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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance
Cote
EDEP141/2K1 (Cote)
 Date
1789-1924
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Sous-série 2 K
  • Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers...
Résultat n°2

Passeport et correspondance privée de Michel Robillard, fonctionnaire public, en poste aux Etats-Unis d'Amérique ; pension accordée à la veuve Robillard : pièces comptables
Cote
EDEP132/S17 (Cote)
 Date
an III-1836
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
passeport, correspondance, pièce comptable, dossier de pension

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Passeport et correspondance privée de Michel Robillard,...
Résultat n°3

Nomination des répartiteurs.
Cote
EDEP143/G6 (Cote)
 Date
an IV-1831
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Nomination des répartiteurs.
Résultat n°4

Contributions directes : nomination des répartiteurs ; mandements ; tableaux des sommes dues par les contribuables de la commune ; listes des trente plus imposés ; affaires diverses.
Cote
EDEP124/G17 (Cote)
 Date
An V-1908
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, liste

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes : nomination des répartiteurs...
Résultat n°5

Personnel de la direction des Contributions indirectes (1830-1894).
Cote
1M117 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Personnel des Finances.
  • Contrôle et demande de renseignements : correspondance.
  • Personnel de la direction des Contributions indirectes...
Résultat n°6

Personnel du Cadastre (1806-1807).
Cote
1M119 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Personnel des Finances.
  • Contrôle et demande de renseignements : correspondance.
  • Personnel du Cadastre (1806-1807).
Résultat n°7

Réglementation : circulaires, instructions (an VII-1938) ; nominations et installations : correspondance (1831-1939).
Cote
1M115 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Personnel des Finances.
  • Réglementation : circulaires, instructions (an VII-1938)...
Résultat n°8

Personnel de la direction des Contributions directes (an VII-1894).
Cote
1M116 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Personnel des Finances.
  • Contrôle et demande de renseignements : correspondance.
  • Personnel de la direction des Contributions directes...
Résultat n°9

Personnel de la direction de l'Enregistrement et des Domaines (1806-1859).
Cote
1M118 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Personnel des Finances.
  • Contrôle et demande de renseignements : correspondance.
  • Personnel de la direction de l'Enregistrement et des...
Résultat n°10

Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département
Cote
2M1 (Cote)
 Date
an VIII-1856
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel administratif
  • Nomination : registre général des fonctionnaires de...
Résultat n°11

DEFAUCAMBERGE Pierre (1899-1901), DÉFOSSÉ Albert (1936-1937), DESAGNAT Jules (1895-1896), DEVOISINS Jean (1887-1888), DUCHAMP DE LA FRILLIÈRE Augustin (1820-1829), FARÉ Charles (1831-1833), FERRÉ Edouard (1890-1892), FOUINEAU Pierre (1935-1936), GODEFROY Joseph (1917-1919), LABAN Jean (1914, 1918), LAHILLONNE Georges (1937), LAUVEL Charles (1934-1935), LE SÉNÉCAL François (an VIII-1817), LEMOYNE Emmanuel (1879), LENGLÉ Paul (1865), MARTINET Antony (1880), OFFROY-DURIEU Alexandre (1879), PICHON René (1877), ROSTAING Arthur (1888-1890), SIFFAIT DE MONTECOURT Aimé (1866-1868), TAVERNIER Etienne (1870), THÉROND Fernand (1898-1899), TOUZÉ Eugène (1929-1933).
Cote
2M11 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Corps preféctoral
  • Secrétaires généraux : dossiers individuels (classement...
  • DEFAUCAMBERGE Pierre (1899-1901), DÉFOSSÉ Albert (1936-1937),...
Résultat n°12

Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).
Cote
2M2 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel administratif
  • Prestation de serment.
  • Registre de nominations, prestations de serment et...
Résultat n°13

