs, nomination : arrêtés préfectoraux.
  50. Résultat n°50

    Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés préfectoraux

    Date

    1820-1897

    Cote

    EDEP203/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Contributions directes, nomination des répartiteurs...
  51. Résultat n°51

    Chefs de cabinet : dossiers individuels (classement par ordre alphabétique).

    Date

    1822-1951

    Cote

    2M9 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Corps preféctoral
    • Chefs de cabinet : dossiers individuels (classement...
  52. Résultat n°52

    Tableaux, correspondance (1822-1936), enquête sur la composition du personnel dans d'autres départements (1915).

    Date

    1822-1936

    Cote

    2M21 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Gestion
    • État du personnel
    • Tableaux, correspondance (1822-1936), enquête sur la...
  53. Résultat n°53

    Contributions, nomination des répartiteurs : arrêtés, liste de candidats.

    Date

    1823-1905

    Cote

    EDEP054/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions, nomination des répartiteurs : arrêtés,...
  54. Résultat n°54

    Nomination des répartiteurs des contributions directes : arrêté du sous-préfet.

    Date

    1823-1826

    Cote

    EDEP049/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Nomination des répartiteurs des contributions directes...
  55. Résultat n°55

    Gestion de carrière : dossiers individuels. C-F

    Cote

    1M131 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel des Postes.
    • Gestion de carrière : dossiers individuels. C-F

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  56. Résultat n°56

    Gestion de carrière : dossiers individuels. A-B

    Cote

    1M130 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel des Postes.
    • Gestion de carrière : dossiers individuels. A-B

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  57. Résultat n°57

    Gestion de carrière : dossiers individuels. G-L

    Cote

    1M132 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel des Postes.
    • Gestion de carrière : dossiers individuels. G-L

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  58. Résultat n°58

    Gestion de carrière : dossiers individuels. M-V

    Cote

    1M133 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel des Postes.
    • Gestion de carrière : dossiers individuels. M-V

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  59. Résultat n°59

    Demandes de renseignements : correspondance (1825-1939).

    Cote

    1M129 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel des Postes.
    • Demandes de renseignements : correspondance (1825-1939).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  60. Résultat n°60

    Répartiteurs, nomination : extraits du registre, liste.

    Date

    1828-1835

    Cote

    EDEP104/G33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové
    • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
    • Répartiteurs, nomination : extraits du registre, liste.
  61. Résultat n°61

    Nomination des répartiteurs de l'impôt

    Date

    1829-1870

    Cote

    EDEP128/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Nomination des répartiteurs de l'impôt
  62. Résultat n°62

    Répartiteurs et commissaires-classificateurs, nomination : listes.

    Date

    1830-1865

    Cote

    EDEP145/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Répartiteurs et commissaires-classificateurs, nomination...
  63. Résultat n°63

    Demande de renseignements du préfet sur l'enseignement primaire

    Date

    1832

    Cote

    EDEP059/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Demande de renseignements du préfet sur l'enseignement...
  64. Résultat n°64

    Répartiteurs, commissaires, classificateurs, nominateurs : procès-verbaux de nomination.

    Date

    1833-1882

    Cote

    EDEP029/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Répartiteurs, commissaires, classificateurs, nominateurs...
  65. Résultat n°65

    Nomination des répartiteurs, contribuables les plus imposés : listes, arrêté

    Date

    1834-1859

    Cote

    EDEP138/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Nomination des répartiteurs, contribuables les plus...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  66. Résultat n°66

    Situation des dépenses faites sur les allocations affectées aux traitements et indemnités : circulaires, tableaux, correspondance.

    Date

    1834-1844

    Cote

    2M43 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Situation des dépenses faites sur les allocations affectées...
  67. Résultat n°67

    Fonds d'abonnement [somme forfaitaire allouée par le gouvernement aux préfets et sous-préfets pour les frais de bureaux et d'administration].

    Date

    1835-1881

    Cote

    2M45 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Fonds d'abonnement [somme forfaitaire allouée par le...
  68. Résultat n°68

    Renseignements statistiques : circulaire, tableaux du nombre d'électeurs inscrits dans le département, correspondance (1850-1851), état des faillites déclarées par le tribunal de commerce de Tours (1835-1850), état nominatif des employés de tout grade de l'administration des contributions indirectes, état nominatif des fonctionnaires de l'administration des contributions directes, état des fonctionnaires et employés du chemin de fer de Tours à Bordeaux (1850).

    Cote

    3M216 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Deuxième République
    • Listes électorales
    • Formation des listes électorales.
    • Renseignements statistiques : circulaire, tableaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  69. Résultat n°69

    1930 - 1939

    Cote

    7M395 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Lois, décrets, circulaires et instructions.
    • 1930 - 1939
  70. Résultat n°70

    1843 - 1929

    Cote

    7M394 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Lois, décrets, circulaires et instructions.
    • 1843 - 1929
  71. Résultat n°71

    Personnel des services extérieurs, agents voyers : commission de cantonnier

    Date

    1846-1869

    Cote

    EDEP110/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel des services extérieurs, agents voyers :...
  72. Résultat n°72

    Gratifications : état de propositions (1847-1876), arrêtés nominatifs relatifs à leur répartition (1879-1895), demandes de subventions au ministère de l'Intérieur (1899-1914).

    Date

    1847-1914

    Cote

    2M46 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Gratifications : état de propositions (1847-1876),...
  73. Résultat n°73

    Nomination des répartiteurs : arrêtés de la sous-préfecture de Loches.

    Date

    1848-1895

    Cote

    EDEP057/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Nomination des répartiteurs : arrêtés de la sous-préfecture...
  74. Résultat n°74

    Indemnités accordées aux employés de la préfecture et des sous-préfectures du département pour le travail extraordinaire effectué pour le recensement des gardes nationaux mobilisables en 1848 : état des employés, correspondance.

    Date

    1848

    Cote

    2M48 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Indemnités du personnel titulaire
    • Indemnités accordées aux employés de la préfecture...
  75. Résultat n°75

    1920 - 1943

    Cote

    7M397 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Gestion : correspondance, demandes d'emplois, avis...
    • 1920 - 1943
  76. Résultat n°76

    1849 - 1919

    Cote

    7M396 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Gestion : correspondance, demandes d'emplois, avis...
    • 1849 - 1919
  77. Résultat n°77

    Nomination des répartiteurs.

    Date

    1851

    Cote

    EDEP021/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Nomination des répartiteurs.
  78. Résultat n°78

    Listes des trente plus imposés (1851-1880) ; nomination des répartiteurs (1897) ; contributions directes (1857-1880) : rôles.

    Date

    1851-1897

    Cote

    EDEP087/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Listes des trente plus imposés (1851-1880) ; nomination...
  79. Résultat n°79

    Nomination des répartiteurs : arrêtés.

    Date

    1859-1865

    Cote

    EDEP076/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Nomination des répartiteurs : arrêtés.
  80. Résultat n°80

    Indemnités de résidence, versement : décrets, circulaires, correspondance (1913-1935). Indemnités de logement versées au secrétaire général de la préfecture : correspondance (1866-1867).

    Date

    1866-1935

    Cote

    2M49 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Indemnités du personnel titulaire
    • Indemnités de résidence, versement : décrets, circulaires,...