BACOT DE ROMAND Claude (1816-1817), BOURELLE DE SIVRY Alphonse (1849), BRUN Jean (1850-1854), CASSAGNES DE BEAUFORT DE MIRAMON Jean (1812, 1815), DECRAIS Albert (1871-1873), DROUIN Alexandre (1893-1895), DU POUGET DE NADAILLAC Jean (1876), DUCAUD Jean (1919-1922), DUREL Henri (1870), FERRAND Joseph (1874), GAUJA Jean (1848), GENTIL Pierre (1890-1892), GRAHAM Jean (an VIII), GRÉGOIRE Marcel (1931-1934), GRIMAUD Emile (1922-1925), HERSANT-DESTOUCHES Alexandre (1814), de KERGARIOU Joseph (1812-1815), LAMBERT Paul (1806-1811), LARDIN DE MUSSET Paul (1885-1906).
Cote
2M7 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Corps preféctoral
  • Préfets : dossiers individuels (classement par ordre...
  • BACOT DE ROMAND Claude (1816-1817), BOURELLE DE SIVRY...
Résultat n°14

De BESSON Gustave (1871-1878), BEURDELEY Robert (1905-1907), BRIN Gabriel (1896-1898), BRISAC Jules (1901-1905), BRUNEL Henri (1907-1927), CACAUD Michel (1933-1934, 1961), CAUSERET Jean (1916-1918), CAZALIS Frédéric (1879), COMBES Edgar (1893-1895).
Cote
2M10 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Corps preféctoral
  • Secrétaires généraux : dossiers individuels (classement...
  • De BESSON Gustave (1871-1878), BEURDELEY Robert (1905-1907),...
Résultat n°15

Candidatures à des postes administratifs ou judiciaires : fiches de demandes de renseignements, correspondance.
Cote
1M112 (Cote)
 Date
an VIII-1935
 Lieu - Type de document
correspondance, notice individuelle

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Fonctionnaires et personnel administatif
  • Candidatures à des postes administratifs ou judiciaires...
Résultat n°16

LE BOURDON Raymond (1913-1919), LE MALLIER Gustave (1887-1890), LECLERC DE JUIGNÉ Antoine (1829), LEMOINE Marcel (1934-1936), MARCHAIS André (1848), PASTOUREAU Daniel (1868-1869), PAULZE D'IVOY DE LA POYPE Roland (1870), PODEVIN Cyrille (1856-1866), POUGEARD DU LIMBERT Henry (1865), PROUDHON Victor (1897), REMYON Georges (1926-1929, 1963), ROCHARD Léon (1929-1931), ROMIEU François (1847), SEIGNOURET Ernest (1906-1911), SOHIER Hippolyte (1866-1868), TASSIN DE NONNEVILLE André (1823-1826), TÉNOT Emile (1911-1913), VERNET Camille (1940-1957), VIGUIÉ Paul (1895-1897), de WATERS Ferdinand (1817-1822).
Cote
2M8 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Corps preféctoral
  • Préfets : dossiers individuels (classement par ordre...
  • LE BOURDON Raymond (1913-1919), LE MALLIER Gustave...
Résultat n°17

BE - BR
Cote
7M404 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
  • BE - BR
Résultat n°18

LEMAISTRE Louis (an VIII-1825), LEMOINE Marcel (1916-1918), LEVERDAYS Georges (1877), de MALHERBE Henri (1876-1877), MONTIGNY Maurice (1893-1901), NIOCHE Aristide (1870-1871), NORMAND Jean (1840-1841, 1844), PAILLART Pierre (1866-1872), PÉPIN Louis (1877-1909), PETITJEAN Jules (1919-1924), PRADELLE Pierre (1871), ROUSSEL Emile (1912-1919), de VÉSINE-LARUE Eugène (1837-1838, 1871).
Cote
2M19 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Corps preféctoral
  • Sous-préfets de Loches : dossiers individuels (classement...
  • LEMAISTRE Louis (an VIII-1825), LEMOINE Marcel (1916-1918),...
Résultat n°19

A - BA
Cote
7M403 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
  • A - BA
Résultat n°20

CO - DE
Cote
7M406 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
  • CO - DE
Résultat n°21

De LA MORVENNAIS Léon (1878), de LA RIGAUDIE SAINT-SÉVRIN Laurent (1867-1868), LAPEYRE DE CRUSSOL Jean (1878), LAQUIANTE Joseph (1862), LARMOYER Jean (1868), LASSUZE Pierre (1924-1926), LAURE-BRUN Victor (1916-1918), LAURENT Emile (1863-1866), LAVALLEY Paul (1914-1919), LE CARON DE FLEURY Charles (1819-1832), LE CARON DE FLEURY Lucien (1839-1860), LE TELLIER DE BLANCHARD Raoul (1878), LEFORTIER Léon (1908-1917), LEMERLE DE BEAUFOND DE SAINTE-CATHERINE Jacques (1816-1825), LOUSTAU Louis (1919-1924), MAILLEFER Louis (1918), MALVES-PONS Charles (1873-1877), MARANDON Paul (1917-1918), de MARTIGNAC Louis (1877-1878), MORAS Léon (1883-1908), MOUCHARD DE CHABAN Charles (1853-1867), MUSSET Isidore (1895-1899), PATUREAU Paul (1905-1908).
Cote
2M14 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Corps preféctoral
  • Conseillers de préfecture : dossiers individuels (classement...
  • De LA MORVENNAIS Léon (1878), de LA RIGAUDIE SAINT-SÉVRIN...
Résultat n°22

G - J
Cote
7M408 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
  • G - J
Résultat n°23

Gestion : correspondance, arrêtés de nomination, dossiers nominatifs.
Cote
8M133 (Cote)
 Date
an IX-1895
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Poids et mesures
  • Fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Gestion : correspondance, arrêtés de nomination, dossiers...
Résultat n°24

Personnel du corps préfectoral : arrêtés, décret, circulaires, correspondance.
Cote
2M6 (Cote)
 Date
an X-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Corps preféctoral
  • Personnel du corps préfectoral : arrêtés, décret, circulaires,...
Résultat n°25

R - V.
Cote
7M412 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
  • R - V.
Résultat n°26

ANSAULT Martin (an X), ARRIBAT Pierre (1882), AUBRY Joseph (an XII-1813), de BEAUMONT Alfred (1847), BERGEY Michel (an VIII-an IX), BOCHETAL Charles (1839-1845), BONNEFONS Jean-Baptiste (1883-1901), BONNEMAISON Amédée (1917), BRETON Maurice (1915), BROSSAUD DE JUIGNÉ Antoine (1866-1867), BRUSLEY (an X-an XI), CASSIN Etienne (an X), CHAMBERT François (1832-1838), CHASTENET Henri (1879-1881), CHAULET D'OUTREMONT Albert (1851-1853), CHRISTOPHE (1806), COTELLE Louis (1856-1859), COTELLE René (1880-1882), CRUVEILHIER Charles (1918-1926), DELORD Jean (1899-1904), DERVILLE-MALÉCHARD Maurice (1876-1877), DUCHAMP DE LA FRILLIÈRE Augustin (1806-1815), FARÉ Charles (1830), FAUQUEUX Charles (1865), FLAMENS Raymond (1881-1883), FLANDIN Eugène (1862-1877), FOURNIER Arthur (1878-1880, 1911), GODART DE RIVOCET Paul (1851), GOUZOT Marie-Louis (1873), GRENIER Félix (1878), HARDY Charles (1888-1893), HÉMON Prosper (1880), de JOLLY Alfred (1859).
Cote
2M13 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Corps preféctoral
  • Conseillers de préfecture : dossiers individuels (classement...
  • ANSAULT Martin (an X), ARRIBAT Pierre (1882), AUBRY...
Résultat n°27

LE - MA
Cote
7M410 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
  • LE - MA
Résultat n°28

Fonctionnaires du département, attribution de décorations ou distinctions honorifiques : correspondance.
Cote
1M455 (Cote)
 Date
1800-1898
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Distinctions honorifiques
  • Décorations et médailles
  • Médailles civiles
  • Fonctionnaires du département, attribution de décorations...
Résultat n°29

ARRIBAT Pierre (1883-1888), BEAUPOIL DE SAINT-AULAIRE Henry (1861-1865), BOUVIER François (1926-1927), CHALMEL Jean-Louis (1815), CHARMES Henri (1898-1905), DELACROIX-MARSY Gustave (1872-1873), DELAPORTE Edmond (1848-1860), DELORD Paul (1901-1912), FUZIER-HERMAN Ennemond (1870), GENEBRIER Roger (1926), GILBERT Ambroise (1887-1893), L'HOMME DE LA PINSONNIÈRE DE FREULLEVILLE Marie-Louis (1830), LAPORTE Louis (1840), de LAURIS Raoul (1873-1875), LE PÈRE Charles (1824-1830).
Cote
2M18 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Corps preféctoral
  • Sous-préfets de Loches : dossiers individuels (classement...
  • ARRIBAT Pierre (1883-1888), BEAUPOIL DE SAINT-AULAIRE...
Résultat n°30

Enquêtes concernant le traitement du personnel des préfectures et sous-préfectures des autres départements : questionnaires, projet d'échelle de traitement.
Cote
2M44 (Cote)
 Date
1831,1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Traitement du personnel titulaire
  • Enquêtes concernant le traitement du personnel des...
Résultat n°31

LA
Cote
7M409 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
  • LA
Résultat n°32

PAUL-BONCOUR Louis (1899-1913), PETIT Victor (1819, 1823), PIC-PARIS Eugène (1881-1888), PIET Charles (1849, 1851), PORCHERON Léon (1878), POULET Léonce (1908), RENOU Antony (1867, 1876-1877), REVERDY Charles (1816, 1819), ROBERT DE MASSY Louis (1872), ROCHE Jean (1861-1865), ROHLFS Alphonse (1914-1915), de SAIN DE BOIS LE COMTE Charles (1839), SANS Raymond (1861-1862), SÉREAU Henri (1913-1926), SERGENT Henri (1880), TRIBOLET Paul (1919), TRIQUET Charles (1848), VALLETEAU DE CHABREFY Thomas (1816-1828), VINOIS Charles (1918-1919).
Cote
2M15 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Corps preféctoral
  • Conseillers de préfecture : dossiers individuels (classement...
  • PAUL-BONCOUR Louis (1899-1913), PETIT Victor (1819,...
Résultat n°33

CA - CL
Cote
7M405 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
  • CA - CL
Résultat n°34

PA - Q
Cote
7M411 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
  • PA - Q
Résultat n°35

DU - FR
Cote
7M407 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
  • DU - FR
Résultat n°36

LEROY Christophe (1877), LEVESQUE DESVARANNES Louis (1830), MARIN Charles (1854-1855), MARTINET Antony (1878), MASNOU Paul (1919-1925), MICHEL Hugues (1847), MORELLET Charles (1924-1929), NANCEY Paul (1886-1891), PERREAU-PRADIER Jean (1935), PIÉRANGÉLI Auguste (1929-1931), PUJES Alexandre (1935-1937), RATHIER Emile (1875-1877), RUELLE Albert (an X, an XII), VAN BAVINCHOVE Emile (1871-1873), VIEL Louis (1831-1839), de WARESQUIEL Auguste (1814-1828), WILLM Stéphane (1911-1918).
Cote
2M17 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Corps preféctoral
  • Sous-préfets de Chinon : dossiers individuels (classement...
  • LEROY Christophe (1877), LEVESQUE DESVARANNES Louis...
Résultat n°37

BERNARD Joseph (1866-1870), BIDOU Edouard (1880-1881), BRIENS Jacques (1932-1935), CARLET Jean (1883-1885), CHAPELLE Charles (1861-1885), COTELLE Louis (1860-1862), DELMAS Gaëtan (1858-1860), DESPLANQUES Anatole (1862-1866), DUCAUD-SAUMANDE René (1931-1932), DUPETIT-THOUARS Abel (an XIII), ESTIENNE Charles (1848-1852), FORTIN DE SAINT-FULGENT Guy (1807-1815), GERMEAU Théodore (1873-1874), GUÉRITAULT Henri (1891-1900), GUILLAUME DE BASSONCOURT Victor (1855-1857), HUSSON DE SAMPIGNY René (1870), HUTTEAU D'ORIGNY Pierre (1881-1883), de JOLY Alfred (1860-1866), JOUBERT Léon (1870), KUHN Georges (1900-1914).
Cote
2M16 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Corps preféctoral
  • Sous-préfets de Chinon : dossiers individuels (classement...
  • BERNARD Joseph (1866-1870), BIDOU Edouard (1880-1881),...
Résultat n°38

Plaintes et insultes concernant le personnel administratif : correspondance.
Cote
1M113 (Cote)
 Date
an XII-1854
 Lieu - Type de document
pétition, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Fonctionnaires et personnel administatif
  • Plaintes et insultes concernant le personnel administratif...
Résultat n°39

Nomination des répartiteurs
Cote
EDEP082/G15 (Cote)
 Date
an XIII-1849
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Nomination des répartiteurs
Résultat n°40

Tableaux statistiques.
Cote
3M147 (Cote)
 Date
1809-1811
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Statistiques personnelles.
  • Tableaux statistiques.
Résultat n°41

Sous-préfets de Tours : dossiers individuels (classement par ordre alphabétique).
Cote
2M20 (Cote)
 Date
1811-1929
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Corps preféctoral
  • Sous-préfets de Tours : dossiers individuels (classement...
Résultat n°42

Répartiteurs des Impôts, nomination : correspondance, listes de candidats, arrêtés.
Cote
EDEP027/1G17 (Cote)
 Date
1812-1846
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Contributions directes
  • Répartiteurs des Impôts, nomination : correspondance,...
Résultat n°43

Contrôle et surveillance des fonctionnaires et employés de l'administration : correspondance, fiches de renseignements, rapports.
Cote
1M114 (Cote)
 Date
1813-1912
 Lieu - Type de document
correspondance, notice individuelle, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Fonctionnaires et personnel administatif
  • Contrôle et surveillance des fonctionnaires et employés...
Résultat n°44

Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des notables : adresses, correspondance (1814) ; suppression des emblèmes, chiffres et armoiries de Napoléon Bonaparte : correspondance, copie du Bulletin officiel (1814).
Cote
1M247 (Cote)
 Date
1814
 Lieu - Type de document
correspondance, déclaration, publication officielle

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Première Restauration
  • Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des...
Résultat n°45

Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (juillet 1815-octobre 1820) ; suppression des emblèmes de Napoléon et de l'Empire : correspondance, extrait de délibération de conseil municipal, procès-verbaux de gendarmerie (1816).
Cote
1M252 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, arrêté préfectoral, rapport de gendarmerie

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième Restauration
  • Police et sûreté générale.
  • Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires...
Résultat n°46

Renseignements confidentiels sur les fonctionnaires publics : correspondance, fiches, rapports et tableaux nominatifs (classement par arrondissement).
Cote
1M109 (Cote)
 Date
1815
 Lieu - Type de document
correspondance, notice individuelle, rapport, liste nominative

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Fonctionnaires et personnel administatif
  • Renseignements confidentiels sur les fonctionnaires...
Résultat n°47

Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique : instructions, correspondance, liste de voyageurs (mars-juin 1815) ; surveillance des émigrés rentrés en France : correspondance, procès-verbaux de prestation de serment de fidélité [Application du décret du 25 mars 1815] (mars-avril 1815) ; acceptation de l'Acte additionnel aux constitutions de l'Empire : relevé des votes des communes (classement par arrondissement et canton), correspondance (mai-juin 1815) ; révocation et nomination de fonctionnaires : correspondance, arrêtés préfectoraux, listes de personnels nommés par le commissaire extraordinaire (avril-juin 1815).
Cote
1M249 (Cote)
 Date
1815
 Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, arrêté préfectoral, liste nominative

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Cent jours
  • Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique...
Résultat n°48

Personnel des Beaux-arts (1913-1939).
Cote
1M127 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Personnel du ministère de l'Instruction publique et...
  • Personnel des Beaux-arts (1913-1939).
Résultat n°49

Répartiteurs, nomination : arrêtés préfectoraux.
Cote
EDEP009/G6 (Cote)
 Date
1817-1945
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Répartiteurs, nomination : arrêtés préfectoraux.
Résultat n°50

Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés préfectoraux
Cote
EDEP203/G22 (Cote)
 Date
1820-1897
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Contributions directes, nomination des répartiteurs...
Résultat n°51

Chefs de cabinet : dossiers individuels (classement par ordre alphabétique).
Cote
2M9 (Cote)
 Date
1822-1951
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Corps preféctoral
  • Chefs de cabinet : dossiers individuels (classement...
Résultat n°52

Tableaux, correspondance (1822-1936), enquête sur la composition du personnel dans d'autres départements (1915).
Cote
2M21 (Cote)
 Date
1822-1936
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Gestion
  • État du personnel
  • Tableaux, correspondance (1822-1936), enquête sur la...
Résultat n°53

Contributions, nomination des répartiteurs : arrêtés, liste de candidats.
Cote
EDEP054/G24 (Cote)
 Date
1823-1905
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Contributions, nomination des répartiteurs : arrêtés,...
Résultat n°54

Nomination des répartiteurs des contributions directes : arrêté du sous-préfet.
Cote
EDEP049/G10 (Cote)
 Date
1823-1826
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Nomination des répartiteurs des contributions directes...
Résultat n°55

Gestion de carrière : dossiers individuels. C-F
Cote
1M131 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Personnel des Postes.
  • Gestion de carrière : dossiers individuels. C-F
Résultat n°56

Gestion de carrière : dossiers individuels. A-B
Cote
1M130 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Personnel des Postes.
  • Gestion de carrière : dossiers individuels. A-B
Résultat n°57

Gestion de carrière : dossiers individuels. G-L
Cote
1M132 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Personnel des Postes.
  • Gestion de carrière : dossiers individuels. G-L
Résultat n°58

Gestion de carrière : dossiers individuels. M-V
Cote
1M133 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Personnel des Postes.
  • Gestion de carrière : dossiers individuels. M-V
Résultat n°59

Demandes de renseignements : correspondance (1825-1939).
Cote
1M129 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Personnel des Postes.
  • Demandes de renseignements : correspondance (1825-1939).
Résultat n°60

Répartiteurs, nomination : extraits du registre, liste.
Cote
EDEP104/G33 (Cote)
 Date
1828-1835
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, délibération

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre rénové
  • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
  • Répartiteurs, nomination : extraits du registre, liste.
Résultat n°61

Nomination des répartiteurs de l'impôt
Cote
EDEP128/G25 (Cote)
 Date
1829-1870
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Nomination des répartiteurs de l'impôt
Résultat n°62

Répartiteurs et commissaires-classificateurs, nomination : listes.
Cote
EDEP145/G10 (Cote)
 Date
1830-1865
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Répartiteurs et commissaires-classificateurs, nomination...
Résultat n°63

Demande de renseignements du préfet sur l'enseignement primaire
Cote
EDEP059/R1 (Cote)
 Date
1832
 Lieu
Charentilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Demande de renseignements du préfet sur l'enseignement...
Résultat n°64

Répartiteurs, commissaires, classificateurs, nominateurs : procès-verbaux de nomination.
Cote
EDEP029/G12 (Cote)
 Date
1833-1882
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Répartiteurs, commissaires, classificateurs, nominateurs...
Résultat n°65

Nomination des répartiteurs, contribuables les plus imposés : listes, arrêté
Cote
EDEP138/G4 (Cote)
 Date
1834-1859
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Nomination des répartiteurs, contribuables les plus...
Résultat n°66

Situation des dépenses faites sur les allocations affectées aux traitements et indemnités : circulaires, tableaux, correspondance.
Cote
2M43 (Cote)
 Date
1834-1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Traitement du personnel titulaire
  • Situation des dépenses faites sur les allocations affectées...
Résultat n°67

Fonds d'abonnement [somme forfaitaire allouée par le gouvernement aux préfets et sous-préfets pour les frais de bureaux et d'administration].
Cote
2M45 (Cote)
 Date
1835-1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Traitement du personnel titulaire
  • Fonds d'abonnement [somme forfaitaire allouée par le...
Résultat n°68

Renseignements statistiques : circulaire, tableaux du nombre d'électeurs inscrits dans le département, correspondance (1850-1851), état des faillites déclarées par le tribunal de commerce de Tours (1835-1850), état nominatif des employés de tout grade de l'administration des contributions indirectes, état nominatif des fonctionnaires de l'administration des contributions directes, état des fonctionnaires et employés du chemin de fer de Tours à Bordeaux (1850).
Cote
3M216 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Deuxième République
  • Listes électorales
  • Formation des listes électorales.
  • Renseignements statistiques : circulaire, tableaux...
Résultat n°69

1930 - 1939
Cote
7M395 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Lois, décrets, circulaires et instructions.
  • 1930 - 1939
Résultat n°70

1843 - 1929
Cote
7M394 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Lois, décrets, circulaires et instructions.
  • 1843 - 1929
Résultat n°71

Personnel des services extérieurs, agents voyers : commission de cantonnier
Cote
EDEP110/K5 (Cote)
 Date
1846-1869
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel des services extérieurs, agents voyers :...
Résultat n°72

Gratifications : état de propositions (1847-1876), arrêtés nominatifs relatifs à leur répartition (1879-1895), demandes de subventions au ministère de l'Intérieur (1899-1914).
Cote
2M46 (Cote)
 Date
1847-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Traitement du personnel titulaire
  • Gratifications : état de propositions (1847-1876),...
Résultat n°73

Nomination des répartiteurs : arrêtés de la sous-préfecture de Loches.
Cote
EDEP057/G9 (Cote)
 Date
1848-1895
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Nomination des répartiteurs : arrêtés de la sous-préfecture...
Résultat n°74

Indemnités accordées aux employés de la préfecture et des sous-préfectures du département pour le travail extraordinaire effectué pour le recensement des gardes nationaux mobilisables en 1848 : état des employés, correspondance.
Cote
2M48 (Cote)
 Date
1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Indemnités du personnel titulaire
  • Indemnités accordées aux employés de la préfecture...
Résultat n°75

1920 - 1943
Cote
7M397 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Gestion : correspondance, demandes d'emplois, avis...
  • 1920 - 1943
Résultat n°76

1849 - 1919
Cote
7M396 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Gestion : correspondance, demandes d'emplois, avis...
  • 1849 - 1919
Résultat n°77

Nomination des répartiteurs.
Cote
EDEP021/G15 (Cote)
 Date
1851
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Nomination des répartiteurs.
Résultat n°78

Listes des trente plus imposés (1851-1880) ; nomination des répartiteurs (1897) ; contributions directes (1857-1880) : rôles.
Cote
EDEP087/G4 (Cote)
 Date
1851-1897
 Lieu
Courcoué (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Listes des trente plus imposés (1851-1880) ; nomination...
Résultat n°79

Nomination des répartiteurs : arrêtés.
Cote
EDEP076/G15 (Cote)
 Date
1859-1865
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Nomination des répartiteurs : arrêtés.
Résultat n°80

Indemnités de résidence, versement : décrets, circulaires, correspondance (1913-1935). Indemnités de logement versées au secrétaire général de la préfecture : correspondance (1866-1867).
Cote
2M49 (Cote)
 Date
1866-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Indemnités du personnel titulaire
  • Indemnités de résidence, versement : décrets, circulaires,...